[PC - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Hidatsa

24/04/1462

Plainte est déposée par Dame Emelyne de Pommard contre Dame Hidatsa

Celle-ci est arrivée sur Vesoul sans Laissez-Passer et s'est installée sans autorisation alors que nous sommes sous loi martiale

Citation :

Hidatsa Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Schweizerische Eidgenossenschaft Fribourg actif

Fiche de la contrevenante :

Citation :

Informations sur Hidatsa d'Encausse

Créé(e) le 07 Juin 2006

Hidatsa fête son anniversaire le 07 Juin.
Dernière connexion le 04 Mai 2014
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Appartements :
•Toulouse (Comté de Toulouse)
•Bourges (Duché du Berry)

Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 127,88 écus

Hidatsa ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls :  Gangnam_style

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Hidatsa

Point annulé
Point annulé
Gadej
Vinblastine

  Casier

Demande de Procès

Emelyne de Pommard a écrit:

Voilà la réponse à un de mes courriers :

Expéditeur : Hidatsa d'Encausse
Date d'envoi : 01/05/1462 - 09:44:26
Titre : Re: Emménagement sur Vesoul
Bonjorn m'dame le maire,

Je n'ai aucune adresse ! C'est une habitude de squatter une chaumière quand je fais un séjour temporaire, mais ne vous inquiétez pas, dès que je pourrai reprendre la route, je changerais d'endroit.

Pis je suis libre de déménager où je veux nameoh...

Cordialement,
Hida

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Encore un cas d’emménagement pendant la loy Martiale... La juge soupira puis se leva pour rendre son verdict. *

Au vu de la culpabilité évidente de la prévenue sur les points suivant :
- non demande de laisser passer,
- demeure et emménagement sur le territoire comtois,
Au vu de la peine pour ce genre de délit,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, condamnons la prévenue Hidatsa à 50 écus d'amende ainsi qu'à 3 jours d'emprisonnement.
Nous espérons qu'ainsi à l'abri de la fatigue liée aux travaux miniers, elle pourra se remettre facilement de sa convalescence.

*La juge signa le verdict et sorti du tribunal.*

Verdict rendu ce jour, le 20 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 50 écus.

Casier à jour, à archiver