gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine Mer 23 Avr 2014 - 20:01 | |
| 21/04/1462Plainte est déposée par Dame Emelyne de Pommard contre Dame CharlaineCelle-ci est arrivée sur Vesoul sans Laissez-Passer et s'est installée sans autorisation alors que nous sommes sous loi martiale - Citation :
- Charlaine Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Montbrisson actif
Fiche de la contrevenante : - Citation :
- Informations sur Charlaine
Créé(e) le 01 Novembre 2010
Charlaine fête son anniversaire le 01 Janvier. Dernière connexion le 23 Avril 2014
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Franche-Comté Village : Vesoul
Niveau : Vagabond Points de réputation : 18 Argent : 50,31 écus
Charlaine ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Charlaine
Saintantonin Point annulé Abazigal Belizaire
Casier Demande de procès
Dernière édition par gwenael le Dim 10 Aoû 2014 - 13:12, édité 1 fois | |
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gwenael Ecrivain
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| Sujet: Re: [TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine Dim 10 Aoû 2014 - 13:10 | |
| - Louisette - 5 JUIN a écrit:
- L'accusé à passé sous nos épées avec le talion.
Verdict - Citation :
- *Une information récemment retrouvée dans un dossier permettait à La juge de clôturer une affaire en attente depuis bien trop longtemps. Ni une ni deux, le procureur lui fit son réquisitoire, elle attendit une éventuelle plaidoirie devenue inutile puis se leva de son siège.*
La loi du Talion ayant été appliquée à l’encontre de la prévenue Charlaine pour le chef d’accusation de Trouble à l’Ordre public pour emménagement illégal alors que la Franche-Comté était sous loi martiale, l’accusée est donc relaxée.
Affaire classée !
*Elle data et signa puis reprit place*
Fait à Dôle le 9 août 1462 Loanne Moren, Juge de FC
Casier mis à jour, dossier à archiver | |
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