[Clos - Coupable] TALP (Brigandage) : Constant. sur Lafeuille [12/01/1462]

Plainte est déposée auprès du Maire Ariel de Poligny par Messire .tofy pour Messire Lafeuille  qui s'est fait agressé dans la nuit du 21 au 22 Septembre 1461, sur la route entre Grandson et Pontarlier par Constant.

 Dossier

Ce n'est pas grave puisque nous parlons de Constant. (avec un point)  

Si cela n'apparait pas au tribunal quand vous avez voulu lancez le proces, c'est qu'il n'est plus en FC, cela vous l'a peut etre dit ?

Parce que j'ai été un peu absente à cette période .. mais je vais faire du tri dans les dossiers, voir si certains ne sont pas prescrits.. et la mettrait à jour par la meme occasion

Merci, mais non. Je m'en occupe. Je suis la pour ca.  

A Genève

Acte d'accusation

Citation :

Votre honneur, voici ici devant vous Constant., brigand de son état ayant pillé allègrement Sire Lafeuille.

*Puis prenant en main le dossier.*

Cet homme ici devant vous a attaqué Sire Lafeuille dans la nuit du 21 au 22 Septembre 1461 entre Grandson et Pontarlier. Il lui a pris : 30 pains, 30 maïs et 30 écus.

*Puis s’avançant vers la juge.*

Pour rappel voici la loi sur le brigandage :

Selon le code pénal, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.

Et rappelons également que nul n'est censé ignorer la loi et tout à chacun sait que le brigandage n'est pas autorisé ou que cela soit.

La parole est désormais au suspect.

Fait à Dole, le 9 décembre 1461,
Katarina de Sparte, Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Regarde la place de l’accusé, vide, celui-ci n’ayant pas daigné venir se défendre. Elle se leva donc pour faire son réquisitoire*

Cela devient lassant, des brigands plus courageux sur les route à piller d’honnête gens, qu’a venir répondre de leur méfait au tribunal…

Je demande donc une amende de 50 écus et 5 jours de prisons.

*Se rassoit à sa place*

Citation :

Au vu des éléments à charge,

Au vu que le prévenu  a lâchement dépouillé un homme voyageant sur nos routes dans la nuit du 21 au 22 Septembre 1461
Au vu que tout acte de brigandage doit être puni comme il se doit.

Nous Floriane de Cheroy Montestier, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu Constant.   à  70 écus d'amende et 5 jours de prison.

Verdict rendu ce jour 12 janvier 1462,

Floriane de Cheroy Montestier
Juge de Franche Comté.