[AC][RECIDIVE] Escroquerie : Schmol - Blé

Sieur Schmol s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 sac de blé pour 13,40 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).

Montant du gain perçu : 0,10 écus

Preuves :


Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 22 Avril 2006
Schmol fête son anniversaire le 22 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 3
Points de réputation : 122
Argent : 253
Schmol est boucher.
Schmol cultive du blé et élève des cochons.
Dernière connexion le 19 Avril 2008 à 08h16

Missive envoyée au contrevenant
Le contrevenant s'est vu envoyer une missive ce jour le sommant de régulariser la situation sous deux jours.

Citation :

Sieur Schmol ,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 13,40 écus,donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13.30 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3]Affichage de la mairie de Poligny

Je vous demande de me contacter au plus vite.
Vous devrez bien sûr me racheter ce sac de farine aux prix vendus et retirer immédiatement les autres artciles restant en vente.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Mike.dev, Brigadier de Poligny.

Casier

Citation :

Expéditeur : Schmol
Date d'envoi : 2008-04-20 10:10:22


Oupsss, pas fait attention !
Veuillez m'excuser et m'indiquer la marche à suivre.
A bientôt.
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Affaire classée pour remboursement du contrevenant