[Poligny] Fraude fiscale

La ville de Poligny porte plainte contre :

Citation :

Alessandro... : 1,50 écus (+0,54 écus de pénalité) avant le 18/06/1462
Alessandro... : 1,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/07/1462
Alessandro... : 1,50 écus (+0,34 écus de pénalité) avant le 1/07/1462

Citation :

Gitanette : 3,00 écus (+0,69 écus de pénalité) avant le 1/07/1462
Gitanette : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/07/1462
Gitanette : 3,00 écus (+1,08 écus de pénalité) avant le 18/06/1462

Citation :

Zalgo : 3,00 écus (+0,69 écus de pénalité) avant le 1/07/1462
Zalgo : 3,00 écus (+1,08 écus de pénalité) avant le 18/06/1462
Zalgo : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 14/07/1462

Citation :

Expéditeur : Alessandro...
Date d'envoi : 14/07/1462 - 22:23:09
Titre : Re: Impôts Poligny
N'étant pas à poligny...Il m'est un peu dur de les payer ou de me présenter au tribunal. Les prédécessuers de la mairesse me les annulaient simplement vu que j'étais absent de la ville et que mon champ n'est pas cultivé

bien a vous

a.

Il peut les payer dans tous les cas les impots qu'il soit ou non dans la ville ca c'est pas une vraie excuse, pour ce qui est de les annuler je pourrais mais vu qu'il n'a pas répondu à mon courrier où je venais m'informer de son envie de déménager...

Dossiers Zalgo et Gitanette envoyés en procure

Merci Gwenael

Citation :

1462-07-18 12:33:52 : Zalgo a payé ses impots pour un montant de 3,42 écus
1462-07-18 12:33:40 : Zalgo a payé ses impots pour un montant de 4,20 écus
1462-07-18 12:33:29 : Zalgo a payé ses impots pour un montant de 3,81 écus

Zalgo : Relaxé. Casier à jour.

Merci

Je viens de voir que Dame Gitanette est actuellement dans le coma, je vais donc lui retirer les pénalités en cours.

Gitanette en retranchement, dossier classé sans suite

Alessandro... était éradiqué au 26/10/1462