[PC Luxeuil] Escroqueries Freddo (carcasse de vache - couteau)

13 Janvier 1461

Sir Freddo a été attrapé en flagrant délit d'escroquerie: il vendait des quintaux de carcasse de vache à 31.50 et 32 écus, alors que la mairie de Luxeuil impose un prix maximal de 31 écus.
Note : il s'agit de la troisième fois où ce sir est accusé d'escroquerie.

Fiche :

Citation :

Créé(e) le 02 Novembre 2011

Freddo fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 131
Argent : 61

Freddo est forgeron.
Freddo possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 13 Janvier 2013

Ses filleuls : Fredddo

Gain : 1.5 écus

Preuve : gravure disponible Lundi

Citation :

12/01/1461 17:50 : Vous avez acheté à Freddo 1 quintal de carcasse de vache pour 31,50 écus.
12/01/1461 17:50 : Vous avez acheté à Freddo 1 quintal de carcasse de vache pour 32,00 écus.

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez vendu ce jour un quintal de viande de vache pour 31.5 et 32 écus, le prix maximum accepté par la loi étant de 31 écus TTC.
Vous êtes donc en infraction vis à vis de la loi, je vous demande de prendre contact au plus vite avec moi pour régulariser cette situation, si d’ici deux jours je n'ai pas de nouvelles de vous, vous serez mis en procès, alors vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Je présume que vous en avez plus qu'un sur le marché, je vous laisse donc une chance de les retirer avant que je ne les achète également.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous
Gendarme Joris, Brigade de Luxeuil

Freddo a écrit:

Bonjour messire,

Tout d'abord lorsque que l'on occupe une telle fonction on se présente.

En ce qui concene le prix de vente des MES produits il ne vous regarde en rien...sic...
Que savez vous quand à l'investissement mît en place pour la production et la mise en vente de mes produits.
Que faite vous contre la concurrence déloyale existant, depuis pas mal de temps par la mairie, à l'encontre de la filière bovine à l'avantage de la filière maritime (taxe sur le lait mais rien sur le poisson).

Les prix indiqué en mairie, ne sont qu'informatifs et non obligatoire... Sinon nous sommes dans un ville gourverné par une dictature?...Je ne le crois pas, alors laisser moi fixer le prix de MES produits comme je l'entends. Surtout qu'il n'y a pas d'abus à la différence conseillée.

Vous allez porter plainte pour 50cts? Alors que de nombreuses personnes nuient au marché en effectuant de la spéculation.

Je pense sincèrement que vous vous êtes trompé de personne en envoyant ce message.
Je vous souhaite bon jeux

Bien à vous
Freddo

Joris a écrit:

Messire,

Les prix affichés en mairie sont bel et bien obligatoire, comme le prouve le titre du décret municipal : VI) Grille des prix maximums obligatoire (HT). Vous devriez le savoir, ayant été contacté plusieurs fois déjà par la Prévôté pour vous demander de respecter ce décret.

Je vous invite donc à vous conformer à la loi, en retirant les produits restants sur le marché et en rachetant les deux quintaux que vous m'avez vendus, ainsi qu'à vous engager à respecter dorénavant les prix maximums. Il serait dommage d'en arriver à l'extrémité d'un procès où vous risqueriez de devoir payer une amende, voir même de passer quelques journées en prison, alors qu'un accord à l'amiable est toujours possible...

Quand à la spéculation, je vous invite à me communiquer toutes les informations susceptible de m'aider à ouvrir une enquête, ou de déposer une plainte au château de Dole si vous possédez déjà des preuves tangibles.

Bien à vous,

Gendarme Joris, Brigade de Luxeuil

Citation :

Messieurs,

Je crois que vous ne comprenez malheureusement rien car selon. Vos propos la ville serait donc une dictature comme il en existe dans le monde et que je combats farouchement.

Une dictature oui car prix imposés et en plus vous me demander de dénoncer d'autre concitoyens pour spéculation.
Et vous êtes fier de vous?....

Pour votre information je n'enlève rien du marché. En temps normal, je ne vous aurais racheté les produits vendus car un client non satisfait est un client remboursé. Mais vous non car. Votre intérêt était de coincer les gens honnête afin de vous venger, sur d.autres, de vos petites frustrations personnelle quotidiennes.
Je vous plaints, je pense que nous n'avons plus rien à nous dire.

Vive luxeuil !!!

Citation :

Sir Freddo,

Sachez que je ne cherche ni à me venger, ni à coincer d'honnêtes citoyens. Mon seul objectif est de faire respecter la loi franche-comtoise. Vous vous êtes plaint de spéculation dans votre dernier courrier, il est de mon devoir de proposer mon aide afin que ces manœuvres illégales cessent.

Cette affaire n'est plus de mon ressort, mais de celui de la Justice franc-comtoise. Je vous rappelle une dernière fois que vous pouvez demandez le soutien d'un avocat, dont la liste est disponible à l'adresse suivante : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Cordialement,

Gendarme Joris, Brigade de Luxeuil

Casier

Demande de Procès

Joris a écrit:

14 Janvier 1461

Sir Freddo a encore une fois été pris en flagrant délit d'escroquerie: il vendait des couteaux à 16 écus, alors que Luxeuil impose un prix maximal de 15 écus 40.

Fiche :

Citation :

Créé(e) le 02 Novembre 2011

Freddo fête son anniversaire le 01 Janvier.

Offrir un cadeau pour Noel !

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Luxeuil

Niveau : 2
Points de réputation : 131
Argent : 82

Freddo est forgeron.
Freddo possède un elevage de vaches.

Dernière connexion le 14 Janvier 2013

Ses filleuls : Fredddo

Gain : 0.6 écus

Preuve :

Citation :

14/01/1461 14:10 : Vous avez acheté à Freddo 1 couteau pour 16,00 écus.

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire Freddo,

Je vous contacte une fois de plus pour vous signaler que le prix que vous demandez pour vos couteaux (16 écus), est supérieur à celui fixé par la grille des prix maximums disponible en mairie (15 écus 40). Je vous invite donc à vous conformer à la loi.

Merci de me recontacter si vous souhaitez procéder à un accord à l'amiable, lequel implique que vous retiriez tout les articles qui ne respectent pas la grille des prix et que vous rachetiez le couteau que vous m'avez vendu.

Si je n'ai pas recu réponse sous 48h, un procès vous sera intenté, avec le risque d'une amende et/ou d'une peine de prison. En ce cas, vous pouvez demander l'assistance d'un avocat, dont la liste est disponible à l'adresse suivante : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte?highlight=avocats

Sauf mention contraire de votre part, nos échanges épistolaires seront rajoutés au dossier monté en Prévôté.

Bien à vous,

Gendarme Joris, Brigade de Luxeuil

Citation :

La chasse aux sorcière est lancé. Vous avez la possibilité d'acheter des couteaux moins chers 15,40 pour info ils sont à moi aussi.

Faut être c... D'acheter des couteaux plus cher à moins de s'enmmerder profonds et de passer son temps a importunercd´autre joueurs.

Vous ne comprenez decidement rien a rien au commerce

Même réponse que pour le lait....

Casier

Demande de procès s'il vous plaît.

Dossier envoyé en salle d'instructions

Bonjour gendarme,
Il ne faudrait pas oublier de mettre le produit ayant fait l'objet d'escroquerie dans le titre SVP. Dans ce cas- ci il faudrait corriger pour:[DP Luxeuil] Escroquerie Freddo > carcasse de vache ou [DP Luxeuil] Escroquerie Freddo (carcasse de vache)

Merci de bien vouloir faire la correction et de l'appliquer sur les deux dossiers d'escroquerie

A part ça, c'est très bien!

Entendu, et modifié en conséquence.

Possible de fusionner les deux affaires le concernant ? merci, je lancerai le procès quand se sera fait.

Deux affaires regroupées

Note du procureur : procès lancé

Verdict rendu par la Juge Illays de Monmouth sur la personne de Freddo en date du 24 Janvier 1461

Citation :

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Plus la fin approchait, plus elle avait l'impression d'en voir des verte et des pas mures*

Messire qu'elle façon héonté de parler d'un représentant de la lois et qui plus est dans un tribunal. Le gendrame Joris a la lecture que j'ai faite des courriers, a toujours était courtois et vous a signifier a maintes reprise que vous étiez en tord. Vous ne l'avez pas écouté et vous retrouvait donc ici meme. Vous préférez au lieu de vous défendre raconter des sottise et bien grand bien vous fassse.

Au vu de ce que j'ai pu lire et entendre ici je vais statuer sur l'affaire.

Au vu de l'acte d'accusation d'escroquerie
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'avoir vendu un couteau et des caracasse au prix supérieur reglementaire de la ville de Luxeuil, soit une plus value de 2,10 écus.
Au vu de la défense de l'accusé de salir le travail du gendarme et le discréditer
Au vu de la récidive manifeste

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Freddo, à une amende de 10 écus et 3 jours de prison.

En espérant que cela vous fasse reflechir à l'avenir.

Qu'il soit su que justice vient d'être rendu sur nos terres Franc Comtoise.

*Coup de maillet, signature et date en bas de page, dossier suivant déjà dans sa main*

Verrdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.

Ehm, j'ai toujours les possessions en question dans mon mandat; je lui ai envoyé une missive pour lui demander de bien vouloir les racheter à leur prix d'origine, en attendant j'imagine que je ne clôt pas le dossier ?

Casier à jour, par ailleurs.

S'il avait racheté les marchandises, il n'y aurait pas eu de procès... ce serait un accord amiable.

Là il a été jugé et condamné, donc le dossier est pour moi à mettre à jour au niveau des casiers, et à archiver...

Mon major, il me semble qu'il s'agit juste de rétablir l'équilibre: l'amende est là pour sanctionner l'escroquerie, mais il est tout de même sensé rembourser Luxeuil, et non pas faire des profits sur son dos ? A moins que le Comté rembourse une partie de l'amende perçue ?

je crois bien que ce dossier peut-être archivé

Procès clos, archivage du dossier