[PC - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Stan

21/04/1462

Plainte est déposée par Dame Emelyne de Pommard contre le Sieur Stan

Celui-ci est arrivé sur Vesoul sans Laissez-Passer et s'est installé sans autorisation alors que nous sommes sous loi martiale

Citation :

Stan Royaume de France Duché de Champagne (Domaine Royal) Troyes actif

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Stan

Créé(e) le 14 Avril 2012

Stan fête son anniversaire le 19 Juin.
Dernière connexion le 23 Avril 2014

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : 1
Points de réputation : 22
Argent : 984,60 écus

Stan ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls :  Cavalero - Dragon1416 - Voxxx81
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Stan

Espoir
Rofran
Theophyl.de.treviere
Yliana
Lothar.von.frayner

Casier

  Demande de Procès

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge regarda l'énergumène qui s’excitait devant la cour tout en l'injuriant. Elle fut fort surprise par les propos du sieur et réfléchit un instant avant de prendre la parole. *

Eh oui, messire, on ne rigole pas comme vous le dites fort justement. C'est un tribunal ici, ce n'est pas une foire.
Trois jours d'emprisonnement, c'est la peine pour installation sans laisser-passer pendant la loi martiale. Normalement, elle est également assorti d'une amende, d'environ 50 écus, dans la limite des moyens du prévenu. Pour vous, les 15 écus demandés par le procureur me paraissent honorables.
C'est comme ça en Franche-Comté.

* Elle soupira.*

Mais il faut également ajouter votre langage et votre conduite envers cette cour avec insultes et diffamations. J'ajouterai donc 3 jours de prison pour cet outrage. J'espère que vous en profiterez pour réfléchir à votre conduite en ce lieu.

* La juge tapa du marteau pour signifier que la séance était levée puis apposa sa signature sur le verdict.*

Verdict rendu ce jour, le 13 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et ?une amende de 15 écus.

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