Le château de Dole
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 [TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine

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AuteurMessage
gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

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MessageSujet: [TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine   [TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine EmptyMer 23 Avr 2014 - 20:01

21/04/1462

Plainte est déposée par Dame Emelyne de Pommard contre Dame Charlaine

Celle-ci est arrivée sur Vesoul sans Laissez-Passer et s'est installée sans autorisation alors que nous sommes sous loi martiale

Citation :
Charlaine Royaume de France Duché du Bourbonnais-Auvergne Montbrisson actif

Fiche de la contrevenante :

Citation :
Informations sur Charlaine

Créé(e) le 01 Novembre 2010

Charlaine fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 23 Avril 2014

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 18
Argent : 50,31 écus

Charlaine ne cultive ni n'élève rien.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Charlaine

Saintantonin
Point annulé
Abazigal
Belizaire

 Arrow Casier

 Arrow Demande de procès


Dernière édition par gwenael le Dim 10 Aoû 2014 - 13:12, édité 1 fois
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gwenael
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MessageSujet: Re: [TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine   [TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine EmptyDim 10 Aoû 2014 - 13:10

Louisette - 5 JUIN a écrit:
L'accusé à passé sous nos épées avec le talion.

Verdict

Citation :
*Une information récemment retrouvée dans un dossier permettait à La juge de clôturer une affaire en attente depuis bien trop longtemps. Ni une ni deux, le procureur lui fit son réquisitoire, elle attendit une éventuelle plaidoirie devenue inutile puis se leva de son siège.*

La loi du Talion ayant été appliquée à l’encontre de la prévenue Charlaine pour le chef d’accusation de Trouble à l’Ordre public pour emménagement illégal alors que la Franche-Comté était sous loi martiale, l’accusée est donc relaxée.

Affaire classée !

*Elle data et signa puis reprit place*

Fait à Dôle le 9 août 1462
Loanne Moren, Juge de FC

 Arrow Casier mis à jour, dossier à archiver
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[TALION - VESOUL] Installation sans autorisation durant loi martiale : Charlaine
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