[Clos-coupable] TALP (Brigandage) : Mac_moriarty_oneill > Djessy [11/05/1462]

Plainte est déposée par Dame Djessy à l'encontre de Dame Damefiona de Messire Djegy et de Dame Mac_moriarty_oneill qui l'ont rackettée dans la nuit du 16 au 17 mars 1462.

Préjudice :

Fiche de la contrevenante :

Citation :

Informations sur Mac_moriarty_oneill

Créé(e) le 05 Août 2011

Mac_moriarty_oneill fête son anniversaire le 05 Août.

Dernière connexion le 17 Mars 2014

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon

Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 149
Argent : 199,04 écus

Mac_moriarty_oneill ne cultive ni n'élève rien.
Son parrain Rek_drannow

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Mac_moriarty_oneill

Mayliss
Florian12
Djegy
Eleonore.

  Dossier

N'est plus dans le Comté, ou en furtif.

Acte d'accusation:

Vu à Genève, le 18/03/1462

 Serait sur Luxeuil

   Reprise de l'acte d'accusation laissé par mon prédécesseur.

Acte d'accusation

Citation :

- Je me passai la main dans la barbe et m'avançai avec un dossier. -

Votre Honneur,

nous accusons Dame Mac_moriarty_oneill de trouble à l'ordre publique suite à un racket sur la personne de Dame Djessy, près de Saint-Claude, dans la nuit du 16 au 17 de ce mois de Mars de L'an 1462. Une somme s'élevant approximativement à 300 écus a été dérobée, ainsi que d'avoir laissé la victime dans un mauvais état. Ceci constitue donc un acte de brigandage comme le stipule notre Codé Pénal et Judiciaire dont je rappelle les passages concernés :

"Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison."

Que l'accusée sache donc qu'elle sera mis sur la liste Talion et pourra donc être traquée par nos armées si elle tente de fuir du Comté.

Nous lui laissons le droit de s'expliquer et nous appellerons la victime à la barre.

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon acte d'accusation. -

Fait à Dole le 25 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC

Fauché par nos armées la nuit du 25 au 26 avril 1462.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Bonjour

je vous cite cher sieur : "Que l'accusée sache donc qu'elle sera mis sur la liste Talion et pourra donc être traquée par nos armées si elle tente de fuir du Comté."

Hors en vu que la traque se porte sur le brigandage et que la regle veut que :

 La traque / Encadrement des victimes


=>L'arbitre de traque lance un avis de recherche en gargote et dans les duchés adjacents du duché où l'agression a eu lieu. (l'arbitre fait le screen du brigand)
=>La traque dure 21 jours pendant lesquels toute personne s'inscrivant à la traque peut repérer le brigand.
=>Si le brigand n'est pas trouvé après 21 jours, la traque est arrêtée et aucun procès ne sera fait à son encontre.


vu la date des faits et là je vous cite encore : " dans la nuit du 16 au 17 de ce mois de Mars de L'an 1462 " , la plainte dans vos bureaux remontant aussi au 17 mars , les faits sont donc deja prescrits pour une traque !

La défense a appelé Djegy à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
bonjour !!

voilà les paroles et règlement que j ai expliquer lors de ma déposition , peut être mal cité
mais c est tout a fait çà

je confirme mon décès aussi

26/04/1462 04:08 : Votre bouclier a été détruit.
26/04/1462 04:08 : Votre arme a été détruite.
26/04/1462 04:08 : Tompouce95 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
26/04/1462 04:08 : Vous êtes mort au combat.
26/04/1462 04:08 : Jaade vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
26/04/1462 04:08 : Le.titi vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
26/04/1462 04:08 : Vous êtes mort au combat.
26/04/1462 04:08 : Vous avez été grièvement blessé.
26/04/1462 04:08 : Vous avez été attaqué par l'armée "Guardian Wolves of Saint-Claude Never Die " dirigée par Draugaran.

voilà ,je vous signale quand même qu il y a injustice

Réquisitoire

Citation :

*Une fois tous les éléments en se possession, Tom entama son réquisitoire.*

Votre Honneur,

Je signale d'abord à l'accusé que personne ici ne sait de quoi il parle. Nous ne sommes pas en train de traquer qui que ce soit, mais en train de mener un procès. De plus, les faits de brigandage sont imprescriptibles en Franche-Comté.

Ensuite, pour en revenir à ce qui importe réellement, la loi du talion a effectivement été appliquée sur cet individu. Or, cette loi interdit les doubles peines. Je demanderais donc que l'accusé soit reconnu coupable, car le méfait a effectivement été commis, mais qu'aucune peine ne lui soit appliqué en vertu de la loi du talion.

*Puis, après quelques brefs instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné l'extrême gravité de l'accusation portée, étant donné la culpabilité évidente de l'accusé, et étant donné l'application par les armées franc-comoises de la loi du talion, nous, Thomas von Dumb du Val d'Allon, Procureur de Franche-Comté, ne requérons à l'encontre de l'accusé, outre 5 écus de frais de dossier légaux, une simple déclaration de culpabilité sans qu'aucune peine n'y soit attachée.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le dix mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je n'ai rien a ajouter de plus votre honneur et le requisitoire de l'accusation parait juste et en accord avec la loi.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vu des faits reprochés,
Au vu de l'application de la loi du Talion,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, déclarons la prévenue coupable. Comme demandé par le procureur, nous lui demandons de bien vouloir régler 5 écus de frais de dossiers.

Verdict rendu ce jour, le 11 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.