[Clos-Coupable] TALP (Prise de la Mairie) : Tatoumi [31/12/1460]

Tatoumi s'est rendue coupable de la prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre 1460

Acte d'accusation :

Citation :: Votre Honneur,

Pontarlier vient d'être attaqué par ce vil personnage dénommé Tatoumi,

nos lois interdise une prise de mairie par un étranger, je vous cite le premier Alinéa de l'Article 1 du Chapitre 2, "Les crimes et délits", du Livre III, 'Code Pénal et Judiciaire', de notre codex : "Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique."

Étant donné que la ville est Pontarlier, et que Messire est un étranger, nous l'accusons de trouble à l'ordre publique pour prise de mairie illégal.

Je laisse l'accusé donner des explications s'il le souhaite mais nous avouons avoir du mal à penser que celui-ci pour apporter de preuves irréfutables de son innocence.

J'appelle aussi à la barre, le maire légitime de Pontarlier.

Fait à Dole, le 09/12/1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

L'accusation a appelé Artaban à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: " Entrant dans le prétoire Artaban se signa et salua la court"

Noble court merci à vous de m'avoir convoqué ici lieu afin de plaider contre cette vil mégère qui à l'aide d'un grand nombre de ses compagnons c'est retranchée dans la Mairie

Bref en arrivant comme chaque jours pour prendre mon poste j'ai eu la surprise de voir mes miliciens en bien facheuse postures , je les pensais ivre , helas il n'en était rien
il était sonner , voulant quand même entrer dans la Mairie , je ne pu que m'incliner devant la porte close .

Reculant de quelques pas , je pris la peine de regarder
le panneau d'affichage de la Mairie et je vis cette inscription

" Message du maire Tatoumi

Nés dans ce vaste cimetière de Pontarlier,
Ne désespérez pas, il y a de la lumière non loin,
Déménagez à Genève ! "

Cette mégère signa donc son acte au vu de tous , rien à redire sur sa culpabilité

Je vais donc apporter quelques précisions vu qu'heureusement pour moi mes livres de compte se trouve au château et il ne fait aucun doute quand au pillage de la Mairie puisqu'en place public elle a déclarer avoir fais ses affaires , le pillage coûte donc à la ville de Pontarlier la somme de 3916,77 écus répartie comme ceci
marchandises 3526.55 écus et 390.22 écus en liquidité

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :: *Le Procureur s'avança à nouveau pour prendre la parole*

Votre honneur,

vous constatez comme moi que l'accusé n'a même pas daigné venir se défendre, il doit sûrement être loin de notre Comté en ce moment...

Je n'ai rien d'autre à ajouter qu'il semble plus compliqué de se présenter à un procès et d'assumer ces actes car s'il ne se défend c'est qu'il n'y a sûrement aucune défense à faire car il est coupable de la prise de mairie. Personne ne pourra le nier !

Condamnez-la donc à 10 jours de prison et une amende de 500 écus, elle le mérite amplement !

Fait à Dole, le 18 décembre 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: * Procès de dame Tatoumi qui avait pris la mairie de Pontarlier. Et bien évidemment il ne fallait pas s�attendre a autre chose que la lâcheté de ne même pas venir se présenter au tribunal. Dépiter mais non surprise la juge ferma le dossier. *

Bien puisque la personne ne daigne même pas se manifester, je ne vais pas m'étendre et rendre mon verdict.

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de prise de mairie
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir attaqué et pris la mairie de Pontarlier dans la nuit du 8 au 9 décembre
Au vu du témoignage du maire légitime
Au vu du refus du prévenu de prononcer le moindre mot de défense et d�être absent de son procès
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusée Tatoumi, à une amende de 16 écus et 10 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 31 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours et � une amende de 16 écus.

Sujet: Re: [Clos-Coupable] TALP (Prise de la Mairie) : Tatoumi [31/12/1460]