[PC] TALP - Prise de la mairie de Pontarlier par Tatoumi

Tatoumi s'est rendue coupable de la prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre 1460

Fiche de la contrevenante

Citation :: Informations sur Tatoumi

Créé(e) le 14 Juin 2007

Tatoumi fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Pau (Comté de Béarn)

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 17

Tatoumi est boucher.
Tatoumi possède un elevage de cochons.

Dernière connexion le 09 Décembre 2012

Demande de Procès

Courrier

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour prise de la mairie de Pontarlier (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous,

Major Gwenaël
Prévôté de Franche-Comté.

Complicités éventuelles...

Note du procureur : procès lancé

Verdict énoncé par la Juge Illays en date du 31 décembre 1460

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: * Procès de dame Tatoumi qui avait pris la mairie de Pontarlier. Et bien évidemment il ne fallait pas s�attendre a autre chose que la lâcheté de ne même pas venir se présenter au tribunal. Dépiter mais non surprise la juge ferma le dossier. *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester, je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de prise de mairie
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir attaqué et pris la mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre
Au vu du témoignage du maire légitime
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être absent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusée Tatoumi, à une amende de 16 écus et 10 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 16 écus.

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