[Clos - relaxé] TALP - Fraude Fiscale : Zalgo [17/07/1462]

Plainte est déposée par Dame Héloïse du Val d'Haine, Maire de Poligny, à l'encontre de Messire Zalgo qui n'a pas réglé ses derniers impôts

Preuves :

Citation :

Zalgo : 3,00 écus (+0,69 écus de pénalité) avant le 1/07/1462
Zalgo : 3,00 écus (+1,08 écus de pénalité) avant le 18/06/1462
Zalgo : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/07/1462

Soit un montant total de : 10,77 écus

- 9 écus (impôt principal)
- 1,77 écus (pénalités de retard)

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né le 24 Avril 1462
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 374,47 écus
Zalgo possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Casier


Courrier :

Citation :

Bonjour Messire,

Madame le maire de Poligny a déposé une plainte à votre encontre pour fraude fiscale. Il semblerait que vous n'avez pas payé les trois derniers impôts dus à la ville.
Nous vous invitons à vous acquitter de cette dette sous 48 heures, faute de quoi la plainte sera transmise au Procureur et un procès vous sera intenté.
Vous aurez dans ce cas la possibilité de solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Sauf mention contraire de votre part, vos courriers seront annexés au dossier monté en Prévôté.

Bien à vous
Gwenaël d'Eyrignac
Major des Maréchaux

Aucune réponse à mon courrier.

Mise en accusation

Citation :

*Tom arriva pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Zalgo, accusé de ne pas avoir payé les impôts qu'il doit à la ville de Ploigny.

Voici l'extrait du registre des impôts de la ville de Ploigny qui concerne l'accusé :

*Tom présenta au Juge le document en question.*

=====
Zalgo : 3,00 écus (+0,69 écus de pénalité) avant le 1/07/1462
Zalgo : 3,00 écus (+1,08 écus de pénalité) avant le 18/06/1462
Zalgo : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/07/1462
=====

*Puis il reprit.*

Comme vous pouvez le constater, la somme réclamée s'élève à 9,00 écus d'impôts et 1,77 écus de pénalités de retard, soit un total de 10,77 écus.

Je vous remercie pour votre attention. La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le vingt-sept juin de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

HRP: Impôts payés. Désolé je suis noob sur le jeu, à part récolter mon maïs piocher et bouffer du pain je sais pas faire grand chose. Je pensais qu'on recevait un message à chaque fois qu'on devait payer des impôts, mais apparemment il faut checker régulièrement le menu "moi" pour voir si y'a du texte en rouge... Je devrais faire gaffe maintenant, mais si jamais ça se reproduit vous pouvez m'envoyer un courrier et je paierai illico.

Réquisitoire

Citation :

*Tom pris la parole, un rien énervé car il détestait perdre son temps.

Votre Honneur,

Bien que je n'aie pas compris un traitre mot de ce que vient de raconter l'accusé, je ne vais pas faire perdre son temps plus longtemps à la Cour. Je viens en effet de recevoir la confirmation que l'accusé vient juste de payer les impôts qui l'ont amenés devant le Tribunal.

*Tom s'avança et présenta le document en question au Juge.*

=====
1462-07-18 12:33:52 : Zalgo a payé ses impots pour un montant de 3,42 écus
1462-07-18 12:33:40 : Zalgo a payé ses impots pour un montant de 4,20 écus
1462-07-18 12:33:29 : Zalgo a payé ses impots pour un montant de 3,81 écus
=====

*Puis, il continua.*

Je crois que nous pouvons donc tous rentrer chez nous, je vous souhaite une bonne journée.

*Après un instant de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits et étant donné la régularisation de sa situation par l'accusé au cours de ce procès, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons la relaxe de l'accusé, avec tout de même l'ordre du tribunal de veiller à l'avenir à payer ses impôts en temps et en heure, ou tout du moins lorsque rappel lui en est fait par le Maire ou la Prévôté, comme ce fut le cas ici.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le vingt-deux juillet de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict : Le prévenu a été relaxé.

*Loanne, toujours au Tribunal, prit le dossier suivant, une affaire d’impôts. Rien de très passionnant donc, d’autant qu’il avait fallu à l’accusé d’être mis en procès pour se mettre en ordre. Résultat, du temps perdu pour les deux parties. Elle s’installa et attendit une plaidoirie inutile. Finalement, elle se leva pour prononcer son verdict et permettre à son procureur passablement énervé d’aller se détendre *

Bien, merci Monsieur le Procureur.

Messire Zalgo, vu que vous avez entre temps régularisé votre situation, je vous déclare non coupable pour les faits qui vous sont reprochés. Vous êtes cependant sommé de faire plus attention à l’avenir. Cela peut arriver d’oublier, mais, de grâce, si la mairie et/ou la prévôté envoient des rappels, ce n’est pas pour les chiens ! S’il vous arrive de devoir revenir en ces lieux pour les mêmes raisons, nous nous verrons obligés de sévir à votre encontre.

Affaire classée, je vous souhaite la bonne journée !

*Sur ces mots, la juge data et signa la transcription de son verdict, se leva et sortit de la salle, sa pile de dossiers entre les bras*

Fait à Dôle le 5 août 1462,
Loanne Moren, Juge de FC

Casier à jour, dossier à archiver