[Clos-coupable] TALP (loi martiale) : Attyla [21/07/1462]

Courrier envoyé par Ariel, le 31 mars 1462 :

Citation :

  Bonjour,

   Ce courrier a pour objet de vous annoncer que la Franche Comté est sous le coup de la loi martiale depuis le 24 mars 1462 (voir annonce faite en gargote).

   Cela implique donc (au choix) :

   - de faire une demande de Laissez-Passer soit auprès du Prévôt Ariel1253400, soit auprès du Connétable Guiscard, soit auprès du Capitaine Elias.de.Cheroy, ce qui implique de rester dans la même ville en attente de la réponse.
   - de quitter le sol franc-comtois dans les 48 heures

   Vous avez 48 heures afin de régulariser votre situation ou de quitter le sol Franc-Comtois, faute de quoi, un procès sera lancé immédiatement.

   Si vous avez un Laissez-Passer déjà accordé par les instances déjà nommées, nous vous demandons de bien vouloir nous en faire la preuve en nous réécrivant, nous le rajouterons au dossier après vérification.

   Toute personne voulant emménager devra faire l'objet d'autorisation préalable du connétable Guiscard.
   Toute personne non comtoise qui ne respectera pas cette ordonnance sera mise en procès et/ou fauchée sans sommation par nos armées.
   Afin de vous éviter de quelconques poursuites en justice, merci de bien vouloir faire demi-tour en direction de la frontière d'ici 48 h après réception de ce courrier.
   Lorsque vous faite une demande de laisser-passer, il vous est interdit de quitter la ville où vous êtes, à moins que ce ne soit pour quitter la FC donc chemin le plus court...

   Bien à vous
   Ariel
   Prévôt des Maréchaux

   Si vous optez pour une demande de LP, merci de compléter la demande ci-dessous :

   FORMULAIRE DE DEMANDE DE LAISSEZ-PASSER
   Date de la demande :
  Nom du demandeur :
  Lieu de résidence actuelle :
  Noms des personnes vous accompagnant (pour un LP groupé) :
   Durée du LP :
   Raison de la présence :
   Comtois pouvant se porter garant

Acte d'accusation :

Citation :

*Une soirée sous le thème de la loi martiale...

Le Procureur s'avança à la barre.*

Votre Honneur,

le 30 mars de cet an 1462 a été rappelé la déclaration de la loi martiale, qui je le rappelle laisse 48 heures au maximum, à partir de la date du courrier envoyé par la Prévôté, aux étrangers pour quitter le territoire s'ils n'ont pas de laisser-passer, ou n'en obtienne pas un durant le délai laissé. Les personnes qui n'ont pas quittées seront poursuivies par la justice franc-comtoise et rajoutées sur la liste Talion.

Messire Attyla, étant toujours présent sur nos terres, sans laisser-passer et prévenu le 30 mars 1462, est donc accusé de trouble à l'ordre publique...

Je signale que l'accusé est par la présente mise en accusation déclaré personne non désirée dans le Comté et est informé sur notre liste Talion à partir de demain.

*Le proc inscrit sous l'acte d'accusation : Fait au Château de Dole, le 3 avril 1462.

et Signe : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Puis le donna au juge, et alla s'asseoir.*

La défense a appelé Grosbill à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

* Grosbill allait quitter le tribunal lorsqu'il vit entrer Attyla, un de ses amis qu'il n'avait vu de longue date. Décidément Grosbill, se dit qu'il était pas à 5mn près n'ayant rien de particulier à faire cet après midi là... Attyla l'avait vu également et l'appela à la barre pour témoigner en sa faveur.

Votre honneur, remarquez depuis le temps que je m'adresse à vous j'hésite à être plus familier...
Attyla ici présent est un bon garçon, pas un de ces mauvais bougres qui pillent, violent, et détruisent. Vous le remarquez à son allure, fin, racé, fils de gentilhomme égaré sur les chemins. Il se sera fait embrigadé par des brigands qui lui auront fait miroiter des Mairies riches de biens à saisir ou le plus audacieux n'avait qu'à se baisser pour s'enrichir...
Pourtant vous le savez bien dans cette affaire les seuls qui se sont enrichis sont ceux qui ont vidés les comptes de la Mairie avant que je m'y réfugie.
Voilà pourquoi accuser Attyla ici présent de trouble à l'ordre public est vain, les dates ne signifient plus rien pour cette belle âme, ivre de liberté !
Prononcez un non lieu votre honneur, vous n'y perdrez rien et lui y gagnera sa liberté qu'il chérie.
*Grosbill envoya un grand sourire à Attyla, et ramassa ses affaires pour la troisième fois de la journée, bien décidé à quitter le tribunal pour rejoindre la taverne...

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je crie au scandale ducal !

Je crie à la manipulation et je porte plainte contre Y pour propagande entrainant manipulation de mon esprit porté sur le saint et sur le breuvage de notre cher et si généreux Pape !

Je crie à la manipulation des autorités locales qui ont, sans aucun doute, orchestrés toute cette mascarade pour vider la mairie et s'enrichir personnellement en nous faisant porter le chapeau !

Enfin je crie à la révolte populaire ! Au réveil de conscience des habitants de ce village ! Oui vous vous faites baisez par vos dirigeants !
Oui vous payez des impôts mais pour quoi ? pour votre sécurité ! et vous voyez le résultat ! d'une la mairie a été prise sans difficulté... et de deux ! les caisses ont été vidées et vous en conviendrez donc que tout cela a été réfléchit, étudié et manipulé !

Pour ma défense, je réclame un avocat !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

- Après que l'accusé se soit exprimé, je revins vers la Juge -

Et un preneur de mairie pour témoin de moralité !

Votre Honneur, non seulement cet individu ne respecte pas nos lois mais sans scrupule, il prend ses enfants pour couvrir l'objet de son délit.

Puisqu'il aime tant crier et se sent si bien chez nous je requiers de lui faire visiter notre prison dans laquelle ses geôliers pourront le faire crier un peu plus, et ce, pour une durée de 3 jours et que le prix de ce voyage touristique s'élève à 250 écus d'amende pour frais de matériel de torture. Pour finir, qu'à sa sortie il soit chassé au lance-pierres afin qu'il n'oublie pas l'accueil que la Franche-Comté réserve aux resquilleurs !

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon réquisitoire. -

Fait à Dole le 19 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC

Il n'est pas possible de condamner un soldat.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Et d'un éclat de rire qui se fit entendre dans toute la cour, le brun relisait les minutes du procès, il ne manquait pas de toupet celui-là pour accusé les autorités locales d'avoir pris la mairie. S'éclaircissant la voix après avoir essuyé une larme sur sa joue, Lancelot rendit son verdict.*

Parce que vous m'avez quand même bien fait rire avec votre défense, parce que vous êtes si proche de la crapule qui a prit la mairie de Saint-Claude, dans ma grande bonté, je ne vous condamne pas à trois jours de prison comme les autres, mais seulement à deux jours. Vous aurez ainsi la chance de faire le voyage jusqu'à la potence pour voir la condamnation à mort de votre pote.

Fait le 21 juillet 1462 à Dole,
Lancelot de Bénoïc, juge de FC.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.