[PC] TALP - Prise de la mairie de Pontarlier par Jerominus

25 MARS 1461

Jerominus s'est rendu coupable de la prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 24 au 25 mars 1461

Citation :

25/03/1461 Révolte à Pontarlier ! Jerominus prend le pouvoir

Fiche du contrevenant

Citation :

Informations sur Jerominus

Créé(e) le 07 Mai 2006

Jerominus fête son anniversaire le 07 Mai.

Dernière connexion le 25 Mars 2013

Dernière adresse connue
Pays Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché Schweizerische Eidgenossenschaft
Village Genève

Appartement : Rodez (Comté de Rouergue)

Niveau : 3
Voie : Etat
Points de réputation : 255
Argent : 51,97 écus

Jerominus ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls : Scarlatiine

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Casier Jerominus

Courrier

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour prise de la mairie de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Major Gwenaël
Prévôté de Franche-Comté.

Demande de Procès

Complicités éventuelles...

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

En ce 9 avril 1461, moi Juge Jean de Bien, Juge de Franche-Comté décide que :

- Au vu de l'acte d'accusation qui accuse le Sieur Jerominus d�avoir pris par la force la mairie de Pontarlier au cours de la nuit du 24 au 25 mars 1461.
- Attendu que le maire et ses miliciens ont été molestés. Ce qui prouve que les portes de la mairie n�étaient pas ouvertes.
- Attendu que Sieur Jerominus c�est permis de fouilliez dans les registres de la marie.
- Vu qu ce Sieur accuse le maire de transactions très suspectes prouvent de surcroît son ignorance dans la gestion d�une maire.
- Compte tenu du message affiché à la mairie par l�accusé proclamant d�une part avoir pris le pouvoir. D�autre part, de faire partie de l'association de brigands nommée FATUM

Nous condamnons l�accusé pour TALP via un acte de brigandage en bandes organisées à 10 jours de prison et 80 écus d�amende.

Qu'il soit su que justice vient d'être rendue.
Coup de maillet

J'ai dit.

Verdict rendu à Dole, le 9 avril de l'an de grâce 1461,
Jean de Bien Juge de Franche-Comté.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 80 écus.

Casier mis à jour. Affaire à archiver