[Clos-coupable] TALP (Brigandage) : Djegy > Djessy [20/05/1462]

Plainte est déposée par Dame Djessy à l'encontre de Dame Damefiona de Messire Djegy et de Dame Mac_moriarty_oneill qui l'ont rackettée dans la nuit du 16 au 17 mars 1462.

Préjudice :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Djegy de la forêt de chaux

Créé(e) le 06 Juillet 2012

Djegy fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 17 Mars 2014
Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon
Appartement : Fribourg (Schweizerische Eidgenossenschaft)

Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 170
Argent : 176,64 écus

Djegy possède un potager et un culture du blé.

Ses filleuls :  Damefiona

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Djegy

Centar
Camarad
Plumedange
Mac_moriarty_oneill

Dossier

N'est plus dans le Comté ou en furtif.

Acte d'accusation:

Vu à Genève, le 18/03/1462

 Serait sur Luxeuil

  Reprise de l'acte d'accusation laissé par mon prédécesseur.

Acte d'accusation

Citation :

- Je me passai la main dans la barbe et m'avançai avec un dossier. -

Votre Honneur,

nous accusons Messire Djegy de trouble à l'ordre publique suite à un racket sur la personne de Dame Djessy, près de Saint-Claude, dans la nuit du 16 au 17 de ce mois de Mars de L'an 1462. Une somme s'élevant approximativement à 300 écus a été dérobée, ainsi que d'avoir laissé la victime dans un mauvais état. Ceci constitue donc un acte de brigandage comme le stipule notre Codé Pénal et Judiciaire dont je rappelle les passages concernés :

"Livre III : Code Pénal et Judiciaire

Chapitre 2 : Les crimes et délits

- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison."

Que l'accusé sache donc qu'il sera mis sur la liste Talion et pourra donc être traqué par nos armées s'il tente de fuir du Comté.

Nous lui laissons le droit de s'expliquer et nous appellerons la victime à la barre.

- Je datai et posai ma griffe au bas de la copie de mon acte d'accusation. -

Fait à Dole le 25 avril 1462 par Gaodon de Monmouth-Marchebrumes, Procureur de FC

Fauché par nos armées la nuit du 25 au 26 avril 1462.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

( djegy entre et s installe a la barre )

bonjour a vous ^^

vu la date des faits je vous suggère de vous renseignez sur les règles du jeux en lui même

=>Si le brigand n'est pas trouvé après 21 jours, la traque est arrêtée et aucun procès ne sera fait à son encontre.

pour la suite je ne rentre pas dans les détails
Alinéa 6 Du délai des dossiers au sein de la Prévôté

Les dossiers de petits délits (escroquerie, esclavagisme, trouble à l'ordre publique hormis tentative de brigandage, brigandage, tentative de révolte, révolte et pillage), non transmis à la Cour de justice, pourront être classés sans suite :

si le prévenu est décédé et que sa mort est certifiée

Réquisitoire

Citation :

*Une fois tous les éléments en se possession, Tom entama son réquisitoire.*

Votre Honneur,

Je signale d'abord à l'accusé que personne ici ne sait de quoi il parle. Nous ne sommes pas en train de jouer à quelque jeu que ce soit, mais en train de mener un procès. De plus, les faits de brigandage sont imprescriptibles en Franche-Comté.

Ensuite, pour en revenir à ce qui importe réellement, la loi du talion a effectivement été appliquée sur cet individu. Or, cette loi interdit les doubles peines. Je demanderais donc que l'accusé soit reconnu coupable, car le méfait a effectivement été commis, mais qu'aucune peine ne lui soit appliqué en vertu de la loi du talion.

*Puis, après quelques brefs instants de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné l'extrême gravité de l'accusation portée, étant donné la culpabilité évidente de l'accusé, et étant donné l'application par les armées franc-comoises de la loi du talion, nous, Thomas von Dumb du Val d'Allon, Procureur de Franche-Comté, ne requérons à l'encontre de l'accusé, outre 5 écus de frais de dossier légaux, une simple déclaration de culpabilité sans qu'aucune peine n'y soit attachée.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le dix mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d’Allon,
Procureur de Franche-Comté

Citation :

L'accusation a appelé Djessy à la barre

Voici son témoignage :
S'avance incline la tête vers les membres de la cours.

Bonsoir je suis Djessy de Saint-Claude.
Sachez que votre convocation m'a grandement surprise.
J'ai beau regarder les accusés n'y lui n'y l'autre à une tête qui me reviennent.

Veuillez excuser la suite de mon témoignage.

Il est bien d'avoir attrapé les *méchants brigand*, seulement pourquoi ne pas punir de façon à ce qu'il ne recommence plus? Et non je ne vous demande pas que mes 300 écus me soit rendu. Il serait trop simple de me répondre que le Duché/Comté ne peut se permettre de rembourser tous les gens qui se font avoir. Chers membres de la cours avec tout le respect que je vous dois, vous êtes pieds et mains lier. Votre métier vous le faite très bien, pour ce que les lois vous offres comme *punition*. merci de m'avoir écouté. Si vous pouvez les réduire à néant faite le valoir. Sinon, faite votre possible. Ce témoignage vos pour les autres causes dans lequel je suis convoqué. Djessy se retire.

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Au vu de la culpabilité évidente du prévenu,
Au vu de l'application de la loi du Talion par les armées franc-comtoises,

Nous, Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté, déclarons le prévenu Djegy coupable de brigandage.

Nous lui demanderons de bien vouloir verser 5 écus de frais de dossiers avant de sortir du tribunal.

Verdict rendu le 20 mai 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.