[Clos-relaxe] TALP - Brigandage Jdlm > Bonito [14/06/1462]

13/05/1462

Messire Bonito a fait l'objet d'un brigandage entre Saint Claude et Genève dans la nuit du 12 au 13 mai 1462, brigandage pour lequel il porte plainte en nos bureaux ce jour.

Témoignage :

Citation :

Citation :: J'apporte plainte contre un brigand qui m' assommé dans la nuit du 12 au 13 mai , sur la route de Genève . M'a détroussé , de ce que j'avais , et que même si j'avais pas grand chose , maintenant j'ai plus rien .

Citation :: C'est sur la route de St Claude à Je Nève que j'avions été attaqué . Sinon , j'irai été porter plainte au Swerche, Swerichhhhhh enfin au machin de là bas chez les gros suisses .
J'ai reçu un coup sur la tête . Par derrière . Mais le brigand , je peux pas le décrire , j'avais pas les yeux de ce côté là de la tête . Mais vous le retrouverez facilement il m'a pris mon pain et mes 5 maïs .
Ah oui , aussi , j'ai pu voir quand j'étais par terre qu'elle avait un beau .... oui.... , callipyge* qu'y disent les grecs . Mais j'sais pas si c'est il ou elle ...un m'sieur dame* , ou quelque chose comme ça .

La description qu'il a pu nous faire du malandrin nous a permit de reconnaître Jdlm.

Spoiler:

Texte de loi:

Spoiler:

Préjudice : 1 pain et 5 maïs

Fiche du Contrevenant:

Spoiler:

Casier

Courrier:

Citation :: Bonjour Jdlm,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour acte de brigandage sur Messire Bonito dans la nuit du 12 au 13 mai.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.

Bien à vous

Gwenaël d'Eyrignac
Major de la Prévôté

Si vous ne souhaitez pas que nos échanges de courriers soient annexés à votre dossier, merci de nous le signaler

Mise en accusation :

Citation :: *Et un procès de plus... Tom prit la parole.*

Votre Honneur,

Nous somme ici en présence de Dame Jdlm, accusée d'avoir brigande le sieur Bonito sur la route entre Saint claude et Genève dans la nuit du 12 au 13 mai 1462. La description qu'il a faites aux services de la Prévôté a permis de confondre sans l'ombre d'un doute l'accusée ici présente.

Le préjudice subi n'est certes pas énorme, 1 miche de pain et 5 sacs de maïs, mais je suis certain que la Cour appréciera la gravité de l'acte, qui est pourtant bien là.

Voici, pour rappel, le texte de loi ici en cause :

*Tom s'avança afin de présenter le document au Juge*

===
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
===

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le dix-sept mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire

Citation :: *Voilà un dossier qui avait connu des rebondissements entre la mise en accusation et le réquisitoire ! Une fois tous les éléments en se possession, Tom prit la parole à nouveau.*

Votre Honneur,

Le silence de l'accusée témoigne de sa reconnaissance des faits. Et ne prend pas la peine de venir les nier, donc, comme le dit le proverbe, qui ne dit mot consent.

Ensuite, vous n'êtes pas sans savoir que la victime a retiré sa plainte en prétextant ne pas reconnaitre l'accusée. Avant tout, je rappelle à la Cour que de toute façon, même en l'absence de plainte, une dossier peut être monté par la Prévôté et un procès conduit devant le Tribunal s'il y a effectivement bien eu une infraction, ce qui est bien le cas.

Cependant, ce retrait de plainte pour le moins suspect ne convainc par le moins du monde la Procure et laisse penser qu'un facteur extérieur, une pression ou une menace par exemple, en est à l'origine.

Je m'explique. Lorsque la victime a eu connaissance du procès, il a déclaré ne pas avoir reconnu l'accusée, pourtant formellement identifié grâce à se description par les services de la Prévôté. Il y a donc bien eu un revirement : la victime est revenue sur sa déclaration initiale, ce que l'on peut déjà trouver étrange, voir même suspect. Mais la victime a également retiré sa plainte. Pourtant, en toute logique, il aurait été normal si l'accusée n'était pas la bonne personne, de le signaler mais de ne pas retirer sa plaintes, afin que la Prévôté continue à rechercher le véritable coupable.

Ce retrait de la plainte suite à la mise en accusation de la brigande ne peut donc qu'avoir une seule et unique signification : c'est bien elle la coupable et ce retrait de plainte n'avait pour but que de lui éviter d'être condamnée, pour une raison ou pour une autre.

Aussi, Votre Honneur, je vous demande de bien vouloir procéder à la condamnation ce l'accusée.

*Puis, après quelques instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que l'accusée ne nie pas les faits qui lui sont reprochés, et étant donné l’absence manifeste de remords dans son chef pour avoir enfreint nos lois, nous, Thomas von Dumb du Val d'Allon, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusée, outre 5 écus de frais de dossier, une peine d'emprisonnement de six jours et une amende de 100 écus.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le vingt mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Courrier reçu par la juge le 2 juin 1462 :

Citation :: Expéditeur : Jdlm
Date d'envoi : 02/06/1462 - 12:10:50
Titre : Procès
Bonjour,

Je vous écris au sujet du procès dont je fait l'objet. Messire bonito ayant retiré sa plainte, je vous demande de bien vouloir cesser ce procès. En effet sans plaignant, plus de plainte et donc par conséquent plus de procès. J'ai déjà écris à ce sujet mais je n'ai reçu aucune réponse. Peut être à cause du changement de conseil.

De plus n'étant pas en FC actuellement, je ne peux me défendre.

jeannette

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Autre affaire qui serait plus que rapide*

Suite au retrait de la plainte de Messire Bonito, vous êtes relaxé !

Fait le 14 juin 1462 à Dole
Lancelot de Bénoïc, Juge de FC

casier mis à jour, dossier à archiver

Sujet: Re: [Clos-relaxe] TALP - Brigandage Jdlm > Bonito [14/06/1462]

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