[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Jack.... > Laurick [14/03/1462]

24 février 1462

Laurick porte plainte contre Jack.... pour brigandage.

Plainte envoyée à la mairesse de Poligny par le plaignant :

Spoiler:

Préjudice : 200 écus, une grande échelle et du pain.

Preuve :

Spoiler:

Missive envoyée au plaignant :

Citation :: Bonjour monsieur,

Je suis le Brigadier Ariel, de la Prévôté franc-comtoise, et je suis en charge de vôtre plainte de brigandage.

Afin de pouvoir finaliser les dossiers, j'aimerais avoir le montant exacte des biens qui vous ont été volés.

Également, si vous avez quelconque autres informations à me transmettre, je vous invite à le faire dans les plus brefs délais.

Bien à vous,

Brigadier Ariel, Prévôté de Franche-Comté

PS Sauf contre-indication de vôtre pare, tous nos échanges seront affichés dans nos bureaux.

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :: Bonjour,

Je vous informe qu'une à été formulé contre vous pour brigandage.

Un procès vous est intenté. Pour vôtre défense, vous avez le droit à un avocat.

Bien à vous,

Brigadier Ariel

PS tous nos échanges seront affichés dans nos bureaux, sauf si il y a contre-indication de vôtre pare.

Casier

Actuellement à Dole

Acte d'accusation :

Citation :: *Le procureur avait fait son petit tour à la salle d'instruction, et vit une affaire intéressant de brigandage à nouveau... Du travail pour lui, il se mit donc en marche pour la Cour de Justice et fit appeler le juge ainsi que la demande de faire venir l'accusé avant qu'il ne quitte le Comté.*

Votre Honneur,

je lance des poursuites judiciaires contre le Messire Jack...., accusé de trouble à l'ordre publique, et plus précisément de brigandage sur la personne de Messire Laurick.

Les faits se sont déroulés entre Dole et Poligny dans la nuit du 21 au 22 de ce mois.

La victime avance le vol de plus de 200 écus, d'une grande échelle et de miches de pains.

Conformément à nos lois, le brigandage est interdit sur nos terres, comme le stipule l'Article 2 du Chapitre 2 du Code Pénal et Judiciaire, concernant les crimes et les délits :

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.

Que l'accusé sache donc que son nom est inscrit sur la liste du Talion et qu'il ferait donc mieux de ne pas bouger d'où il séjourne.

Comme le prévoit notre procédure judiciaire, je laisse la parole à la défense.

*Le Procureur s'assit à sa place*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: *Pas d'accusé présent, cela sera vite réglé alors...

Le procureur s'avança à nouveau.*

Votre Honneur,

aucune défense, et comme qui ne dit mot, consent.

Nous demandons donc que l'accusé soit condamné à 5 jours de prison et une amende de 250 écus.

Nous actons ce réquisitoire à la date du 11 mars 1462.

*A la fin de son réquisitoire, il apposa sa Signature sur le parchemin :
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.
Et le tendit au greffier.

Il alla se rasseoir.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: Énoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*La juge se leva et rendit son verdict.

Au vu des éléments à charge,
Au vu que le prévenu a lâchement dépouillé un homme voyageant sur nos routes,
Au vu que tout acte de brigandage doit être puni,

Nous Mimi Guyader, Juge de Franche Comté, condamne le prévenu Jack.... à 150 écus d'amende et 5 jours de prison.

Qu'il soit su partout que le brigandage ne restera pas impuni sur les terres de Franche-Comté.

Verdict rendu ce jour 14 mars 1462,
Par Mimi Guyader, Juge de Franc-Comté.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 150 écus.

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