[Clos-coupable] TALP (Prise de Mairie) : Grosbill [21/07/1462]

01/04/1462

Grosbill s'est rendu coupable de la prise de la Mairie de Saint Claude dans la nuit du 31 mars au 1er avril 1462

Citation :: 01/04/1462 Révolte à Saint Claude ! Grosbill prend le pouvoir

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :: *Ayant appris la grosse surprise du jour, le procureur se déplaça pour entamer un procès contre un fauteur de trouble.*

Vostre Honneur,

ce jour est extrèmement grave, alors qu'il y a deux mois, Poligny tombait sous la force d'un groupe de pilleurs qui se firent appelé la Spiritu Sanguis, mais qu'au fond nous savons que ce sont les Corléones. Ceux qui sont revenus sur nos terres alors que la loi Martiale a été proclamée et qui en plus, sont rentrés encore une fois par la force dans une de nos mairies franc-comtoises, et plus précisément Saint-Claude. Les faits ce sont donc déroulés cette nuit, du 30 mars au 1er avril 1462.

Ce qui enfreint donc l'article 1 du chapitre 2 de notre Code Pénal et Judiciaire dont je rappelle les mots exactes :

"Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal."

Nous accusons donc Messire Grosbill de trouble à l'ordre publique.

Nous recherchons actuellement les noms de ces complices pour les poursuivre également.

Nous signalons aussi que l'accusé est bien sûr acté à partir de ce jour du 1er avril 1462 comme personne dangereuse et listé sur notre liste Talion.

*Artifice déposa sur le bureau du juge l'acte d'accusation daté du 1er avril 1462, signé de sa main : Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté

Il alla s'asseoir à son bureau pour attendre la suite du procès.*

Réservé Nombre de messages : 87 Date d'inscription : 22/06/2013

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Bonjour Votre grandeur !!

Permettez moi de m'étonner de cette mise en accusation que je conteste de toute ma force.
En effet, le soir du 30 mars je n'était pas encore arrivé dans votre bonne ville de Saint Claude ou je ne suis arrivé que le 31 mars. Si votre Mairie a été prise le dans la nuit du 30, je n'y suis pour rien...
Quand à mon réveil le 1er avril dans les murs de la Mairie de Saint Claude, c'est dans des circonstances d'un piètre banalité que je vais vous raconter. Ce matin là, autour de 3h du matin, j'ai ressenti le besoin de soulager une partie de mon anatomie le long des murs de la mairie car c'est le batiment le plus proche de l'auberge ou je séjournais. Soudain une bande d'énervé apparu vociférant contre l'ordre établi, me poussant à me cacher pour éviter de me trouver pris dans un conflit qui ne me concernait pas, c'est ainsi que passant par la porte de derrière je me suis réfugié dans les locaux de la Mairie...
Quand à l'accusation de pillage, il aurait fallu qu'il y ai quelque chose à piller, en effet comme indiqué dans ma lettre aux administrés, la caisse était vide, oui votre honneur, désespérément vide...
A croire que l'équipe municipale avait vidé les lieux les poches pleines... Voici ce que j'y ai trouvé :
Trésorerie : 0,00 écus

Revenus des impots : +0,00 écus
Revenus des ventes : +0,00 écus

Bien sûr, si ils reviennent aux affaires, ils vous dirons que des pillards sans foi ni loi ont pillé les caisses, qu’il faut désormais les pourchasser, les mettre en prison voire même pire. Néanmoins, vous savez ce qu’il en est, les comptes ne mentent pas eux. !!

Je ne vous ferai pas l’affront de vous dire que notre intention n’était pas de prendre la caisse de la mairie, nous l’aurions prise, mais là, force est de constater que prendre rien n’est pas à la hauteur de nos espérances…

Le mauvais état de vos finance est peut être dû aux fraudeurs, oui vos voisins, amis ou pas, en voici d’ailleurs la liste :

Abe : 1,00 écus (+0,19 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Abe : 1,00 écus (+0,32 écus de pénalité) avant le 10/03/1462
Agachalove : 1,00 écus (+0,21 écus de pénalité) avant le 21/03/1462
Aldar : 1,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 3/04/1462
Alexis_lothaire : 1,00 écus (+0,24 écus de pénalité) avant le 18/03/1462
Aywen : 1,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 7/04/1462
Bendith : 3,00 écus (+0,45 écus de pénalité) avant le 27/03/1462
Bertoul : 1,00 écus (+0,18 écus de pénalité) avant le 24/03/1462
Betencorte : 1,00 écus (+0,18 écus de pénalité) avant le 24/03/1462
Blouzka : 1,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/04/1462
Bolgrot : 1,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/04/1462
Bubart : 1,00 écus (+0,13 écus de pénalité) avant le 29/03/1462
Camili : 1,00 écus (+1,30 écus de pénalité) avant le 2/12/1461
Camili : 1,00 écus (+1,01 écus de pénalité) avant le 31/12/1461
Camili : 1,00 écus (+0,95 écus de pénalité) avant le 6/01/1462
Clotere : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2/04/1462
Duharot : 1,00 écus (+2,25 écus de pénalité) avant le 29/08/1461
Duharot : 1,00 écus (+1,99 écus de pénalité) avant le 24/09/1461
Duharot : 1,00 écus (+2,40 écus de pénalité) avant le 14/08/1461
Dydie : 3,00 écus (+0,78 écus de pénalité) avant le 16/03/1462
Dydie : 3,00 écus (+0,39 écus de pénalité) avant le 29/03/1462
Eaden : 1,00 écus (+0,22 écus de pénalité) avant le 20/03/1462
Fawkesu : 1,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 8/04/1462
Gabriela : 2,00 écus (+0,64 écus de pénalité) avant le 10/03/1462
Gabriela : 2,00 écus (+0,38 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Gyturieh : 1,00 écus (+0,38 écus de pénalité) avant le 4/03/1462
Haynard : 3,00 écus (+0,33 écus de pénalité) avant le 31/03/1462
Heronymus : 1,00 écus (+0,19 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Heronymus : 1,00 écus (+0,18 écus de pénalité) avant le 24/03/1462
Huguesss : 1,00 écus (+0,26 écus de pénalité) avant le 16/03/1462
Husky : 3,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/04/1462
Hypollite : 1,00 écus (+0,19 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Innocentius : 1,00 écus (+1,81 écus de pénalité) avant le 12/10/1461
Innocentius : 1,00 écus (+1,68 écus de pénalité) avant le 25/10/1461
Innocentius : 1,00 écus (+1,55 écus de pénalité) avant le 7/11/1461
Irmesque : 1,00 écus (+0,56 écus de pénalité) avant le 14/02/1462
Jonsnow : 3,00 écus (+0,60 écus de pénalité) avant le 22/03/1462
Kalan : 3,00 écus (+5,58 écus de pénalité) avant le 7/10/1461
Kalan : 3,00 écus (+0,57 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Kalan : 3,00 écus (+15,00 écus de pénalité) avant le 27/11/1460
Kalan : 3,00 écus (+10,53 écus de pénalité) avant le 25/04/1461
Kalan : 3,00 écus (+1,59 écus de pénalité) avant le 17/02/1462
Kalan : 3,00 écus (+4,32 écus de pénalité) avant le 18/11/1461
Kalan : 3,00 écus (+7,89 écus de pénalité) avant le 22/07/1461
Kalan : 3,00 écus (+3,69 écus de pénalité) avant le 9/12/1461
Kalan : 3,00 écus (+12,42 écus de pénalité) avant le 21/02/1461
Kalan : 3,00 écus (+14,10 écus de pénalité) avant le 27/12/1460
Kalan : 3,00 écus (+6,48 écus de pénalité) avant le 7/09/1461
Kalan : 3,00 écus (+0,84 écus de pénalité) avant le 14/03/1462
Kalan : 3,00 écus (+12,36 écus de pénalité) avant le 23/02/1461
Kalan : 3,00 écus (+15,48 écus de pénalité) avant le 11/11/1460
Kalan : 3,00 écus (+10,92 écus de pénalité) avant le 12/04/1461
Kalan : 3,00 écus (+13,68 écus de pénalité) avant le 10/01/1461
Kalan : 3,00 écus (+15,87 écus de pénalité) avant le 29/10/1460
Kalan : 3,00 écus (+12,87 écus de pénalité) avant le 6/02/1461
Kalan : 3,00 écus (+11,73 écus de pénalité) avant le 16/03/1461
Kalan : 3,00 écus (+8,67 écus de pénalité) avant le 26/06/1461
Kalan : 3,00 écus (+13,26 écus de pénalité) avant le 24/01/1461
Kalan : 3,00 écus (+5,10 écus de pénalité) avant le 23/10/1461
Kalan : 3,00 écus (+14,52 écus de pénalité) avant le 13/12/1460
Kalan : 3,00 écus (+10,11 écus de pénalité) avant le 9/05/1461
Kalan : 3,00 écus (+6,06 écus de pénalité) avant le 21/09/1461
Kalan : 3,00 écus (+11,31 écus de pénalité) avant le 30/03/1461
Kalan : 3,00 écus (+1,23 écus de pénalité) avant le 1/03/1462
Kalan : 3,00 écus (+12,03 écus de pénalité) avant le 6/03/1461
Kalan : 3,00 écus (+9,57 écus de pénalité) avant le 27/05/1461
Kalan : 3,00 écus (+4,71 écus de pénalité) avant le 5/11/1461
Kerane : 1,00 écus (+0,12 écus de pénalité) avant le 30/03/1462
Levana... : 1,00 écus (+0,42 écus de pénalité) avant le 28/02/1462
Lola : 1,00 écus (+1,79 écus de pénalité) avant le 14/10/1461
Lyson.novgorod : 2,00 écus (+0,90 écus de pénalité) avant le 25/02/1462
Lyson.novgorod : 2,00 écus (+0,38 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Lyson.novgorod : 2,00 écus (+0,64 écus de pénalité) avant le 10/03/1462
Mikash : 2,00 écus (+0,22 écus de pénalité) avant le 31/03/1462
Milune : 1,00 écus (+0,30 écus de pénalité) avant le 12/03/1462
Milune : 1,00 écus (+0,12 écus de pénalité) avant le 30/03/1462
Noamie : 1,00 écus (+0,26 écus de pénalité) avant le 16/03/1462
Noamie : 1,00 écus (+0,42 écus de pénalité) avant le 28/02/1462
Nolsoy : 1,00 écus (+0,39 écus de pénalité) avant le 3/03/1462
Nolsoy : 1,00 écus (+0,50 écus de pénalité) avant le 20/02/1462
Nolsoy : 1,00 écus (+0,24 écus de pénalité) avant le 18/03/1462
Pandorim : 3,00 écus (+1,35 écus de pénalité) avant le 25/02/1462
Pandorim : 3,00 écus (+0,57 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Papic : 1,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 6/04/1462
Passionata : 1,00 écus (+0,18 écus de pénalité) avant le 24/03/1462
Petit_henry : 1,00 écus (+0,56 écus de pénalité) avant le 14/02/1462
Petit_henry : 1,00 écus (+0,42 écus de pénalité) avant le 28/02/1462
Petit_henry : 1,00 écus (+0,27 écus de pénalité) avant le 15/03/1462
Raginald : 1,00 écus (+0,19 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Sharae : 1,00 écus (+0,23 écus de pénalité) avant le 19/03/1462
Should : 3,00 écus (+0,36 écus de pénalité) avant le 30/03/1462
Silvercrossking : 1,00 écus (+0,11 écus de pénalité) avant le 31/03/1462
Sitzix : 1,00 écus (+0,14 écus de pénalité) avant le 28/03/1462
Taniia.. : 1,00 écus (+2,55 écus de pénalité) avant le 30/07/1461
Taniia.. : 1,00 écus (+2,14 écus de pénalité) avant le 9/09/1461
Taniia.. : 1,00 écus (+2,38 écus de pénalité) avant le 16/08/1461
Taniia.. : 1,00 écus (+1,94 écus de pénalité) avant le 29/09/1461
Tareg : 1,00 écus (+0,18 écus de pénalité) avant le 24/03/1462
Tatoumi. : 1,00 écus (+0,19 écus de pénalité) avant le 23/03/1462
Traviata36 : 2,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1/04/1462
Tupuna : 1,00 écus (+0,11 écus de pénalité) avant le 31/03/1462
Waikiki90 : 3,00 écus (+0,57 écus de pénalité) avant le 23/03/1462

Ils n'ont pas payé leurs impôts !
Ouh les vilains, ils sont la honte de notre beau village !! Ne leur donnez pas votre fille ou votre fils en mariage, si vous les croisez lapidez les…

Voilà pour faire preuve de transparence, ce que je tenais à vous exprimer et voilà votre Honneur pourquoi je conteste ces accusations infondées,
Sieur Gosbill

Réservé Nombre de messages : 87 Date d'inscription : 22/06/2013

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: - Je me relevai et m'approchai de la Juge -

Votre Honneur. La prise de mairie de Saint-Claude par ce triste sir n'est un secret pour personne. Tout le monde a eu loisir de l'identifier clairement et il ne s'en cache point.

Je requiers une peine de 10 jours de prison assortis d'une amende de 450 écus.

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon réquisitoire. -

Fait à Dole le 19 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC

Spoiler:

Je ne peux condamner un soldat. Suis-je ainsi censée le relaxer d'office ?

Bavard Nombre de messages : 1269 Date d'inscription : 05/01/2013

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Le Bénoïc se leva pour rendre son verdict face à cette crapule qui avait osé attaqué la capitale de la piple. *

Au vu de la prise de la mairie de Saint-Claude dans la nuit du 31 mars au 1er avril 1462,
Au vu que le nom du prévenu apparaissait bien dans les registre comme étant devenu le maire,
Au vu de la déclaration de la loi martiale sur le territoire comtois et de son nom respect par le prévenu,

Moi, Lancelot de Bénoïc, Juge de Franche-Comté, condamne à mort Grosbill pour son acte ignoble sur nos terres. Que chaque brigand sache désormais que nul ne peut salir le nom de la Franche-Comté, que nul ne peut s'en prendre à des comtois sans en payer les conséquences.

Fait le 21 juillet 1462 à Dole,
Lancelot de Bénoïc, juge de FC
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

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