[Clos via Talion] TALP (loi martiale) : Gabriele. [03/06/1462]

Courrier envoyé par Ariel, le 30 mars 1462 :

Citation :

  Bonjour,

   Ce courrier a pour objet de vous annoncer que la Franche Comté est sous le coup de la loi martiale depuis le 24 mars 1462 (voir annonce faite en gargote).

   Cela implique donc (au choix) :

   - de faire une demande de Laissez-Passer soit auprès du Prévôt Ariel1253400, soit auprès du Connétable Guiscard, soit auprès du Capitaine Elias.de.Cheroy, ce qui implique de rester dans la même ville en attente de la réponse.
   - de quitter le sol franc-comtois dans les 48 heures

   Vous avez 48 heures afin de régulariser votre situation ou de quitter le sol Franc-Comtois, faute de quoi, un procès sera lancé immédiatement.

   Si vous avez un Laissez-Passer déjà accordé par les instances déjà nommées, nous vous demandons de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

   Toute personne voulant emménager devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable Guiscard.
   Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance sera mise en procès et/ou fauchée sans sommation par nos armées.
   Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48 h après réception de ce courrier.
   Lorsque vous faite une demande de laisser-passer, il vous est interdit de quitter la ville où vous êtes, à moins que ce ne soit pour quitter la FC donc chemin le plus court...

   Bien à vous
   Ariel
   Prévôt des Maréchaux

   Si vous optez pour une demande de LP, merci de compléter la demande ci-dessous :

   FORMULAIRE DE DEMANDE DE LAISSEZ-PASSER
   Date de la demande :
  Nom du demandeur :
  Lieu de résidence actuelle :
  Noms des personnes vous accompagnant (pour un LP groupé) :
   Durée du LP :
   Raison de la présence :
   Comtois pouvant se porter garant

Acte d'accusation :

Citation :

*Une soirée sous le thème de la loi martiale...

Le Procureur s'avança à la barre.*

Votre Honneur,

le 30 mars de cet an 1462 a été rappelé la déclaration de la loi martiale, qui je le rappelle laisse 48 heures au maximum, à partir de la date du courrier envoyé par la Prévôté, aux étrangers pour quitter le territoire s'ils n'ont pas de laisser-passer, ou n'en obtienne pas un durant le délai laissé. Les personnes qui n'ont pas quittées seront poursuivies par la justice franc-comtoise et rajoutées sur la liste Talion.

Messire Gabriele., étant toujours présent sur nos terres, sans laisser-passer et prévenu le 30 mars 1462, est donc accusé de trouble à l'ordre publique...

Je signale que l'accusé est par la présente mise en accusation déclaré personne non désirée dans le Comté et est informé sur notre liste Talion à partir de demain.

*Le proc inscrit sous l'acte d'accusation : Fait au Château de Dole, le 3 avril 1462.

et Signe : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Puis le donna au juge, et alla s'asseoir.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*L'Italien, élégant, beau comme un Dieu, au charme insolent, s'avança à sa place. Accusé. Il sourit néanmoins au Juge et à l'assistance.*

Signore, mi dispiace, mon français n'est pas bon. Je parle, mais j'ai beaucoup du difficile à le lire et à l'écrire. Allora, signore, le courrier, je n'ai pas compris. Mais.

*Rayonnant, il annonça*

Vous voyez, je suis papà ! Sì, papà ! Ma femme a accouché d'un piccolo bambino. Un figlio per io ! Roméo, il s'appelle. Il est biondo, et ses yeux ! Les mêmes que ceux de la mamma. Signore ! Les routes sont dangereuses, sì, vous le savez ? Je n'ai pas voulu les mettre en danger, surtout que ma femme venait de subir une attaque. Alors nous sommes restés, un poco tempo. Il fallait bien que mio figlio e mio signora puissent être en sécurité, no ? Le bambino est trop piccolo, il est né trop tôt...Mio padre peut le confirmer.

Regardez, comme ils sont beaux !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

- Après que l'accusé se soit exprimé, je revins vers la Juge -

Vaste fumisterie !

Votre Honneur, non seulement cet individu ne respecte pas nos lois mais sans scrupule, il prend ses enfants pour couvrir l'objet de son délit.

Puisqu'il se sent si bien chez nous je requiers de lui faire visiter notre prison pour une durée de 3 jours et que le prix de ce voyage touristique s'élève à 250 écus d'amende. Pour finir, qu'à sa sortie il soit chassé au lance-pierres afin qu'il n'oublie pas l'accueil que la Franche-Comté réserve aux resquilleurs !

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon réquisitoire. -

Fait à Dole le 19 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

- Je n'ai qu'un figlio...Je trouve que vous êtes bien sévère pour un homme qui n'a rien fait de mal, à part mettre sa famille à l'abri du danger. La somme que vous demandez, je ne l'ai pas, quand on parcourt les routes, on n'est jamais très riche.
Et puis, vous voulez que je parte, mais les armées tout autour de là où je suis, elles tapent sur les gens innocents qui passent. Je le sais, tous les jours, il y a des personnes qui arrivent, mourantes. Alors vous m'excuserez de ne pas vouloir faire périr les miens sous les lames...

*Je me remets assis. Dépité par tant d'illogisme.*

impossible de condamner un soldat.

Citation :

*Loulou écouta attentivement les plaidoiries et reçu une missive qu'elle lu attentivement avant de se lever pour donner son verdict.*

Au vu et au su de ce qui nous a été rapporté le procès n'ayant pas été clos avant que l'accusé ne soit passé par la loi du talion. La loi du talion étant clair sur le sujet. Le talion ayant été appliqué avant fin du procès.Le prévenue est donc '' relaxé''.

La loi du talion étant clair:

Livre III : Code Pénal et Judiciaire
Chapitre 2 : Les crimes et délits
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
-Alinéa 5 : Les modalités du talion :
[...]
-Si le verdict du procès n’est pas encore annoncé la mise en talion est toujours effective, si le talion est effectué, le verdict sera automatiquement une relaxe. [...]

Sachez cependant que cela ne veut pas dire que vous n'êtes pas coupable du méfait reporté, car vous l’êtes mais avez été punis.

Tant et aussi longtemps que se décret sera en vigueur, si vous ne vous, vous soumettez pas à norme à la suite de se procès ou remettez les pieds en Franche-Comté, vous serez sujet à d'autre procès pour la transgression de la loi martiale.

Nous, Louisette Silinie d'Ormerach, Juge de Franche-Comté, déclarons le prévenue Gabriele. jugée par Talion.

Verdict rendu le 3 juin 1462,

Par Louisette Silinie d'Ormerach , Juge de Franche-Comté.