[Clos-Coupable] Escroqueries > Freddo - RECIDIVES [24/01/1461]

13 Janvier 1461

Sir Freddo a été attrapé en flagrant délit d'escroquerie: il vendait des quintaux de carcasse de vache à 31.50 et 32 écus, alors que la mairie de Luxeuil impose un prix maximal de 31 écus.
Note : il s'agit de la troisième fois où ce sir est accusé d'escroquerie.

14 Janvier 1461

Sir Freddo a encore une fois été pris en flagrant délit d'escroquerie: il vendait des couteaux à 16 écus, alors que Luxeuil impose un prix maximal de 15 écus 40.

Gain : 1.5 écus + 0,60 écus = 2,10 écus

Il est multi-récidiviste car déjà deux affaires classés à l'amiable auparavant.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Une affaire qui changeait de l'ordinaire avec un accusé qui semblait avoir de la verve...

Le procureur s'avança à la barre.*

Votre Honneur,

nous voici devant vous pour ouvrir les poursuites concernant Messire Freddo, accusé d'escroquerie, cela deux jours de suite. Nous nous sommes permis de regroupé ces deux mêmes affaires.

Le 13 janvier, il a été pris en flagrant délit d'acte d'escroquerie par le gendarme Joris. L'accusé vendait des quintaux de carcasse de vache à 31.50 et 32 écus, alors que la mairie de Luxeuil impose un prix maximal de 31 écus dans sa grille de prix obligatoire d'après le décret promulgué par la mairie en la date du 29 juillet 1460.

Le 14 janvier, il a été pris en flagrant délit d'acte d'escroquerie par le gendarme Joris. L'accusé vendait des couteaux à 16 écus, alors que Luxeuil impose un prix maximal de 15 écus 40 dans sa grille de prix obligatoire d'après le décret promulgué par la mairie en la date du 29 juillet 1460.

Le bénéfice total frauduleux des ventes est de 2,10 écus.

Malgré que celui-ci a été informé par le gendarme, l'accusé ne montre aucun signe de bonne foi, et il va jusqu'à montrer un réel mépris pour nos lois...

J'espère qu'il aura conscience qu'il n'est pas au dessus des lois franc-comtoises en venant s'expliquer devant vous.

J'appelle aussi à la barre le gendarme Joris pour qu'il témoigne du contenu des courriers échangés entre eux et du comportement de l'accusé dans ceux-ci.

Fait à Dole, le 15 janvier 1460.
Signe Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Maître tout ceci est faux.
Je suis victime de harcèlement sexuelle de la part du gendarme de cette ville. Il rêve en faite de moi et comme je me refuse à lui il me harcèle.
Aider moi maître...

La défense a appelé Joris104 à la barre

L'accusation a appelé Joris104 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

*Joris s�avança à la barre, comme l'avait demandé le procureur. Il avait légèrement le trac, c'était la première fois qu'il jouait un rôle direct dans un procès, mais réussit à garder une certaine contenance tout de même*

Votre Honneur,

Le 13 et 14 janvier 1461, vérifiant le marché de Luxeuil, je tombe sur plusieurs articles vendus trop chers par le sir Freddo. Suivant la procédure, j'achète un exemplaire de chaque, et lui envoie un courrier pour l'informer du décret cité par le procureur, et proposer un arrangement à l'amiable, malgré le fait que messire Freddo avait déjà un casier pour escroqueries

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

*Le procureur se demanda quel accusé il avait en face de lui, il lui faudrait quelques soins psychologiques...

Artifice s'avança à nouveau à la barre*

Votre Honneur,

je m'inquiète de la santé mentale de l'accusé...

Je ne peux tolérer qu'il vienne s'exprimer d'une telle sorte contre un membre de notre institution qu'est la Prévôté.

Je me tiens personnellement garant de ce gendarme dont le travail ne peut être mis en cause, et qui plus est comment pourrait-on rêver sexuellement d'un homme comme cet accusé qui commence à être connu de nos services juridiques vu son casier grandissant...

Je préconise qu'il prenne une condamnation comme leçon. Je demande donc qu'il soit condamné à 3 jours de prison pour ces mensonges et sa façon de traiter le gendarme dans le ton utilisé dans ces courriers et 10 écus d'amende pour l'escroquerie pour qu'il n'oublie pas qu'il n'est pas au-dessus des lois !

Fait à Dole, le 18 janvier de l'An 1461.
Signé : Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation :

*Plus la fin approchait, plus elle avait l'impression d'en voir des verte et des pas mures*

Messire qu'elle façon héonté de parler d'un représentant de la lois et qui plus est dans un tribunal. Le gendrame Joris a la lecture que j'ai faite des courriers, a toujours était courtois et vous a signifier a maintes reprise que vous étiez en tord. Vous ne l'avez pas écouté et vous retrouvait donc ici meme. Vous préférez au lieu de vous défendre raconter des sottise et bien grand bien vous fassse.

Au vu de ce que j'ai pu lire et entendre ici je vais statuer sur l'affaire.

Au vu de l'acte d'accusation d'escroquerie
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusé d'avoir vendu un couteau et des caracasse au prix supérieur reglementaire de la ville de Luxeuil, soit une plus value de 2,10 écus.
Au vu de la défense de l'accusé de salir le travail du gendarme et le discréditer
Au vu de la récidive manifeste

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche Comté, condamnons l'accusé Freddo, à une amende de 10 écus et 3 jours de prison.

En espérant que cela vous fasse reflechir à l'avenir.

Qu'il soit su que justice vient d'être rendu sur nos terres Franc Comtoise.

*Coup de maillet, signature et date en bas de page, dossier suivant déjà dans sa main*

Verrdict rendu à Dole, le 24 janvier 1461
Par Ilays de Monmouth, Juge de FC.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 10 écus.