[CJ - Luxeuil] Escroquerie : Artifice [13/07/1461]

Le 12 juillet 1461, Messire Artifice a été pris en flagrant délit d'escroquerie en vendant sur le marché 2 sacs de maïs à 5,05 écus ce qui est contraire au décret sur la grille des prix maximum autorisé du village de Luxeuil . Il aurait du le vendre au maximum à 3,45 écus HT (3,56 TTC).

Gain perçu : 3,20 écus

Preuve:


Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Artifice
Créé(e) le 18 Février 2006
Artifice fête son anniversaire le 18 Février.
Dernière connexion le 11 Juillet 2013
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 396,03 écus
Artifice entreprend actuellement une retraite spirituelle
Artifice est boulanger.
Artifice possède un culture du blé et un culture du maïs.

Missive adressé à l'escroc :

Citation :

Bonjour Messire Artifice,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu 2 sacs de maïs à la gendarmerie à un prix de 5,05 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 3,45 écus.
La mairie de Luxeuil a fixé une grille des prix :
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme donc de me contacter en vue du rachat de ce que vous venez de me vendre au prix de 5,05 écus.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès vous sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison.
Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat, contactez le batonnier, Sieur Lancelot.

Bien à vous

Aspirante Eulalie Von Dumb de Luxeuil

Réponse du contrevenant :

Citation :

       Expéditeur : Tompouce95
       Date d'envoi : 13/07/1461 - 11:12:07
       Titre : Re: Missive de la Prévôté
       Bonjour Dame,

       Il s'agissait d'une erreur de ma part, je vous prie de m'excuser. Je vais bien évidemment vous racheter al marchandise.

       Bonne journée,

       Artifice

Casier

N'oubliez pas d'indiquer la date au début du dossier, afin de pouvoir vérifier le suivi par la suite. Tout le reste est bon !

Date ajoutée.

Ajout de la réponse du contrevenant.

La marchandise a été racheté.

De même que la première fois, n'oubliez pas la date afin que l'on puisse suivre le déroulement du dossier dans le premier post. Ensuite, n'oubliez pas de modifier la balise !

C'est fait

Bien, c'est bon ! J'ai donc modifié la balise, validant ainsi la transaction et vous invitant à poursuivre.

Très bien, nous pouvons donc passer à la suite.