[Clos-relaxe] TALP Installation sans autorisation loi martiale : Brunovonquerfurt [14/06/1462]

23/04/1462


Plainte déposé par Emelyne de Pommard contre Brunovonquerfurt :


S'est installé en Franche-Comté sous loi martiale sans laissez-passer
S'est présenté aux élections municipales de Vésoul, étant résident (illégale) de la même ville depuis moins de 1 mois.

(pour le 2e point, n'a pas été élu - A traiter ?)

Dossier

Citation :

*Et hop, une seconde mise en accusation dans la foulée !*

Votre honneur,

Nous sommes ici en présence du sieur Brunovonquerfurt, qui est accusée d'avoir enfreint la Loi Martiale.

En effet, l'annonce de la Franc-Comtesse Héloise Marie de Sparte von Riddermark en date du 24 mars 1462 interdit, en vertu du chapitre II du Codex Livre IX des procédures de sécurité, article 4, alinéa 3 qui stipule que toute autre mesure devra explicitement être décrite dans la déclaration de loi martiale, toute naturalisation sans autorisation préalable des autorités comtoises compétentes est interdite. Cette annonce a, par ailleurs, fait l'objet, le 30 mars 1462, d'un rappel de la part des autorités comtoises nouvellement élues.

Or, le 24 avril 1462, non content de circuler sur les terres Franc-Comtoises sans disposer du laissez-passer requis par la Loi Martiale, cette personne a établi, toujours sans la moindre autorisation, sa résidence dans la ville franc-comtoise de Vesoul.

Afin de vous prouver la mauvaise foi de l'accusée, je vous présente un courrier qu'il a rédigé à l'attention du Brigadier Ariel, de la Prévôté Franc-Comtoise. En réponse à une lettre de celle-ci lui faisant part de l’illégalité de sa situation et de son emménagement, et lui intimant de se mettre en règle.

*Tom présenta le courrier.*

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Ma damoiselle

Je suis fort marri de votre courrier. En effet je m'attendant à autre chose de la part des comtois peu franc dont l'hospitalité est légendaire . Cette contrée pauvre et sous développée est connue pour servir de paillasson à la Lotte de Rungis et n'importe qui peut y sejourner tant qu'il flatte les politicards locaux avec un peu d'or. Pour ma part je ne sejourne point volontairement dans ce trou à rat que vous appeler Vesoul. Mon epouse voulais venir voir Vesoul et on a vu Vesoul. Bientot nous irons à Vierzon....
Vesoul c'est un peu comme Toul , c'est bien les boules...

Bon revenons à nos moutons . Donc damoiselle je ne suis point un péquin moyen, je suis le grand le beau le Magnifique Bruno. mon seul nom inspire l'admiration des Helvetes , la crainte chez mes ennemis et fait pamer les donzelle qui en ont des chaleurs. Je suis dans cette "ville" car mon armée à connu quelques deboires. Vous comprendrez aisement que je n'ai pas jugé utile de demander un LP alors que je suis ici en territoire conquis. Nous avons pour but de rattacher le Comté franc à l'Helvetie pour participer à son developpement economique et le sortir de la prehistoire .

De fait j'ai été blessé par une donzelle ou un giron qui se trainait dans une armure de carnaval un peu comme la votre . Très jolie au demeurant mais un peu voyante enfin chacun ses gout si vous aimez le clinquant , personnellement je préfère l'efficacité au tape à l'oeil.

Revenons à nos chevres, Je me suis présenté car bloqué ici 45 jours, Sans pouvoir rien faire d autre que de visiter les cimetieres et jeter des pierres aux chiens errants et aux petits vieux. J'ai alors remarqué que des elections etaient en cours et m'y suis immédiatement porté candidat. Cela changera surement la vie des vesoulois, vesoulien , enfin les ploucs de ce bled quoi, qui pour une fois ont l'immense privilège d'elire pour maire une personne sachant lire et ecrire et non pas un bouseux de leur sang . Avec moi aux affaires les choses vont bouger et l economie se relancer. Je ne vois pas de quel droit vous voudriez privez vos administrés d'un tel bond dans le progrès et le developpement .

Vous m'accusez d'etre installé depuis peu de temps, mais par quelle magie definissez vous ma residence et le temps depuis lequel je suis ici?? Sachez que vos contrées je les ai visité a maintes reprises et j' y ai ecrasé quelques armés felones, je suis donc un peu en villegiature ici. Mon allieul le grand totoleheros avait d 'ailleurs deja proposé de rattacher Pontarlier à l'Helvetie , chose qui ne s'etait helas pas faite de son temps. Mais je souhaite reprendre son flambeau et bien reussir dans cette entreprise dussé-je pour cela d'abord ecarteler un à un les recalcitrants .

Mais bon revenons à nos girafes, vous n'avez rien contre moi car on ne poursuit point les soldats d'armée régulières, vous ne pouvez ni m'empecher de me presenter et encore moi me menacer comme vous le faites, vous seriez un tantinet moins frele et maladif que je me ferais un plaisir de vous botter le train en lice. Mais je n'ai pas l habitude de massacrer des gamins impubères. Je vais donc ignorer vos missive , ce qui vous permettra de rester en vie encore un peu...
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*Puis, il reprit la parole.*

Je pense que ce courrier est pour le moins explicite et qu'il vous donnera une bonne idée de l'état d'esprit du sieur ainsi que du peu de cas qu'il fait de nos lois.

Par ailleurs, je vous informe que le sieur ici accusé s'est également rendu coupable de candidature illégale à la Mairie de Vesoul. En effet, outre le fait qu'il soit illégalement résident de Vesoul, il n'y résidait pas depuis au moins un mois, délai requis par notre Codex, en son livre 3, chapitre 1, article 5, alinéa 1er. Bien qu'il n'ait donc pas été élu, il n'en reste donc pas moins que sa candidature était illégale.

Je vous remercie pour votre attention et j'appelle Dame Emelyne de Pommard, Maire de Vesoul et plaignante, à la barre afin d’entendre son témoignage, qui ne pourra que conforter la cour dans la certitude de la culpabilité de l'accusée qu'elle aura déjà certainement acquises grâce aux éléments qui viennent de lui être présentés.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le quatre mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Emelyne_de_pommard à la barre

Voici son témoignage :
Emelyne avance à la barre ...

Heureusement que le Sieur décrit sa beauté et sa grandeur car sans cela elle serait passé à coté !

*sourit

Le Sieur Brunovonquerfurt a emménagé à Vesoul et n'a pas manqué de se présenter aux élections municipales ...

Sans laissé passé il n'avait pas l'autorisation d'emménager et de circuler en Franche Comté, mais en plus il s'est présenter au élection municipale ...

J'ajoute que le sieur ici présent ne se porte pas si mal puisque circule beaucoup ... en Franche Comté et jusqu'à Langres ...

Réquisitoire :

Citation :

*Pas de défense, tout ceci irait vite. Tom s’avança.*

Votre Honneur,

L'accusé n'a même pas pris la peine de se déplacer. Comme le dit le proverbe, qui ne dit mot consent. Si l'accusé n'a même as pris la peine de se défendre, cela montre bien sa culpabilité. Je n'aurais donc rien à ajouter.

*Puis, après quelques brefs instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné l’absence de négation des faits de la part de l'accusé, étant donné la double infraction qui réside dans son chef, et étant la culpabilité évidente de l'accusé, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 5 écus de frais de dossier, une peine d'emprisonnement de trois jours ainsi qu'une amande de 100 écus.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le vingt-trois mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Poutré par nos armées depuis le lancement du procès.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

*Le talion avait frappé à la place du maillet de la justice*

Suite au poutrage de cet homme par nos armées, la justice a déjà été rendue.
Il est donc relaxé.