Le château de Dole
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 [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)

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5 participants
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Adriah
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MessageSujet: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyMer 6 Nov 2013 - 17:53

Dossier de la Prévôté de Franche-Comté à l'encontre de Messire Shaerdan

Motif: Vente au dessus de la Grille de Prix de Luxeuil

Motif plus précis: Vente de Viande au dessus de 17,50 écus HT soit 17,85 écus TTC.

Preuve: 06/11/1461 17:50 : Vous avez acheté à Shaerdan 1 morceau de viande pour 18,36 écus.

Gain perçu : 0,51 écus HT minimum

Casier du Contrevenant: Shaerdan

Descriptif du Contrevenant :
Citation :
Créé(e) le 06 Septembre 2012
Shaerdan fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière connexion le 06 Novembre 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil
Niveau : 2
Points de réputation : 214
Argent : 196,39 écus
Shaerdan est boucher.
Shaerdan possède un culture du maïs et un elevage de cochons.
Courriers envoyés:
Citation :
Bonjour Messire Shaerdan,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Luxeuil. En effet, vous avez vendu à la Gendarmerie de la viande a 18,36 écus TTC, ce qui est interdit par la loi qui fixe via une grille des prix la viande à 17,50 écus HT.
Voila où trouver l'article de loi qui en parle: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=14305&start=30

Pour vous mettre en conformité avec la loi, je vous demande donc de bien vouloir me contacter pour reprendre ainsi votre marchandise. En attendant, je vous demande aussi de retirer toutes vos marchandises qui ne sont pas au bon tarif.
Pour vous mettre en conformité, vous avez maximum 48h, si pas de réponse durant ce délai, un procés sera intenté contre vous. Dans ce cas précis, vous pourrez vous faire assister d'un Avocat. La liste est disponible au Château de Dôle.

Cordialement.

Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 6 Novembre 1461.
Citation :
Expéditeur : Shaerdan
Date d'envoi : 06/11/1461 - 18:19:44
Titre : Re: Gendarmerie
18 écus de base pour un morceau de viande c'est plus que correct

un cochon coûte 25 écus + 10 jours de riz qui coute parfois plus de 2-3 écus pièce. ou 40 écus d'embeauchement pour récolter mon champ qui en rapporte un peu plus de 20 sac.

les couteaux qui en coûte 15 écus et l'embauchement pour le tuer qui en coûte 20 écus

on en viens à un total à 105 écus.

Être vous consciente qu'un cochon peut parfois ne pas grossir du tout et donc être une perte pour l'éleveur ? et que si par chance il grossit a son maximum il rapporte entre 7 et 8 carcasse, vendre ces carcasse, une fois transformer donc on ajoute une journée de travail (qui se dois d'être rentable) on à donc 11 jours de patience afin d'enfin obtenir des morceaux de viande près a vendre .

Alors le cochon qui rapporte au mieux 8 carcasse, une fois transformé et vendu à 18 écus rapporte 144 - 105 / 11 jours = 3.50 écus de "profit" par jours.

Vous exigez donc de moi de réduire mes profits à 3.10 écus par jours.

Garder bien en tête que tout mon calcul es basé sur le fais que le cochon aurait grossie a son MAXIMUM.

Je vous demande donc respectueusement de laisser tombé vos charge ou sinon je fuit cette juridition
Citation :
Bonsoir à vous,

Je note bien vos calculs mais ce n'est pas a moi qu'il faut s'en prendre. Que vos calculs soient bons ou mauvais, cela ne me regarde pas. Je me contente d'appliquer les lois, qu'elles me plaisent ou non.

Maintenant, je vous demande de retirer vos marchandises du marché et de les remettre au bon prix. Aussi, je vous demanderais de reprendre la viande que je vous ai achetée. Sachez qu'il n'est pas utile de menacer un Officier de la Prévôté, et que tout ce que vous dites sera retransmis au Procureur en cas de "fuite" ou de volonté de ne pas se mettre en conformité avec la loi.

Sachant que c'est une récidive, le Procureur n'hésitera pas je pense.

Je vous demande donc de vous calmer dans vos courriers. Aussi, je puis vous suggérer de faire une demande au Maire afin de réévaluer la grille de prix, mais ne menacez jamais un Agent de la Prévôté. Nous ne faisons que notre travail, nous ne sommes pas responsable des lois.

Respectueusement,
Adriah de la Croix de Bramafan,
Brigadière de la Prévôté de Franche-Comté,
Le 6 Novembre 1461.
Arrow DP


Dernière édition par Adriah le Mar 17 Déc 2013 - 0:35, édité 2 fois
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Adriah
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyVen 8 Nov 2013 - 10:33

Je demande une mise en procés ! L'homme a dit dans son courrier qu'il fuirais, et de plus il ne donne pas suite a mes courriers.
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Adriah
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyJeu 14 Nov 2013 - 17:52

Up !
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyJeu 14 Nov 2013 - 18:54

J'ai vu qu'il y avait eu débat, je demande donc les instructions du Major (ou du Prévôt). Est-ce que je lance un procès pour moins d'un écu ou non ?
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Adriah
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyJeu 14 Nov 2013 - 20:48

Si refus, je demanderais au Maire de lancer le procés.
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyVen 15 Nov 2013 - 17:30

Allez y...

Et dites lui d'aller faire un esclandre public contre le décret si il veut s'amuser, pas contre les gendarmes.
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptySam 16 Nov 2013 - 12:39

Ah.

Et Adriah. Thomas est votre supérieur, veuillez ne pas l'oublier, d'accord?
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Adriah
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptySam 16 Nov 2013 - 14:48

Ya pas de mal Chef, je n'ai rien dit d'offensant.
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptySam 16 Nov 2013 - 16:56

Bien, je dépose la demande de procès.
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Artifice
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyMar 4 Fév 2014 - 18:10

Arrow Procès clos > condamné à une amende de 5 écus

Arrow Casier à mettre à jour
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) EmptyDim 2 Mar 2014 - 13:55

Casier à jour, dossier à archiver
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MessageSujet: Re: [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive)   [PC] Escroquerie Shaerdan (Récidive) Empty

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