[Clos - Coupable] TALP - Prise de la mairie de Pontarlier par Jerominus [09/04/1461]

25 MARS 1461

Jerominus s'est rendu coupable de la prise de la Mairie de Pontarlier dans la nuit du 24 au 25 mars 1461

Citation :

25/03/1461 Révolte à Pontarlier ! Jerominus prend le pouvoir

Dossier

Citation :

Acte d'accusation

Le Sieur Jerominus a pris par la force la mairie de Pontarlier au cours de la nuit du 24 au 25 mars 1461.

Il a de ce fait commis un crime selon le Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire dont voici l�extrait :
« Chapitre 2 : Les crimes et délits
Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction. »

Aussi, en ce jour du 25 mars 1461, il est poursuivi devant la justice Franc Comtoise pour trouble à l�ordre public par le procureur Macricri Adams de Mélincour.

J�appelle le maire légitime Artaban à la barre ensuite le prévenu pourra présenter sa première plaidoirie et faire appel à ses témoins.

Vous pouvez appeler un témoin à la barre

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Bonsoir monsieur le juge,
Je tiens à souligner que si j'avais vraiment pris la mairie par la force, comme l'accusation le dit, j'aurais rencontré des difficultés à la prendre. Hors là, les portes de la mairie étaient grandes ouvertes.
Techniquement, je n'ai donc pas pris la mairie par la force puisque les portes étaient grandes ouvertes.
Les accusations portées à mon encontre sont donc erronées et je ne plaiderai pas coupable de choses inexactes.

De plus, j'ai vu des transactions très suspectes à la mairie de Pontarlier faites par l'ancien maire Artaban.
C'est d'ailleurs très bien que vous appeliez sieur Artaban à la barre comme ça il pourra peut-être expliquer pourquoi il fraudait?

"Ventes

1461-03-24 22:00:12 : Vous avez vendu 10 poissons pour 7,00 écus à Artaban.
1461-03-24 22:00:12 : Vous avez vendu 1 poisson pour 7,00 écus à Artaban.
1461-03-24 22:00:13 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 2,00 écus à Artaban.
1461-03-24 22:00:13 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 2,00 écus à Artaban.
1461-03-24 22:00:13 : Vous avez vendu 10 sacs de maïs pour 2,00 écus à Artaban.
1461-03-24 22:00:13 : Vous avez vendu 1 sac de maïs pour 2,00 écus à Artaban.
1461-03-24 21:10:09 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 7,00 écus à Artaban.
1461-03-24 21:10:09 : Vous avez vendu 6 morceaux de viande pour 7,00 écus à Artaban."

"Achats

1461-03-24 22:20:12 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 13,00 écus à Artaban.
1461-03-24 21:20:04 : Vous avez acheté 10 poissons pour 30,00 écus à Artaban.
1461-03-24 21:20:04 : Vous avez acheté 1 poisson pour 30,00 écus à Artaban.
1461-03-24 21:00:07 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 15,00 écus à Artaban.
1461-03-24 21:00:07 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 15,00 écus à Artaban.
1461-03-24 20:40:05 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 15,00 écus à Artaban.
1461-03-24 20:40:05 : Vous avez acheté 6 stères de bois pour 15,00 écus à Artaban.
1461-03-24 17:20:12 : Vous avez acheté 4 stères de bois pour 10,00 écus à Artaban."

Si ça s'est pas de la fraude...

J'espère que ce malentendu sera vite réglé.

Citation :

L'accusation a appelé Artaban à la barre

Voici son témoignage :
Artaban entre dans le tribunal salue la court et puis regarde l'accusé plaider



Mesdames les Juge, Procureur et Prévôt ,je me présente à vous Artaban Maire déchut de Pontarlier

Voilà donc qui va certainement et durant des lustres faire rire dans nos chaumières Franc Comtoise cet individu prétend que les portes de la Mairie étaient grandes ouvertes hors , il serait bon qu'il nous explique comment je me suis retrouvé sonnez tout comme mes miliciens

Ensuite il est aussi utile de vous montrer ceci puisque lui seul pouvait afficher se message à la Mairie , il se déclare ouvertement faire partie d'un groupe de brigands

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Message du maire Jerominus
Citoyens de Pontarlier !
Cette nuit du 24 au 25 Mars 1461, nous, Fatum, avons pris le pouvoir dans cette ville !
Désormais, nous ferons régir nos propres lois sur ces terres, et prendrons grand soin de vos richesses !

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Je trouve un peu idiot qu'il déclare etre entré par la porte ouverte , alors qu'il parle d'une prise de pouvoir ceci ne pouvant se faire que par la force


Pour se qui est des transactions que j'ai faite , elles ont été faite car nous
avions la certitude que se groupe prendrait la Mairie par la force , nous les avions vu en ville et les achats l'on été fais sous couvert de mandat Comtal
voilà qui va à l'encontre de ses fraudes invoquées

J'espère que cet homme sera punis comme il le doit pour le mal
qu'il a fais à notre ville

Lorsque l'on aura repris la Mairie je souhaiterais que vous appeliez à témoigner la personne qui sera Maire provisoire

Que le très Haut vous garde et garde la Franche Comté

" Artaban salue en allant prendre place dans le tribunal "

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici mon verdict mais il est impossible de le prolamer IG tant que l'accusé est soldat.
Dès qu'il aura quitter la tête de son armée je ferais la proclamation

Citation :

En ce 9 avril 1461, moi Juge Jean de Bien, Juge de Franche-Comté décide que :

- Au vu de l'acte d'accusation qui accuse le Sieur Jerominus d’avoir pris par la force la mairie de Pontarlier au cours de la nuit du 24 au 25 mars 1461.
- Attendu que le maire et ses miliciens ont été molestés. Ce qui prouve que les portes de la mairie n’étaient pas ouvertes.
- Attendu que Sieur Jerominus c’est permis de fouilliez dans les registres de la marie.
- Vu qu ce Sieur accuse le maire de transactions très suspectes prouvent de surcroît son ignorance dans la gestion d’une maire.
- Compte tenu du message affiché à la mairie par l’accusé proclamant d’une part avoir pris le pouvoir. D’autre part, de faire partie de l'association de brigands nommée FATUM

Nous condamnons l’accusé pour TALP via un acte de brigandage en bandes organisées à 10 jours de prison et 80 écus d’amende.

Qu'il soit su que justice vient d'être rendue.
Coup de maillet

J'ai dit.

Verdict rendu à Dole, le 9 avril de l'an de grâce 1461,
Jean de Bien Juge de Franche-Comté.

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Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifesté

Il est toujours dans une armée ?

Le verdict est passé donc il n'est plus soldat mais prisonnier