| [Justice] Confucius | |
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+3jean_de_bien ilays Imladris 7 participants |
Auteur | Message |
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Invité Invité
| Sujet: [Justice] Confucius Sam 6 Avr 2013 - 17:31 | |
| Comme promis je reviens avec le sujet. Avant toute chose, le fait d'en avoir parler publiquement à probablement calmer les ardeurs de ces gens. Je veux que le conseil revote sur le sujet mais sur de nouvelles preuves.
Comme je l'ai dit, Trixolas à fait quelques aveux avouant que Confucius l'avait aidé. Que ses gestes étaient fait en fonction d'aider Trioxolas. Pour prouver ceci, un tetonique va écrire au conseil, ici, comme preuve de témoignage. Je signal que moi aussi j'ai été dans cette taverne.
De plus, j'ajoute d'autres preuves, toutes les preuves qui ont été dites durant le dernier mandat. Décisions prisent à l'ENCONTRE du conseil, le non respect du choix du conseil. Menace à la chambre de la noblesse, ici plusieurs peuvent en témoigner.
Il a agit selon ses intérêts, il a mis en danger les institutions francs-comtoises. Indirectement, il y a eu ingérence de l'EA de par sa faute. Comme dans la loi Franc-Comtoise ça dis que la loi impériale à préjudice sur notre loi, bien il est contrevenue à la constitution impériale en abolissant les votes. Dans la loi ça dit que tous les hommes et femmes ont le droit de vote, en annulant, il enlève ce droit.
Il a failli de partir une guerre civile avec toutes les menaces, certes personnes n'a agit, mais c'est comme ça qu'il faut voir les choses. Il y a eu des tensions, ça aurait pu agir mais d'autres circonstances ont fait que non mais ce n'est pas grâce à Confucius.
La lettre je l'aurai aujourd'hui ou au plus tard demain, elle est en train de s'écrire vous aurez aussi le nom de la personne dans sa lettre. |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Sam 6 Avr 2013 - 18:50 | |
| C'est une affaire qui concerne la Justice
Vous êtes procureur, vous êtes libre de porter plainte, demander à la prévôté de faire enquête et autres
Nous avons un nouveau juge qui n'était pas au sein du Parlement et Confucius n'est plus parlementaire
Donc comme je l'ai dit la Justice sera indépendante et le Parlement ne se prononcera pas sur le sujet donc si vous jugez qu'il y a eu délit de la part de Confucius, vous êtes procureur donc vous êtes dans votre droit | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Sam 6 Avr 2013 - 20:23 | |
| non non, je demande un vote du parlement pour la Haute trahison... Le parlement peut demander un procès pour ht trahison si un parlementaire nuit aux intérêts franche-comtoise. |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Sam 6 Avr 2013 - 20:25 | |
| Il n'est plus parlementaire donc le vote n'est plus nécessaire | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Sam 6 Avr 2013 - 21:30 | |
| Le vote pour le procès de Shenkj c'est fait après sa destitution avec un nouveau conseil, je sais, j'ai voté.....
Donc je ne vois pas pourquoi le parlement ne pourrait pas voter puisque ça s'est fait dans le passé. |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 16:48 | |
| Et bien Estebayi, montrez moi la loi qui fait que le Parlement doit voter pour le cas de Confucius sachant qu'il n'est plus parlementaire.
Je considère qu'un parlementaire qui n'est plus en poste perd d'office son "immunité" et ne doit plus passer par un vote du Parlement...
Si on a appliqué ça à Shenkj par vote du parlement c'est qu'il était encore parlementaire pour l'affaire du baillage.
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 17:18 | |
| Alors dans ce cas, j'ajourne le procès de Shenkj pour les 5000 écus, vice de procédure puisque le parlement a voté pour son procès après qu'il ne soit plus en fonction, merci de votre réponse. |
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 17:22 | |
| C'était une question, Este
Est-ce que Shenkj était encore bailli? Sinon pourquoi le Parlement a voté si il ne l'était plus?
Cela fait partie des éléments de l'enquête qui n'a jamais eu lieu.
Aucune opposition pour le passage en public? | |
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ilays Conteur
Nombre de messages : 3487 Age : 27 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 17:40 | |
| quand bien meme le vote aurait du avoir lieu ou pas, il n'y a pas de motif a ajourner le proces, le juge peu très bien au moment du verdict changer le chef d'accusation en son âme et conscience. - Citation :
- Le juge a la possibilité de requalifier la nature de l'infraction (esclavagisme, escroquerie, trouble à l'ordre public, trahison ou haute trahison) lors de son verdict. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés par l'acte d'accusation du procureur.
il y a eu dépot de plainte, il y a eu monté du dossier en salle d'instruction, la justice suit son cours voila tout. vous etes proc pas juge pour rappel. | |
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jean_de_bien Conteur
Nombre de messages : 4406 Localisation : VESOUL Date d'inscription : 16/02/2008
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 18:29 | |
| En effet la justice doit suivre son cours | |
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Fredyanne Van Ansel Poète
Nombre de messages : 11904 Localisation : Dole F.C //HRP: Cévenole pure et dure Date d'inscription : 27/01/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Fredyanne Van Ansel Type de personnage:
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 20:38 | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 20:53 | |
| Oui mais le procès de Shenkj est un peu bizarre j'ai quand même proposé le séjournement et la relaxe. Allez voir le procès rp... J'ai lu tout le dossier, effectivement, le chef d'accusation a été changé pour un TALP.
Mais avec tout le dossier, c'est fou comment il a été monté et fait. Je demande pas la relaxe à cause de ça mais bien à cause de plusieurs défaut. Ça fait presque six mois que le dossier est monté, il manque des éléments de preuves, il y a eu en plus remboursement. En plus d'un vice de procédure...
Pour ma part ce procès n'a plus lieu d'être...
Au juge d'en décider à la cours moi j'aurai donné mon avis. Pour ceux qui veulent suivre l'affaire: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=84876167#84876167 |
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Mousseline Ex Franc-Comtesse
Nombre de messages : 13536 Localisation : Clerval Date d'inscription : 02/06/2010
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 21:11 | |
| - Imladris a écrit:
- C'est une affaire qui concerne la Justice
Donc comme je l'ai dit la Justice sera indépendante et le Parlement ne se prononcera pas sur le sujet donc si vous jugez qu'il y a eu délit de la part de Confucius, vous êtes procureur donc vous êtes dans votre droit Ca reviens a dire ca... Que tu refasse un réquisitoire ici, les parlementaires ne doivent pas donner leur avis que ce soit pour Shenkj ou Confucius. Le pole justice est la et ils sont libre en leur âme et conscience et en aucun cas le parlement s’ingèrera dans une affaire. Par contre il faudrait voir si tu porte plainte envers Confucius si tu pourra être procureur de l'affaire. Vu que tu sera le plaignant Enfin je donne mon avis aussi | |
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jean_de_bien Conteur
Nombre de messages : 4406 Localisation : VESOUL Date d'inscription : 16/02/2008
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| Sujet: Re: [Justice] Confucius Dim 7 Avr 2013 - 22:36 | |
| - Citation :
- Par contre il faudrait voir si tu porte plainte envers Confucius si tu pourra être procureur de l'affaire. Vu que tu sera le plaignant
En effet, il ne pourra pas, part cône si quelqu'un d'autres dépose plainte c'est bon tu n'es peut être pas le seul a vouloir porter plainte | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Lun 8 Avr 2013 - 0:01 | |
| Heummm je cherche cette loi... Je la trouve pas.. Je sais que le juge ne peut être plaignant ni procureur à la fois mais il est illogique que le procureur ne peut pas être plaignant, il représente la Franche-comté. Au même titre que le maire peut porter plainte et lui-même ouvrir un procès....
Ou bien, ça va en contradiction avec cette loi qui dit que le conseil peut voter pour amener un parlementaire en procès, hors, le juge et le procureur vote ce qui fait qu'il fait parti des plaignants. Encore là, si le juge vote non il a déjà un opinion avant même que le procès commence....
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ilays Conteur
Nombre de messages : 3487 Age : 27 Localisation : Luxeuil Date d'inscription : 29/04/2007
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Lun 8 Avr 2013 - 2:31 | |
| sans commentaire pour le classement de l'affaire shenkj
ilays s'en va en soupirant, la justice est vraiment devenue magnifique ... | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Lun 8 Avr 2013 - 3:21 | |
| Pour ma part c'était la chose à faire, le dossier a été mal fait... J'ai présenté le pourquoi, le juge a accepté. La loi est la même pour tous, le dossier était un vrai fouillis, étalé sur 5 mois. Voté de façon illégal au parlement, puisque Shenkj n'était plus parlementaire, rechangé pour talp sachant que des preuves étant manquant et tout...
Si j'avais eu un témoignage pour la culpabilisation on aurait dit la même chose de l'autre côté. Pour ma part je reconnais qu'il devrait avoir punition mais le dossier trop fouillis, le long laps de temps, la confusion.... ce procès devenait n'importe quoi.... Ce qui a beaucoup pesé sur ma réflexion c'est le fait qu'il a aussi remis les écus volés. J'ai pris en compte tous les éléments, même moi ça me déçoit Ilays mais d'un point de vue objectif c'était une cause perdu à l'avance pour ma part, le tout aurait du se faire il y a 3 mois. |
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jean_de_bien Conteur
Nombre de messages : 4406 Localisation : VESOUL Date d'inscription : 16/02/2008
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| Sujet: Re: [Justice] Confucius Lun 8 Avr 2013 - 7:24 | |
| C'est vrai après vérification un procureur devrait pouvoir poursuivre s'il constate une infraction même sans plainte, je n'aie rien trouvé de contraire non plus.
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Héloïse Troubadour
Nombre de messages : 6645 Age : 27 Localisation : Sur les routes des Royaumes Date d'inscription : 23/02/2010
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| Sujet: Re: [Justice] Confucius Lun 8 Avr 2013 - 8:09 | |
| Et après on gueule quand je refuse des annotations dans le dossier... Voilà une belle preuve du besoin d'arreter de faire ce genre de connerie tiens -_-' | |
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Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
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| Sujet: Re: [Justice] Confucius Lun 8 Avr 2013 - 8:13 | |
| Je vais arrêter de vous faire cherhcher et vous trouvez la petite phrase qui vous manques.
- Citation :
- _Article 2 La procédure judiciaire
Seuls les procès actés par un maire, un procureur et un juge légitimement reconnus par la Franche Comté sont valides.
Alinéa 1 Instruction Le procureur (ou le maire) décide en son âme et conscience que tels faits, actes ou paroles méritent une mise en accusation.
Au cours de cette phase, le procureur (ou le maire) veille à avoir tous les éléments en main pour mettre en accusation le contrevenant. Il peut se faire aider par la prévôté pour regrouper les preuves ou demander des compléments d’information. Dans des cas d’urgence décidés en son âme et conscience, le Procureur (ou le maire) peut lancer directement un procès sans ouverture de dossier préalable mais le dossier devra être constitué par la suite.
Si le procureur (ou le juge ou le maire) est impliqué dans une affaire en procès, il doit laisser sa place pour permettre à la Justice de faire la pleine lumière sur l’affaire.
Le maire est tenu de connaître et de signaler l'existence du cabinet d'avocats de Franche-Comté à tout prévenu faisant l'objet de poursuites devant le Tribunal de Franche Comté.
Des types d’infraction (Types de Procès igéiques) : L'escroquerie, l'esclavagisme, la sorcellerie, le Trouble à l'Ordre Public, la Trahison, la Haute Trahison sont les types d'infraction condamnables. Le choix du type d'infraction est fonction de l'infraction commise par le prévenu. Par contre plus loin on dit ceci: - Citation :
- _Article 3 : Des procès palliatifs ou d'urgence
Alinéa 2 Par le Procureur Lorsque le Franc Comte a promulgué un décret d’urgence concernant la sécurité de la Franche Comté, le procureur peut, sur la base du décret en vigueur et d’une preuve d’infraction à ce décret par une personne, lancer immédiatement un procès contre cette personne en passant outre l’attente de constitution de plainte et dossier en gendarmerie.
Vous voyez c'est pour tout ses petites contradictions que j'avais tout refait et révisé les lois et manière de faire de procureur et prévoté. Pour avoir fait les deux postes je connaissais certains ennuis... Sur ce j'ai remis d'ailleurs les dites lois travailler en salle de séance publique. Une personne s'étant empressée de les archivés alors que le tour n'avais pas été fait par manque de présences de certains conseillés au fil des mandats. Je vous invites donc à y retourner lire un peu... Si on peut avancer cela ça sera déjà un autre étape de fait.
Pour ce qui est de tout le débat Shenkj et tout il n'a pas lieu d'être ici et la justice rendu n'a pas lieux d'être débattu...Le Franc-Comte à été clair sur se sujet: ''la justice sera indépendante.''
Je vous ai donner une réponse en lien avec Confucius qui peut ne pas être clair mais j'espère avoir un peu éclairé la chose.
Pour le passage ne publique j'hésite puisque le débat à tourné un peu vers Shenkj que vous sous enttedez coupables alors que vous l'avez mis innocent. Qu'une chose soit clair lorsqu'une personne est innocenté, c'est fini. Elle est innocente, alors les sous enttendues de culpabilités doivent cesser.
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Imladris Franc-Comte
Nombre de messages : 25292 Age : 41 Localisation : Voiteur Date d'inscription : 19/10/2007
Feuille de personnage Pseudo IG: Imladris Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [Justice] Confucius Lun 8 Avr 2013 - 8:40 | |
| Le débat n'aurait pas dû tourner vers Shenkj si on m'avait un tant soit peu écouter...
Bon concernant Confucius, la loi est claire : elle parle bien des parlementaires en exercice donc nul besoin de vote du Parlement pour une plainte à l'encontre du citoyen Confucius. Cela regarde la Justice
Concernant Shenkj, le juge jugera en son âme et conscience.
Par contre le Procureur peut porter plainte et laisser la prévôté mener l'enquête. Il peut par contre demander ou donner des pièces supplémentaires
Je cloture le débat et passage en public | |
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| Sujet: Re: [Justice] Confucius | |
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