[Clos-coupable] TALP (Tentative prise de mairie) : Kenoby [22/04/1462]

Kenoby s'est rendue coupable de tentative de la prise de la Mairie de Vesoul dans la nuit du 7 au 8 avril 1462. Il a été reconnu par Sieur Arnaud_de_villeneuve

  Dossier

Courrier envoyé par Eulalie le 8 avril 1462

Citation :

Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour la tentative de la prise de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,
Eulalie von Dumb
Brigadière

Acte d'accusation

Citation :

- Je me passai la main dans la barbe en posant un dernier regard sur le dossier. -

Votre Honneur.

L'individu ci-présent du nom de Kenoby a été formellement identifié par Ser Arnaud_de_villeneuve comme il tentait d'investir les locaux de la Mairie de Vesoul par la force durant la nuit du 7 au 8 avril 1462.

Considérant le Livre III du code Pénal et judiciaire au chapitre 2 Les crimes et délits.

L'article 2 de la procédure du Talion stipule à l'alinéa 2 que Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants ; et à l'alinéa 4 que Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

L'article 1 Prise ou tentative de prise de mairie et de château en son alinéa premier précise que La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger.

Pour cela, j'accuse ce jour Kenoby de trouble à l’ordre public et je rappelle que la procédure du talion est applicable tant que justice ne sera pas rendue par le tribunal. Ainsi l’accusé figurera sur notre liste talion qui est affichée en gargote franc comtoise dès ce jour du 11 avril 1462.

- Je soulignai du regard chaque trait de l'accusé pour le conserver en mémoire. -

Je laisse la parole à la défense et au témoin.

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon acte d'accusation. -

Fait à Dole le 11 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Arnaud_de_villeneuve à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

J'habite Vesoul depuis 3 grosses années maintenant et je m'y suis construit une vie tranquilles et sans soucis. Même si je ne participe pas à la vie communautaire...J'ai mon côté vieil ours...j'aime bien cette ville et quand je peux donner un coup de main en cas de coup dur, je le fais. Le reste du temps je m'occupe de mes affaires en respectant les lois et en payant mes impôts en temps et heure.

Et c'est comme ça que je me suis engagé dans la milice de Vesoul quand on a apprit que des brigands venaient une fois de plus nous piller. Et dans le foutoir de leur assaut, je vous assure que j'ai bien vu l'énergumène pitoyable accusé devant vous. M'est d'avis qu'on devrait le pendre, après quelques joyeusetés appropriée...Je m'occupe d'élevage de boeufs....je peux m'en charger gratuitement si vous voulez....la pince, le fer rouge...et pour ses copains aussi..Juste histoire de leur donner le goût du brigandage bien fait.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

- Je me relevai et m'approchai de la Juge -

Votre Honneur. Cet individu a été formellement identifié pendant cette tentative de prise de mairie, tentative qui fut répétée deux jours de suite. Tentative après laquelle, faute d'être parvenus à percer les défenses vésuliennes, les individus se sont repliés sur Luxeuil qui, étrangement, a été prise, et ces personnes sont toujours à Luxeuil depuis lors.

Ceci mérite la plus grande sévérité. Je requiers une peine de 10 jours de prison assortis d'une amende de 10 écus.

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon réquisitoire. -

Fait à Dole le 19 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC