[PC] PONTARLIER - Non paiement taxe taverne : Sofialaurine

30 Mars 1461

Imladris, en tant que Bailli de Franche-Comté, porte plainte contre Sofialaurine pour non paiement de la taxe sur les tavernes

Voir ci-dessous le récapitulatif, soit un préjudice de 354,40 écus (240 écus + 114,40 pénalités de retard)

Citation :

Sofialaurine : 20,00 écus (+17,40 écus de pénalité) avant le 1461-01-12
Sofialaurine : 20,00 écus (+16,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-19
Sofialaurine : 20,00 écus (+14,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-26
Sofialaurine : 20,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+11,80 écus de pénalité) avant le 1461-02-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-16
Sofialaurine : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-23
Sofialaurine : 20,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-16
Sofialaurine : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-23
Sofialaurine : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-30

Il n'a pas été tenu compte du dernier montant, la date limite de réglement n'étant pas encore passée :
Sofialaurine : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-04-06


Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Sofialaurine

Créé(e) le 23 Avril 2008

Sofialaurine fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 15 Mars 2013

Dernière adresse connue
Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché Franche-Comté
Village Pontarlier

Niveau : 2
Points de réputation : 158
Argent : 40,73 écus

Sofialaurine entreprend actuellement une retraite spirituelle

Sofialaurine est tisserand.
Sofialaurine possède un potager et un potager.

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Sofialaurine

Casiope
Veneros
Aranos
Rastef

Casier

Citation :

Bonjour,

Vous faites l'objet d'une plainte de la part du Bailli pour non réglement de la taxe sur les tavernes. Le montant total s'élève actuellement à 354,40 écus.

Sofialaurine : 20,00 écus (+17,40 écus de pénalité) avant le 1461-01-12
Sofialaurine : 20,00 écus (+16,00 écus de pénalité) avant le 1461-01-19
Sofialaurine : 20,00 écus (+14,60 écus de pénalité) avant le 1461-01-26
Sofialaurine : 20,00 écus (+13,20 écus de pénalité) avant le 1461-02-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+11,80 écus de pénalité) avant le 1461-02-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+10,40 écus de pénalité) avant le 1461-02-16
Sofialaurine : 20,00 écus (+9,00 écus de pénalité) avant le 1461-02-23
Sofialaurine : 20,00 écus (+7,60 écus de pénalité) avant le 1461-03-02
Sofialaurine : 20,00 écus (+6,20 écus de pénalité) avant le 1461-03-09
Sofialaurine : 20,00 écus (+4,80 écus de pénalité) avant le 1461-03-16
Sofialaurine : 20,00 écus (+3,40 écus de pénalité) avant le 1461-03-23
Sofialaurine : 20,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 1461-03-30

Je vous remercie par avance de bien vouloir procéder au réglement dès votre sortie de retraite faute de quoi nous nous verrions dans l'obligation de lancer un procès à votre encontre.
Sauf avis contraire de votre part, tous nos échanges de courriers seront inclus au dossier.

Bien à vous,
Gwenaël, Major de la Prévôté

20/04/1461

Aucune réponse au courrier (toujours en retraite)  dossier envoyé en salle d'instruction

Demande de procès

dossier envoyé en salle d'instructions

Citation :

* Le Juge prenait place dans la salle d'audience du tribunal de Franche-Comté avec un soupir. Une nouvelle affaire. Il consultait attentivement les différents dossiers et celui-ci arrivait sur son bureau. Un regard sur les différents intervenants. Il soupire et s'humidifie les lèvres avant de porter son regard sur l'accusée. *


Dame Sofia,

Il est inutile dans la société de tenter d'écraser une classe pour faire en sorte qu'une autre classe passe pour plus honorable ou plus travaillante. La noblesse exige de nombreux sacrifices et elle coûte immensément chère. Il est immoral d'écraser la noblesse parce que vous ruminez parce que vous avez des impôts et des taxes à payer.

Dura led sed lex. Dur est la loi, mais c'est la loi.

Vous avez créé cette taverne pour deux raisons : La première, car vous vouliez mettre de l'animation. C'est louable mais il existe de nombreux autres moyens. Une taverne, c'est un commerce. La deuxième, c'est car votre ville vous est chère. C'est également très louable de votre part d'aimer votre
Cité.

Sauf que si vous aimez votre Cité, vous voulez assurément marcher dans la communauté et pas à l'extérieur de celle-ci. Vous ne voulez surement pas être une paria ou une criminelle. De ce fait, il est important que vous puissiez respecter les lois.

Les lois restreignent certainement les libertés, ce que les Helvètes républicains diraient et couleront nécessairement la noblesse , mais c'est uniquement pour créer un bien commun pour éviter que la loi du Sans Nom, la loi du plus fort, puisse l'emporter comme à la Genève pré-impériale.

Moi, le Juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte, je vous reconnais coupable des faits qui vous sont reprochés.

Je vous condamne à une journée de prison (RP) et à un écus symbolique pour que vous puisez comprendre ce qui arrive à ceux qui ne respectent pas la loi. Nul n'est censé ignorer la loi ni l'outrepasser, même pour faire le bien comme vous l'avez fait.

Je vous condamne également à repayer vos impôts et taxes des tavernes en ne comptant pas les pénalités qui sont dues. En ce qui concerne les modalités de paiement, je vous ordonne de faire un contrat avec le Commissaire au Commerce pour fixer le comment et le moment.

Nous espérons que vous comprenez la leçon et que vous paierez désormais ce que vous devez à votre Cité et à votre province.
Ne prenez pas l'habit du voleur pour vous vengez. L'objectif de la justice n'est pas de punir aveuglement, mais de faire que les faits ne reviennent pas. Ne devenez ainsi pas une récidiviste, dame.

Verdit rendu à Doles le 30 juillet 1461
Par le juge Hadrien Marcus Von Ostenmark-Sparte

* Puis il fit signe pour que la dame soit amenée en prison. *

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