[CJ - Dole] Escroquerie : Artifice [14/07/1461]

14 Juillet 1461

Le quatorze juillet 1461, Messire Artifice à été pris en flagrant délit d'escroquerie sur le marché de Dole en vendant sur le marché deux sacs de maïs à 5.05 écus pièce ce qui enfreint donc le décret concernant la grille des prix maximum autorisés. Effectivement, le prix est imposé à 3.30 écus hors taxes.

Gain perçu : 3.50 écus


Preuve :

Citation :

Le 14 août de l'an 1461, à 08h40 : Achat de deux sacs de maïs au prix de 5,05 écus par sac au Messire Artifice.

Fiche du contrevenant :

Citation :

Artifice fête son anniversaire le 18 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 637,54 écus

Missive envoyée:

Citation :

A Messire Artifice
De Marilise, Aspirant Gendarme de la Brigade de Dole

Bonjour Messire Artifice,

Le quatorze juillet 1461, la brigade de Dole a repéré une escroquerie sur le marché dont vous êtes le commanditaire. En effet, vous avez mis en vente sur le marché dolois deux sacs de maïs avec pour prix le montant de 5.05 pièces ce qui va a l'encontre du décret concernant la grille des prix maximum autorisés que vous pouvez trouver sur le panneau d'affichage de la mairie ou encore en halle.

Effectivement, conformément à celui ci, le prix maximum est actuellement au prix de 3,30 écus pièces hors taxes. C'est pourquoi dans un premier temps je vous demande de me contacter à la suite de cette missive afin de procéder au rachat de ces deux sacs vendu au prix de 5.05 écus et dans un second temps de régulariser l'ensemble de vos marchandises disponibles en prenant soin de respecter le décret municipal de Dole.

Vous disposez donc à partir d'aujourd'hui quarante-huit heures pour me faire retour de cette missive. Dans le cas contraire, je considérerais un refus de votre part de réguler votre situation et nous transmettrons votre dossier au procureur.  

En espérant arriver à une entente, je vous souhaite une bonne fin de journée,

Marilise
Aspirant Gendarme de la Brigade de Dole

Casier

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Artifice d'Ollivaud
Date d'envoi : 24/04/1462 - 22:12:37
Titre : Re: Escroquerie : Prix maximum autorisé - Maïs
Bonsoir,

je suis désolé, je ne savais pas. Je vous contacte donc pour régler ce désagrément.

Bien à vous,

Artifice

Réponse au contrevenant :

Citation :

Bonsoir,

Très bien, nous allons donc procéder à la prise d'un rendez vous pour le rachat des deux sacs de maïs et l'affaire serra close.

Merci de votre collaboration,

Bonne soirée à vous,

Aspirante Marilise.

 Casier à mettre à jour : Affaire classée pour accord à l'amiable

n'oubliez pas de changer la balise en CJ

Fait

Bien, test 1 clôturé.

La suite réelle bien sûr est le passage d'un Officier qui change la balise et archive le dossier et l'enquête qui est associée.