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| [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah | |
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Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Mer 20 Aoû 2014 - 5:11 | |
| 19 août 1492Le sieur Siegfried_thomas fait l’objet d’une plainte de Adriah pour tentative de meurtre sur sa personne de Franc-Comtesse en salle d’allégeance, le 30 juillet dernier. Preuve :Voir de témoignage de Adriah dans sa plainte ainsi que les minutes de la cérémonie d’allégence. Lois applicables à ce cas :Constitution de Franche-Comte, Livre II, Article 3 Codex de Franche-Comté, Livre I, Article I, Alinéa 2 Codex de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2, Alinéa 1 Informations sur le contrevenant : - Citation :
Informations sur Siegfried_thomas de Montestier
Créé(e) le 20 Février 2014
Siegfried_thomas fête son anniversaire le 14 Septembre.
Dernière connexion le 19 Août 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole
Niveau : 2
Points de réputation : 55
Argent : 144,12 écus
Siegfried_thomas est boucher.
Siegfried_thomas possède un elevage de vaches et un elevage de vaches.
Son parrain Maximien Missive adressée au contrevenant : - Citation :
- Messire,
Cette missive pour vous informer que vous allez faire l’objet d’un procès pour l’agression dont la Franc-Comtesse Adriah a été victime durant la cérémonie d’allégeance.
Vous disposez, dans ce cadre, du droit de vous faire assister par un avocat. Pour de plus amples informations, à ce sujet, nous vous invitons à contacter le bâtonnier de Franche-Comté, dame Ilays.
Bien à vous,
La Prévôt des Maréchaux
Louisette Silinie d'Ormerach
Casier | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Mer 20 Aoû 2014 - 21:16 | |
| Mise en accusation - Citation :
- *Voilà un procès qui changerait des ordinaires brigandages et escroqueries ! Tom prit donc la parole pour la mise en accusation d’un procès qui promettait d’être mouvementé.*
Votre Honneur, Mesdames et Messieurs,
S’ouvre devant vous ce jour le procès opposant la Franche-Comté, représentée par moi-même, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté agissant pour le compte du ministère public, au sieur Siegfried Thomas de Montestier, ici présent sur le banc des accusés et comparaissant devant cette Cour pour le chef d’accusation de Haute Trahison, dont nous alléguons que l’accusé ici présent s’est rendu coupable, devant témoins en salle des allégeances le 30 juillet dernier.
À titre principal, nous accusons le sieur Siegfried Thomas de Montestier de tentative de meure sur la personne de Sa Grandeur Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse.
À titre subsidiaire, nous accusons le sieur Siegfried Thomas de Montestier d’agression caractérisée sur la personne de Sa Grandeur Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse.
Les faits incriminés se sont déroulés le 30 juillet de cette année 1462, devant témoins, en salle des allégeances. Lors de la cérémonie, l’accusé a présenté à Sa Grandeur la Franc-Comtesse l’allégeance de sa mère, Floriane Declervaux Gambiani de Valrose de Montestier, Pour son Comté de Moissey et son Vicomté de Chaumergy. Après quoi, ce dernier s’est approché avec un panier, sous prétexte d’offrir un présent à Sa Grandeur. Il l’a ensuite poses sur ses genoux avant de l’ouvrir. En sont alors sorti une dizaine de vipères qui se trouvaient sur Sa Grandeur, la mettant de façon on ne peu plus manifeste en grave danger. L’ordre fut immédiatement donné aux gardes par le Héraut, Riese d'Eyrignac, d’intervenir afin de secourir Sa Grandeur. À cet instant précis, le sieur Jerone Dellavandé, accusé de complicité dans cette affaire, s’est opposé à cela, empêchant les gardes se s’approcher de Sa Grandeur et les menaçant même de son épée, mais ce n’est pas ce qui nous préoccupe ici.
Ce faisant, l’accusé s’est donc rendu coupable de Haute Trahison envers la Franche-Comté et envers Sa Grandeur la Franc-Comtesse en commettant cet odieux attentat ayant mis en danger la vie de Sa Grandeur sans toutefois, fort heureusement, y parvenir.
*Puis, prenant sur son bureau une série de documents, Tom poursuivit.*
À titre principal, nous fondons ces poursuites sur la Constitution de Franche-Comté, en son Livre II, Article 3 qui dit, je cite : « A l'exception de la noblesse comtoise, tous jouissent des mêmes droits et devoirs, la noblesse ayant des devoirs supplémentaires de part son serment de vassalité. Les droits de la noblesse ne pourront résulter en privilège d'impôts ou de justice. » Il est bien indiqué ici qu’il incombe la noblesse, de par son serment de vassalité, de devoirs supplémentaires. Dont le moindre est bien entendu de ne pas tuer la personne à qui l’on prête ledit serment.
À titre subsidiaire, nous fondons ces poursuites sur le Codex de Franche-Comté, Livre I, Article I, Alinéa 2 qui dit, je cite : « La Franche-Comté reconnaît aux Franc-comtois les droits et libertés suivants: - Tout Franc-comtois a droit au respect de sa personne. La Franche-Comté, par l’intermédiaire des institutions de police et judiciaires, s’engage à protéger les individus contre toute atteinte physique. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté d’agir: tout individu pourra aller et venir à sa guise sur le territoire de la Franche-Comté. Tout individu pourra également choisir librement son métier, mais il lui est vivement conseillé de se renseigner sur les besoins de son village avant de s’engager dans la voie choisie. - Tout Franc-comtois se voit reconnaître la liberté de conscience et d’opinion, sous réserve de ne pas porter atteinte à l’ordre public de la Franche-Comté. La Franche-Comté reconnaît également la liberté de religion, sous réserve que la religion choisie soit reconnue par elle et qu’elle ne soit ni blasphématoire et que ses préceptes ne troublent par l’ordre public. » Il est bien indiqué ici que tout franc-comtois a droit au respect de sa personne. Or, à n’en pas douter, le respect de la personne de Sa Grandeur a en l’espèce, été bafoué par cette atteinte à son intégrité physique.
À titre très subsidiaire, nous fondons ces poursuites sur le Codex de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 2, Article 2, Alinéa 1 qui dit, je cite : « Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne. Une exception est faite aux Groupes d'Interventions Anti-Brigands (GIA). » Bien que ce ne soit usuellement pas dans ce sens que l’on parle d’un brigandage, au regard de la loi franc-comtoise, ceci en constitue bien un car selon la loi, tout acte ou tentative d’agression constitue un brigandage.
L’accusation appelle à la barre Sa Grandeur Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse, en sa qualité de victime afin d’entendre son témoignage.
La parole est maintenant à la défense, je vous remercie pour votre attention.
*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*
Fait à Dole, le vingt août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté - Échange de courriers entre l'accusé et la Prévôt des Maréchaux:
- Citation :
Expéditeur : Siegfried_thomas de Montestier Date d'envoi : 20/08/1462 - 21:31:29 Titre : Re: Avertissement de la prévôté proces rp sur la gargote
merci - Citation :
- Bonjour à vous,
Le dossier à été remonté à la Procure je n'ai aucun contrôle sur le déroulement des procès ou la demande de déroulement des procès,mon travail est de faire les dossiers lier aux plaintes. Le procureur accepte ou pas, le juge ... Juge selon son âme et conscience en lien avec les lois de la Franche-Comté.
Il vous faudra dont faire la demande officiel au procureur et/ou au juge. Cela n'étant plus entre mes mains. Je vais quand même les avertir de la demande mais vous devez faire la demande officiel au procureur et au juge. La section justice/procès s'arrête au dossier plainte dans mon cas.
Prévôt de Franche-Comté
Louisette Silinie d'Ormerach - Citation :
- Expéditeur : Siegfried_thomas de Montestier
Date d'envoi : 20/08/1462 - 22:29:40 Titre : Re: Re: Re: Avertissement de la prévôté proces public vous savez ce que cela veut dire ? - Citation :
- Bonjour à vous,
Comme dit dans le précédant courrier '' Le dossier à été remonté à la Procure je n'ai aucun contrôle sur le déroulement des procès ou la demande de déroulement des procès'' Pour faire court, il faut demander cela au procureur et au Juge, le dossier n'est plus entre mes mains mais entre celle du procureur et du juge. Ils attendent votre demande officiel.
Merci
Louisette Silinie d'Ormerach prévôt de Franche-Comté
- Échange de courriers entre l'accusé et le Procureur:
- Citation :
- Expéditeur : Siegfried_thomas de Montestier
Date d'envoi : 20/08/1462 - 21:38:06 Titre : proces
Bonsoir
On va arreter de suite votre proces ig
je veux un proces rp en gargote en mme temps mon avocat prendra contact
donc on se retrouve donc en gargote
Siegfried thomas de Montestier
Passage HRP retiré car je ne dispose pas de l'autorisation de son auteur pour le publier. Je peux cependant vous relater qu'il menace de faire un ticket aux admins car selon lui il est interdit par la charte du juge et le règlement du jeu de faire un procès IG pour des faits s'étant déroulés RP. - Citation :
- Bonjour,
Outre le fait que je ne saisis pas ce que vous entendez par "IG" ou "RP", si vous désirez un procès public, votre simple demande ne suffit pas, diverses conditions doivent être remplies, conformément à la loi franc-comtoise :
CODEX - LIVRE III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 5 du : Des Procès Publics
Article 1 : De l'ouverture du procès public
Afin qu'un procès puisse voir le jour sur la place publique, il doit réunir toutes les conditions suivantes :
- Accord des parties (plaignant et accusé) - Constitution du Jury effective en cas d'infraction pour Trahison ou Haute Trahison et disponibilité totale du Jury - Disponibilité totale de la Cour de Justice - Accord du Censeur Chef de Franche Comté - Caractère non préventif du procès Le Greffier en poste devra annoncer publiquement le lancement du procès et en indiquer le lieu de déroulement.
Votre demande a donc été transmise à la plaignante, et je vous ferai part de sa réponse dès qu'elle me sera parvenue.
Bien à vous,
Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté
[HRP : Trouvez moi où, dans les documents que vous citez, il est indiqué que cela est interdit et cela se fera conformément aux règlements. Dans le cas contraire, le RP suivra son court suivant les lois RP.]
- Échange de courriers entre l'avocat de l'accusé et le Procureur:
- Citation :
Expéditeur : Kalvin Date d'envoi : 20/08/1462 - 22:46:22 Titre : affaire Montestier A vous, Thomas von Dumb, C'est en votre qualité de Procureur que je m'adresse à vous.
Actuellement saisi par le sieur Siegfried_Thomas afin de lui servir d'avocat, j'adresse la présente missive pour représenter sa défense.
Tout d'abord, je suis surpris de voir la promptitude du prévôt à monter la plainte contre le présumé coupable.
Je note le dépôt de plainte en date du 16 août 1462. Je note également le suivi de la plainte par le prévôt en date du 20 août 1462, soit, sauf erreur de ma part, ce jour même.
L'enquête, menée par le prévôt est dès lors, lancé le même jours, soit le 20 août 1462.
En cette même date, soit le 20 août 1462, vous, procureur, accepter la dite enquête sans broncher, moins de 20h après dépôt d'enquête.
Bien que le code ne prévoit pas de délai entre la réalisation de l'enquête et le suivi du dossier, je note plusieurs manquement à la mise en accusation.
- Aucunes preuves, dans l'enquête ne vient étayer aucunes démarches de tentative de médiation, normalement prévue par la loi, que je vous mets en copie. (Alinéa 4 De la demande d'un procès
Si l'affaire n'a pu être arrangé à l'amiable pour diverses raisons, le dossier sera déposé dans la salle d'instruction par un Officier de la Prévôté (ou Grand Officier). Un dépôt dans la salle d'instruction fait office d'une demande de procès de la part de la Prévôté.
En cas de délit de brigandage, pillage ou tentative de ces deux délits, dés que le dossier est complet, celui-ci sera directement déposé dans la salle d'instruction par un Officier de la Prévôté (ou Grand Officier).)
- Il y a eu, 16h entre le courrier envoyé à mon client et la mise en procès, soit peu de temps pour réagir à la plainte et à l'enquête.
- l'absence des témoins appelés à la barre et leur témoignage dans l'enquête.
Bref, tout porte à croire que le dossier a été monté dans la précipitation, la justice comtoise bafouant le droit de mon client en lui refusant son droit à la médiation.
J'ajouterai également que mon client demande un procès public.
J'estime donc que les droits de mon client, à une justice équitable ont été bafoué et demande, l'annulation du dit procès.
Je demande également que copie soit faite du présent courrier en salle de dépôt de plainte, et en salle d'enquête.
A vous lire.
Kalvin Avocat de Franche-Comté. - Citation :
- Le bonjour,
Je vais vous répondre points par points, de manière à vous faire parvenir mon avis sur ces questions, à toutes fins utiles pour la défense que vous préparez.
Pour ce qui est de la promptitude de la Prévôt à monter le dossier après la plainte, je vous dirais qu'au contraire, 4 jours ce sont écoulés : du 16 au 20 août, ce qui est loin d'être prompt.
Pour ce qui est de l'absence de preuves, vous admettrez qu'il est tout à fait impossible de produire des preuves dans une telle affaire. Seuls des témoignages peuvent venir étayer l'accusation. Nous avons jugé, en notre âme et conscient, que celui fourni par la plaignante lors de son dépôt de plainte était suffisamment probant. Cette dernière a, par ailleurs, été appelée à la barre entre temps afin de fournir à la Cour son témoignage.
Concernant l'absence de médiation, il est bien indiqué, dans la lon que vous m'avez vous-même aimablement fournie, "Si l'affaire n'a pu être arrangé à l'amiable pour diverses raisons, le dossier sera déposé dans la salle d'instruction ... " Pour diverses raisons. La raison dans le cas présent étant le fait que dans une affaire de Haute Trahison pour tentative de meurtre, aucun arrangement à l'amiable n'est possible.
Concernant la demande de votre client d'obtenir un procès public, sachez que sa demande a été transmise à la plaignante, afin d'obtenir son accord ou non pour ce faire, comme exigé par la loi. Dès qu'une réponse me sera parvenue, vous-même et votre client en serez immédiatement informés et, en car de réponse positive de sa part, les démarches nécessaires à l'ouverture d'un procès public seront immédiatement entreprises.
Copie de votre courrier ainsi que de ma réponse a été déposé dans le dossier en question.
Je vous prie d'agréer l'expression de ma parfaite considération,
Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté
- Courrier de la plaignante envoyé au Procureur et transmission de celui-ci par le Procureur à l'accusé et à son avocat:
- Citation :
Expéditeur : Adriah Date d'envoi : 22/08/1462 - 06:43:15 Titre : Refus de procés public Au Procureur Thomas_Von_Dumb,
Par la présente, nous, Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse, avons reçu la demande de procés public.
Par la présente, nous refusons la demande de procés public conformément au Codex de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 5, Article 1 en tant que Plaignante dans l'affaire qui nous oppose a Siegfried_Thomas.
Fait le 22 Aout 1462, Au Chateau de Dole, Par Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse, Dame de Rouge-Terre. - Citation :
- À Siegfried_thomas, accusé de Haute-Trahison pour tentative de meurtre,
À Kalvin, avocat de celui-ci dans cette affaire,
Salutations.
Nous venons de recevoir la réponse de la plaignante à la requête de procès public que vous avez déposée, et par la présente, nous vous la transmettons.
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Expéditeur : Adriah Date d'envoi : 22/08/1462 - 06:43:15 Titre : Refus de procés public Au Procureur Thomas_Von_Dumb,
Par la présente, nous, Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse, avons reçu la demande de procés public.
Par la présente, nous refusons la demande de procés public conformément au Codex de Franche-Comté, Livre III, Chapitre 5, Article 1 en tant que Plaignante dans l'affaire qui nous oppose a Siegfried_Thomas.
Fait le 22 Aout 1462, Au Chateau de Dole, Par Adriah de la Croix de Bramafan, Franc-Comtesse, Dame de Rouge-Terre. =====
Conformément à la loi, un refus de la part de la plaignante ne permet pas un procès public car son accord est nécessaire pour ce faire.
Le procès se déroulera donc de manière classique, dans le tribunal habituel et non en gargote.
Bien à vous,
Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté
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| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Ven 22 Aoû 2014 - 17:11 | |
| La défense a appelé Kalvin à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- * S'avancant à la barre, Kalvin s'humecta les lèvres en un large sourire, avant de regarder, à leur suite, le Juge, le Procureur, la Prévôt, et la prétendue victime*
Honorable membres de la cours, je suis fort aise de prendre parole ce jour. Bien qu'ayant pris plume hier, pour demandé que cette farce de procès se clore sur un vice de procédure, je semble avoir déjà été appelé à la barre. Soit, je vais donc reprendre mon argumentation.
Madame la Juge, hier, à 21h30, mon client sollicite mes services car une mise en procès lui est destiné.
Il me dit, n'avoir eu aucun courrier de la Prévoté lui rappelant ses droits à la présence d'un avocat, et lorsque je prends possession du dossier, j'ai été plus que surpris de voir, que la plainte, non seulement reçue en date du 20 août, tôt le matin, à également été instruite, le même jour. Soit le 20 août.
L'enquête précise qu'un courrier énonçant les droits de mon client lui a été envoyé, ce que Siegfried dément.
Je vous dresse copie du seul courrier reçu.
* Pose le présent courrier à l'intention du juge*
"Date d'envoi : 20/08/1462 Titre : Avis de plainte déposée à vot Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation. Il vous est reproché notamment des faits de haute trahison.
Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.
Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté."
Vous notifieriez, Madame la Juge, que dans le présent document, il est nullement écris les droits de l'intéressé.
En outre, entre la recevabilité de la plainte, du 20 août 1462, à la mise en procès se sont écoulés un peu moins de 16h. 16h votre honneur alors, qu'en moyenne une enquête prend 2 à 3 jours !
Dans ce laps de temps, l'enquête a été bouclé...nous notifions cependant, un manquement réel à la dite enquête.
* Prend un instant de respiration et de silence *
Le Livre III du Code Pénale et Judiciaire, dans son chaptire 4 :La procédure Judiciaire, prévoit à l'alinéa 4, ceci :
Si l'affaire n'a pu être arrangé à l'amiable pour diverses raisons, le dossier sera déposé dans la salle d'instruction par un Officier de la Prévôté (ou Grand Officier). Un dépôt dans la salle d'instruction fait office d'une demande de procès de la part de la Prévôté.
En cas de délit de brigandage, pillage ou tentative de ces deux délits, dés que le dossier est complet, celui-ci sera directement déposé dans la salle d'instruction par un Officier de la Prévôté (ou Grand Officier).
* reprend donc ces mots "
Si l'affaire n'a pu être arrangé à l'amiable pour diverses raisons...
Je ne doute pas que la procure me citera nombre de raisons valable, le fait est, que rien n'a été mis en place pour essayer la médiation.
Comment la procure pourra t'elle justifié l'absence de tentative, ou l'échec de toutes médiations, celle-ci n'a pas été tentée, aucun courrier dans l'enquête, ne semble amené l'essai.
J'en conclu, que la Procure a estimé en son âme et conscience que cela n'était pas réalisable.
Pour ce qui est de la défense, nous marquons notre surprise et notre offense à cette totale absence de médiation.
Cette phrase se suffit en elle-même, Madame la Juge car, en 16h de temps.
Ni le Procureur, ni le Prévot n'ont jugé utiles de proposé à mon client une médiation, alors que celle-ci est une étape obligatoire avant toute mise en procès.
Mon client souhaitait cette médiation, mais, impossible, car la mise en procès est déjà effective.
Nous demandons donc la fin de cette mascarade judiciaire, pour vice de forme dans le traitement de l'enquête.
* s'en retourne à sa place, avec calme et, tout en se redressant pour ajouter *
Nous rappelons à la cours, le demande de mise en procès public, devant un jury, également, demande qui n'a pu être traitée avec cet instant, faute du laps de temps donné à mon client pour préparer sa défense. | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Dim 24 Aoû 2014 - 12:56 | |
| La défense a appelé Elisabeth_alyce à la barre Voici son témoignage : - Citation :
- La jeune Montestier avait reçu officiellement sa lettre de la justice Franc Comtoise. Nerveuse, elle s'était présentée, comme voulu et à l'heure dictée. Une robe simple, elle attendait simplement son tour, tâchant de se souvenir de tout ce qu'elle voulait dire. Son prénom dicté, la rouquine s'avança, et prit place à la barre.
-Je jure que tout ce qui est dit en ce jour n'est que pure vérité.
Elle avale sa salive, prenant une grand respiration.
-Mesdames, messieurs, membres du jury et madame la juge. Comme il est énoncé, je suis Élisabeth Alyce de Montestier, la soeur jumelle aînée de Siegfried. Nous avons grandi ensemble et je ne crois pas qu'il y aille une personne sur terre qui puisse le connaître comme moi je peux l'être. Il fut toujours celui de nous deux qui ce met dans les ennuies, soit par ses idées, soit par ses actions. Il a un don pour s'y mettre et ce, même si ce n'est point mal intentionné. Au fond, Siegried est un jeune homme respectueux, gentil, honorable, bien qu'il en soit taquin. Je crois que je ne connais même pas une autre personne aussi attentive à ceux qui l'entoure. Il en prend soin, et il essaie de tout faire pour qu'ils en soient heureuses. Il le démontre par des présents offerts. Les cadeaux sont un moyen pour lui de s'exprimer, et ce, beaucoup plus facilement que par les mots ou tous autres gestes.
-Comme vous le savez, aux dernières élections, il y a eu tricherie. Feue Cassandre a du renoncer à son titre de Franc Comtesse, en plus d'être envoyé sur le bûcher. Si vous ne saviez pas, cette grande dame était une amie très proche de la famille, de nos parents. Tous, nous fûmes profondément choqués d'apprendre que sa Grandeur Adriah prit sa place, sur le trône du Franc Comté. Et Siegfried a voulu démontrer à tous qu'il n'approuvait en aucun cas le nomination d'Adriah en tant que Franc Comtesse. Il a donc choisi un cadeau pour le moins risqué, mais son intention en était en aucun cas d'attenter à la vie de sa Grandeur. Certes, la plupart y ont cru, mais l'intention n'y était point. Une blague de mauvais goût, rien de plus, rien de moins. Siegfried ne serait jamais capable de faire du mal à qui que se soit, intentionnellement. Jamais, depuis toute notre enfance et adolescence, je ne l'ai vu violent et méchant, que se soit avec l'être humain ou les animaux. Il préfère plutôt les offrir. Je me souviens même la fois qu'il a ramené une de ses vipères à la maison. Nous chassions les grenouilles dans l'étang tout près du domaine, lorsqu'il a aperçu l'un de ses reptiles. Par la queue, il l'a prit, et il a regardé notre garde. Et j'étais là, lorsque ce dernier expliqua à mon frère, en lui faisant pratiquer, comment enlever le venin de ses bêtes, afin de faire une mauvaise surprise à notre cuisinière. J'ai assisté à tout, et je peux dire que Siegfried ne voulait, qu'au fond, démontrer à cette dernière à quel point il n'aimait pas sa présence. Un peu comme pour sa Grandeur, où il n'accepte pas sa nomination. La situation, au fond, est la même. Ce n'était pas un sourire de meurtrier qui s'affichait à son visage, mais plutôt celui d'un jeune homme content de son mauvais coup, de sa mauvaise blague.
La jeune rouquine jeta un oeil à l'assemblée, puis à son jumeau à qui elle sourit.
-C'est tout pour ma part. Je vous souhaite, à tous, une bonne fin de journée.
Élisa se lève, et retourne à sa place, suivant attentivement le procès de son jumeau. | |
| | | Loanne Prolixe
Nombre de messages : 404 Localisation : Poligny [RP] | Belgique [HRP] Date d'inscription : 31/05/2013
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Lun 25 Aoû 2014 - 22:54 | |
| 1ère plaidoirie - Citation :
- "salue la cour presente";
M Procureur. Dame Juge,
Ma soeur a très bien dit qui j'etais, ce que je valais, et comment je me comportais avec les personnes de mon entourage que pourrais je rajouter ?
Nous avions mon serviteur et moi même prit garde que ses vipères ne representent aucun danger pour les personnes presentes, croyez que si j'avais vraiment voulu attenté à la vie de qui que ce soi, j'aurais eu recours à d'autres moyens. Vaste amusement qui n'a pas sembler plaire, j'en suis profondement desolé et je presente mes plus sincères excuses aux personnes a qui j'ai pu porter prejudice.
Se rassoit | |
| | | Thomas von Dumb Ex Franc-Comte
Nombre de messages : 6510 Localisation : RP : Saint Claude (Franche-Comté) - HRP : Liège (Belgique) Date d'inscription : 03/03/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Thomas_von_dumb Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Mer 27 Aoû 2014 - 19:49 | |
| Réquisitoire - Citation :
- *Ayant écouté les un et les autres, le Procureur se leva pour prononcer son réquisitoire.*
Votre Honneur,
Puisque le sieur Kalvin, avocat de l’accusé, tente de faire valoir le vice de procédure, je vais répondre à chacun des arguments qu’il emploi afin de démontrer en quoi chacun est caduc et ne devrait pas nous distraire du fond de l’affaire.
Pour commencer, il se trouve que contrairement à ce que la défense avance, la plainte n’a pas été déposée le 20 août tôt le matin et le dossier monté dans la journée, mais elle l’a été le 16 août peu après midi. Un délai de quatre jours s’est donc écoulé, temps nécessaire au Prévôt afin d’analyser en profondeur la plainte et de juger de sa recevabilité. Et quand bien même ce que prétendrait la défense serait vrai, ce qui n’est pas du tout le cas : simple hypothèse de travail, cela n’entacherait en rien la forme de ce dossier car aucun délai minimum entre la plainte et l’ouverture du dossier n’est requis par la loi.
Ensuite, la défense prétend qu’il n’a été adressé à l’accusé aucun courrier de la part du Prévôt tel que notifié dans le dossier mais uniquement le courrier habituel qui est automatiquement envoyé par le Tribunal à chaque accusé lors du lancement de son procès. Il faut bien savoir que tout ce qui figure dans un dossier de la Prévôté est avéré. La Prévôt des Maréchaux, a déclaré que ce courrier avait été envoyé, et la défense ne présente aucune preuve du contraire. Il n’y a donc aucune raison de croire l’accusé plutôt qu’une Prévôt respectable, qui a fait ses preuves, et qui n’aurait aucun intérêt à ne pas envoyer ledit courrier. Et preuve supplémentaire que le courrier a bien été envoyé par la Prévôt, l’accusé y a répondu. Chose qui n’aurait bien entendu pas été possible si le courrier n’avait pas été envoyé. Mais quand bien même ce courrier n’aurait pas été envoyé à l’accusé, ce qui n’est pas le cas, simple hypothèse de travail une fois de plus, il est bon de souligner que ce courrier a pour but d’une part d’informer l’accusé de l’ouverture d’un procès à son encontre, ce qui a été fait par le courrier que la défense a présenté à la Cour ; et d’autre part d’informer l’accusé de son droit à disposer d’un avocat. Or, Messire Kalvin ici présent représentant l’accusé en tant qu’avocat, on ne peut que constater que l’accusé est bien conscient de son droit à disposer d’un avocat étant donné qu’il a fait usage de ce droit.
Nous en arrivons maintenant à la question de l’arrangement à l’amiable, que la défense présente comme un droit dont elle aurait été lésée. Certes, il est bien indiqué, dans la loi, comme l’a cité la défense : "Si l'affaire n'a pu être arrangé à l'amiable pour diverses raisons, le dossier sera déposé dans la salle d'instruction ... " Pour diverses raisons. C’est le passage qui mérite l’attention de la Cour. La raison pour laquelle un arrangement à l’amiable n’a pas été envisagé, c’est que dans le cas présent, étant donné le fait qu’il s’agisse ns une affaire de Haute Trahison pour tentative de meurtre, aucun arrangement à l'amiable n'est possible. Toutes les accusations ne se prêtent pas à un arrangement à l’amiable. La défense en proposerait-elle également un à qui aurait brigandé ? Pillé une Mairie ? Pris un château ? Non, bien évidemment. Et il en est de même ici. L’affaire n’a pu être arrangée à l’amiable car, conformément à la loi, il y avait une raison à cela. Raison qui est que l’accusation portée ne se prête pas à un arrangement à l’amiable. Cependant, une fois encore, je vais poser devant la Cour une hypothèse de travail, consistant à imaginer qu’un arrangement à l’amiable ne puisse être écarté par la Prévôté ou la Procure d’entrée de jeu. Il se trouve qu’un arrangement à l’amiable nécessite que le plaignant et l’accusé s’entendant afin de conclure cet arrangement. Or, la Plaignante nous informé qu’elle ne désirait pas la conclusion d’un arrangement à l’amiable, mais uniquement l’ouverture d’un procès. Chose que d’ailleurs la plaignante confirmera à la Cour lors de son témoignage. Les droits de l’accusé n’ont donc été en rien bafoués par la Justice franc-comtoise par l’absence d’un arrangement à l’amiable et l’ouverture de ce procès, envers lequel la défense témoigne manifestement peu de respect au vu de ses propos diffamants faisant état d’une « mascarade judiciaire ».
La défense fait également part d’une demande de procès public. Demande qui a été rejetée au vu du refus de la plaignante, conformément à la loi. Ce refus a été notifié tant à l’accusé qu’à son avocat. Votre Honneur, maintenant que la forme de cette affaire a été analysée sous toutes ses coutures par la défense et qu’il a été démontré par nos soins que ce procès était licite en tous points, légal, juste et respectueux des droits de chacun, je suggère que nous passions au fond de l’affaire. Et, en l’espèce, au témoignage d’Elisabeth_alyce, pour la défense.
Certes, l’accusé est peut-être d’un naturel taquin, et sa sœur jumelle peut le percevoir comme exempt de mauvaises intentions. Mais attenter à la vie de Sa Grandeur la Franc-Comtesse, à son intégrité physique est un acte tout ce qu’il y a de plus grave et sérieux. Et si sa sœur le perçoit ainsi, ce qui est tout à fait compréhensible étant donné leur lien manifeste, il n’en reste pas moins que l’accusé a démontré au contraire au cours de la cérémonie d’allégeance de quoi il était capable.
Pour ce qui est du reste, chacun sait ce qui s’est passé au cours de la dernière élection comtale. Et si les avis des uns et des autres peuvent légitimement différer, il n’est reste pas moins que cela ne peut en aucun cas être le prétexte à des actes tels que ceux perpétrés par l’accusé. Rien ne peut justifier ce qui a été commis en salle d’allégeances par l’accusé.
Je voudrais maintenant revenir à ce que le témoin de la défense a dit à propos du passé de l’accusé avec les vipères. Elle a bien dit qu’il avait été enseigné à l’accusé comment retirer de venin d’une vipère. Or, il ne l’a pas fait avant de lâcher les animaux sur Sa Grandeur la Franc-Comtesse. Preuve en est qu’un garçon a été mordu par l’une des vipères, et que le sieur Jerone Dellavandé a du agir pour éviter la mort de l’enfant en aspirant le venin de la morsure, avant de le recracher. Il y avait donc bien du venin à l’intérieures des vipères de l’accusé. Ce dernier savait donc non seulement qu’il y avait du venin dans les vipères, mais il savait également comment le retirer. Or, il a délibérément choisi de ne pas le faire, afin d’écarter tout danger lié à ce douteux présent, alors qu’il en avait la possibilité. L’intention de d’attenter à la vie de Sa Grandeur le Franc-Comtesse était donc bien réelle dans le chef de l’accusé.
Pour en venir maintenant aux dire de l’accusé lui-même, je me contenterais de préciser que d’une part, malgré ses dires, la volonté de nuire était manifeste, comme je viens de le démontrer et que d’autre part, les prétendues excuses que l’accusé présente ne trompent personne. Il vient déjà de mentir ouvertement à la cour en prétendant que son intention n’était pas mauvaise. Or, le contraire vous a été démontré. Il a également menti quand, à travers son avocat, il a prétendu ne pas avoir reçu le courrier qui lui a été adressé par la Prévôt, alors qu’il y a pourtant répondu. Comment, dès lors, le croire cette fois ? Non, je vous le dit : la Cour ne sera pas dupe ! Pas dupe d’un mensonge supplémentaire ! Pas dupe de vos tromperies et fabulations ! Pas dupe de vos piètres tentatives d’échapper à la Justice ! Vous avez commis un crime, et pour cela, justice sera rendue à votre encontre !
*Puis, après un instant de silence, Tom reprit.*
Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que ceux-ci ont été parfaitement établis, étant donné que l'accusé n'a pas nié avoir perpétré l'attentat en lui-même, étant donné la démonstration de la licéité de ce procès, étant donné la démonstration de l’absence de vice de procédure dans la présente affaire, et étant donné l’absence de défense tangible de la part de la défense, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 2 écus de frais de dossier conformément au Codex de Franche-Comté, en son Livre III, Chapitre 4, Article 4 ; 6 jours de prison, une amande de 200,00 écus ainsi qu’une période d’inéligibilité de 3 mois sur l’ensemble du territoire franc-comtois.
Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois et que l’on n’attente pas à la vie et à l’intégrité physique du régnant en toute impunité!
Je vous remercie.
*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*
Fait à Dole, le vingt-sept août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux. Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté | |
| | | Eldrid Prolixe
Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Sam 6 Sep 2014 - 22:07 | |
| L'accusation a appelé Adriah à la barreVoici son témoignage : - Citation :
- * Elle était donc appelée... Une Franc-Comtesse appelée en Justice comme témoin, cela était rare. Ce procès était sensible, du fait de la gravité d'une part, c'était surtout sans précédent. Une Franc-Comtesse a beaucoup de choses a gérer, beaucoup de pression pour ce dossier. C'est donc d'un pas naturel et décidé qu'elle prit la parole, devant tous... *
Honorable Membre de la Cour de Justice, Nous sommes donc appelés comme témoin principal mais aussi comme victime.
Tout d'abord, pour bien situer les choses, nous souhaitons parler de cette demande de procès public. Nous l'avons refusé pour une raison simple: notre esprit est encore tourmenté par cette terrible histoire, nous n'avons pas eu le courage de revivre cette tragique histoire une seconde fois devant le public. Nous sommes meurtrie par cette tentative d'assassinat.
Parce que oui, c'est le cas. Nous ne nous attendions pas du tout a un présent aussi particulier. Pour nous, cela relève simplement d'une tentative d'assassinat sur notre personne, rien de plus. Comment peut-on oser offrir des vipères a un Régnant d'une province dés sa premiére journée de règne ? Ces personnes qui offrent ce genre de présent devraient être enfermées.
Les faits sont simples, clairs et limpides: l'homme présent ici nous a offert un présent, dans une boite. Dans ce contenant, il s'y trouvait des vipères. Une bonne dizaine en plus...
* Les faits étaient graves pour elle, il lui fallait tout remettre dans l'ordre et donc revivre une seconde fois les faits. Cela ne pouvait se faire en une fois. Aussi, elle pris une grande respiration, fit le vide dans sa tête puis reprit... *
Disais-je, il y avait donc des vipères. Imaginez un peu le choc. N'importe qui présent ici hurlerait s'il verrait ne serait-ce qu'une seule vipère. Alors une dizaine ! Imaginez vous ! Avoir ces choses répugnantes qui essaient rapidement de vous mordre ou de s'entourer autour de vous. C'est... traumatisant.
Comme vous le voyez, le choc est encore trés important pour moi. Vous pensez donc que des excuses seules ne suffisent pas. L'on ne présente pas ses excuses, surtout pas auprès d'un Régnant légitimement élu.
Nous souhaiterions rappeler que nous avons été élu après un vote. Feue Cassandre n'a pas dû renoncer a son titre puisqu'elle n'avait pas été reconnue une seconde fois.
L'homme reconnait ses faits et présente ses excuses. Mais pour nous, cette allégeance restera a jamais gravée dans notre mémoire. Nous n'en portons aucune cicatrice physique mais notre mental est différent. A présent, nous nous méfions de tout présent offert. Nous vivons dans la peur de recevoir a nouveau ce type de présent, qui pour certain est une blague, mais pour nous c'est une tentative de meurtre.
Vous pensez donc bien que si une médiation aurait eu lieu, nous n'aurions rien accepter puisque l'homme semblait vouloir s'enfuir tranquillement.
D'ailleurs, toutes les personnes présentes a cette cérémonie pourront vous expliquer ce que nous venons de décrire. Nous pensons naturellement à la Prévôt des Maréchaux Louisette, auquel son fils a eu le droit a une morsure. Nous pensons aux gardes qui étaient présent, mais aussi a la Héraut Riese. Toutes ces personnes ont vu et ressenti la même chose que nous.
Nous espérons que cet homme sera puni a sa juste trahison. Nous laissons la Justice faire son travail, comme elle l'a toujours fait.
* Puis elle se rassit, essuyant ses quelques larmes, non pas des larmes de tristesse, mais des larmes de souvenir... * | |
| | | Eldrid Prolixe
Nombre de messages : 512 Date d'inscription : 16/08/2014
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Sam 20 Sep 2014 - 22:48 | |
| Dernière plaidoirie de la défense La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
| | | Loanne Prolixe
Nombre de messages : 404 Localisation : Poligny [RP] | Belgique [HRP] Date d'inscription : 31/05/2013
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Dim 21 Sep 2014 - 11:14 | |
| Verdict. A rendre quand l'accusé revient de retraite - Spoiler:
(et voir avec lui pour le pilori. Si il n'en veut pas, voir pour une autre peine RP ou augmenter la peine de prison au maximum) - Citation :
- *La fin du mandat approchait et avec elle, il fallait que la fin d’un procès arrive également. Estimant que l’accusé avait eu assez de temps pour sa dernière plaidoirie mais qu’il n se manifestait toujours pas, Loanne prit la décision de terminer le procès, afin que son successeur puisse prendre ses fonctions sereinement. Elle reprit le dossier dans son entièreté, relisant encore et encore les différentes interventions puis se dirigea vers le tribunal pour y rendre son verdict *
Bonjour Messieurs,
Cette affaire n’est pas des plus simples, vous vous en êtes tous rendu compte. Concernant un possible vice de procédure selon lequel l’accusé n’aurait reçu aucun courrier d’avertissement d’un possible procès, le tribunal rejette celui-ci selon la preuve que nous apporte le dossier du procès. Quand on veut se défendre devant un tribunal, on commence par ne pas être de mauvaise foi. Enfin, concernant un arrangement à l’amiable… Soyons sérieux deux minutes, je vous prie. J’entends les arguments des différentes parties et je dois avouer que le procureur se montre bien plus convaincant. Les tentatives de minimiser les faits et les intentions de l’accusé ne modifient en rien ces derniers. S’en prendre à un régnant est grave et prendre cet acte pour une blague montre l’irresponsabilité de l’accusé. Qu’importe le résultat, la tentative est là.
Concernant les possibles violations héraldiques, comme pour Messire Jerone, le tribunal se déclare incompétent. Concernant la tentative de meurtre, le tribunal déclare l’accusé coupable, selon les preuves apportées par la Procure.
Ce faisant, l’accusé est condamné à une peine de prison de 5 jours, à une amende de 30 écus en plus de 2 écus de frais de dossiers. L’accusé sera également exposé, le temps de sa peine, au pilori en place publique afin qu’aucun Comtois n’oublie qu’on ne menace pas impunément un régnant, quoiqu’on pense de celui-ci.
J’espère que cette affaire vous permettra, à l’avenir, de réfléchir aux conséquences de vos actes, Messire.
Affaire classée !
Fait à Dôle, le .. septembre 1462, Loanne Moren, Juge de FC. | |
| | | Alexandre Farnèse Expansif
Nombre de messages : 664 Date d'inscription : 01/05/2014
Feuille de personnage Pseudo IG: Alexandrefarnese Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Jeu 16 Oct 2014 - 22:03 | |
| (verdict repris tel quel à part la peine rp, refusée par le joueur) | |
| | | Dwiral Troubadour
Nombre de messages : 7012 Localisation : Pontarlier Date d'inscription : 11/01/2006
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah Dim 19 Oct 2014 - 19:59 | |
| - verdict a écrit:
- *La fin du mandat approchait et avec elle, il fallait que la fin d’un procès arrive également. Estimant que l’accusé avait eu assez de temps pour sa dernière plaidoirie mais qu’il n se manifestait toujours pas, Loanne prit la décision de terminer le procès, afin que son successeur puisse prendre ses fonctions sereinement. Elle reprit le dossier dans son entièreté, relisant encore et encore les différentes interventions puis se dirigea vers le tribunal pour y rendre son verdict *
Bonjour Messieurs,
Cette affaire n’est pas des plus simples, vous vous en êtes tous rendu compte. Concernant un possible vice de procédure selon lequel l’accusé n’aurait reçu aucun courrier d’avertissement d’un possible procès, le tribunal rejette celui-ci selon la preuve que nous apporte le dossier du procès. Quand on veut se défendre devant un tribunal, on commence par ne pas être de mauvaise foi. Enfin, concernant un arrangement à l’amiable… Soyons sérieux deux minutes, je vous prie. J’entends les arguments des différentes parties et je dois avouer que le procureur se montre bien plus convaincant. Les tentatives de minimiser les faits et les intentions de l’accusé ne modifient en rien ces derniers. S’en prendre à un régnant est grave et prendre cet acte pour une blague montre l’irresponsabilité de l’accusé. Qu’importe le résultat, la tentative est là.
Concernant les possibles violations héraldiques, comme pour Messire Jerone, le tribunal se déclare incompétent. Concernant la tentative de meurtre, le tribunal déclare l’accusé coupable, selon les preuves apportées par la Procure.
Ce faisant, l’accusé est condamné à une peine de prison de 5 jours, à une amende de 30 écus en plus de 2 écus de frais de dossiers.
J’espère que cette affaire vous permettra, à l’avenir, de réfléchir aux conséquences de vos actes, Messire.
Affaire classée !
Fait à Dôle, le 21 septembre 1462, Loanne Moren, Juge de FC. | |
| | | Contenu sponsorisé
| Sujet: Re: [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah | |
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| | | | [procés clos] Haute Trahison (tentative meurtre sur Franc-Comtesse) : Siegfried_thomas > Adriah | |
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