[AC] Escroquerie Schmol - Blé

Sieur Schmol s’est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie
1 sac de blé pour 14 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus).

Montant du gain perçu : 0,50 écus

Preuve :


Identité du contrevenant : Schmol

Citation :

Né(e) le 22 Avril 2006
Schmol fête son anniversaire le 22 Avril.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Poligny
Niveau : 2
Points de réputation : 100
Argent : 682
Schmol est charpentier.
Schmol cultive du blé et élève des cochons.
Dernière connexion le 29 Décembre 2007 à 09h45

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Sieur Schmol,
La gendarmerie a constaté une infraction de votre part : Schmol a vendu a la gendarmerie 1 sac de blé pour 14 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Poligny (13,50 écus).
Cette infraction a donc été dénoncée ce jour auprès du Prévôt des Maréchaux.

La mairie de Poligny a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie ce fruit ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction (0.50 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Egalement, vous devez retire les 10 autres articles présent sur le marché et les remmettre en vente au prix légal.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Etoile5622, gendarme de Poligny.

Casier

Réponse du contrevenant :


Réponse au contrvenant :

Citation :

Sieur Schmol,

Sachez qu'il est du devoir de la gendarmerie d'acheter les produits au dessus des prix maximum pour éviter que des personnes non-informées les achètes.

De plus j'ajouterais que le montant de la somme n'importe que peu car 0,50 écu c'est pour un sac de blé, imaginez un artisan vous achetant les 11 sacs de blé, cela aurait fait un total de 5,50 écus !

Pour procéder au remboursement, je mettrais sur le marché un objet (une miche de pain par exemple) prix maximum majoré du montant de l'infraction soit un total de 7,20 écus; Si cette solution vous convient dès lors de votre réponse je mettrais en vente cet objet.

J'espère que vous aurez mieux compris la démarche de la Gendarmerie.

En attendant votre réponse...
Toutes mes salutations,

Etoile5622, Gendarme de Poligny

Réponse du contrevenant :


Réponse au contrevenant :

Citation :

Sieur Schmol,

Dès aujourd'hui vous trouverez un fruit au prix de 11 écus (10,50 plus les 0,50 dûs)
Lorsque vous aurez racheté ce fruit l'affaire sera classée dans les archives de la Prévoté.

Merci de votre compréhension
Bien respectueusement,

Etoile5622, Gendarme de Poligny

Transaction effectuée avec le contrevenant :



Affaire Classée et Bonne Année !

affaire classée pour remboursement du contrevenant