[AC] Escroquerie - Culture_pub - Carcasse de vache

Culture_pub s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la gendarmerie une carcasse de vache à 32 écus, donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul(31 écus).

Gain perçu :

3 écus

Preuve :



Fiche du contrevenant : Culture_pub

Citation :

Né(e) le 28 Août 2009
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 1
Points de réputation : 107
Argent : 531
Culture_pub possède un elevage de vaches et un elevage de vaches.
Dernière connexion le 22 Février 2010 à 17h28

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour ,

La gendarmerie a constatée une infraction de votre part: Vous avez vendu à la gendarmerie carcasse de vache pour 32 écus ; donc non conforme à la grille des prix en vigueur à Vesoul ( 31 écus ).
Si vous en avez d'autre au dessus du prix normal, je vous demanderais de les retirer au plus vite.

La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix : Voté au sein du conseil municipal,
Décrété le 15 février 1458, par Kenny de Mazière, maire de Vesoul.
Mise en application à partir du 24 février 1458.
http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Vous devrez bien sûr racheter à la gendarmerie une carcasse de vache ou un autre objet au prix normal fixé par la mairie majoré du montant de l'infraction ( 1 écus).
Pour ce faire, je vous demande de me contacter pour effectuer la transaction.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera
intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Faute d'arrangement à l'amiable, cette affaire sera transmise à la justice Franc Comtoise.

Dans ce cas, il vous sera loisible de vous faire assister par un avocat. (http://avocats.forumactif.com/).


Salutations,

Patrickovix, Brigadier de Vesoul

Casier

Citation :

Culture_pub entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Citation :

Dernière connexion le 24 Février 2010 à 19h48

Culture_pub entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 24 Février 2010 à 19h48

Culture_pub entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 02 Mars 2010 à 21h44

Je pense qu'il nous prend pour des idiots, cela dit sur le marché les carcasses de viande de vaches ont baissées......... je vais devoir les racheter, pour voir qui les met en ventes, et si c'est encore lui je pense que je demanderais le procès.

Bon confirmation il nous prends pour des imbéciles, les 2 carcasses de vaches étaient à lui, je relance pour suivre la procédure, si demain je n'ai pas de nouvelle je le met en procès.

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit d'escroquerie.
En effet, vous avez vendu à la gendarmerie 3 carcasses de vaches à 32 écus, ce qui est interdit par la loi.
Le prix maximum autorisé est de 31 écus. La mairie de Vesoul a fixé une grille des prix :

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

C'est la deuxième fois que je vous envoi ceci, si vous ne me répondez pas je me verrais contraint de faire une demande de procès.

Je vous somme donc de racheter ces carcasses que vous m'avez vendu au prix de 32 écus pièce.

Si dans 2 jours vous n'avez pas répondu à cette demande, un procès sera intenté, avec risque d'amende et de peine de prison. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (http://avocats.forumactif.com/).

Salutation,

Brigadier Patrickovix, gendarmerie à Vesoul.

RAS toujours en retraite

Dernière connexion le 02 Mars 2010 à 21h44

RAS toujours en retraite

Dernière connexion le 02 Mars 2010 à 21h44

Réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Culture_pub
Date d'envoi : 2010-03-08 14:54:13
bonjours messire

Encore desole pour les courrier qui me sont parvenu et dont je n es pu donner suite
J ai pris note de tous ce que vous m avez dis dans votre courrier et je suis d accord pour reprendre mes carcasses et s il dois y avoir une majoration je respecterais la loi

Cordialement

messire C-P

Ma réponse:

Citation :

Bonsoir,

concernant les carcasses que vous avez vendue à la gendarmerie, elle ont été remises en vente à un prix correct.
Je viens de mettre sur le marché 3 sacs de maïs à 4.50 écus pièce, ainsi la gendarmerie se fera rembourser les 3 écus de plus pour les marchandises. Je vous demanderait de les acheter au plus vite, ainsi votre dossier pourra être clôturer. Si dans 2 jours vous n'avez toujours pas acheté les sacs, je transmettrais votre dossier au procureur, qui vous mettra en procès.

Vous pourrez, si le cas se présente vous faire assister par un avocat,(http://avocats.forumactif.com/).

Amicalement

Brigadier Patrickovix, gendarmerie de Vesoul

Le contrevenant à payé sa dette: Affaire classée