Le château de Dole
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 Non paiement d'Impot - Dole - Belle_

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3 participants
AuteurMessage
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Mousseline


Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

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MessageSujet: Non paiement d'Impot - Dole - Belle_   Non paiement d'Impot - Dole - Belle_ EmptyMar 8 Jan 2013 - 16:06

Bonjour,

Je viens porter plainte contre une citoyenne de Dole qui ne paie pas ses impots malgré mes rappels.

Le 13 décembre voyant que les dettes s'accumule j'ai écrit ce courrier à Dame Belle_

Citation :
Bonjour Dame,

Je vois dans les registres de Dole que vous n'avez pas payé vos impots:

Belle_ : 3,00 écus (+1,56 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+1,21 écus de pénalité) avant le 27/11/1460
Belle_ : 3,00 écus (+1,95 écus de pénalité) avant le 20/10/1460
Belle_ : 4,50 écus (+0,63 écus de pénalité) avant le 10/12/1460
Belle_ : 4,50 écus (+1,75 écus de pénalité) avant le 15/11/1460

Un oublie est si vite arrivée, ceci n'est qu'un petit rappel.

Bien à vous

Mousseline
Maire de Dole

(mon personnage, on descend un peu, en rouge Payer ses impots et on clic sur chaqun d'eux)

Le 30 décembre un nouveau rappel

Citation :
Bonjour Dame

Je vous écrit, encore, concernant vos impôts. Il serait malheureux de faire une plainte contre vous, pour non paiement.

Belle_ : 3,00 écus (+2,07 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+0,81 écus de pénalité) avant le 23/12/1460
Belle_ : 4,50 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 5/01/1461
Belle_ : 4,50 écus (+2,52 écus de pénalité) avant le 15/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+1,98 écus de pénalité) avant le 27/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+1,39 écus de pénalité) avant le 10/12/1460
Belle_ : 3,00 écus (+2,46 écus de pénalité) avant le 20/10/1460


Donc, si je n'ai pas de réponse de vous d'ici 48h, je n'aurai d'autre choix que de faire une plainte en justice.

Si vous ne savez ou aller vous allez dans Mon Personnage -) la phrase en rouge Vous avez des Impots, et vous payer chaque impôt due.

J'espère avoir une réponse rapidement

Mousseline
Maire de Dole

À ce jour, encore dans mon registre
Citation :

Belle_ : 4,50 écus (+1,17 écus de pénalité) avant le 23/12/1460
Belle_ : 3,00 écus (+2,70 écus de pénalité) avant le 20/10/1460
Belle_ : 4,50 écus (+0,58 écus de pénalité) avant le 5/01/1461
Belle_ : 4,50 écus (+2,34 écus de pénalité) avant le 27/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+1,75 écus de pénalité) avant le 10/12/1460
Belle_ : 3,00 écus (+2,31 écus de pénalité) avant le 2/11/1460
Belle_ : 4,50 écus (+2,88 écus de pénalité) avant le 15/11/1460

Bien sur je retirerai ma plainte si elle paie ses impôts.
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Joris
Ouvert



Nombre de messages : 183
Date d'inscription : 20/11/2012

Feuille de personnage
Pseudo IG: Joris104
Type de personnage: PJ

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MessageSujet: Re: Non paiement d'Impot - Dole - Belle_   Non paiement d'Impot - Dole - Belle_ EmptySam 12 Jan 2013 - 19:17

Je prends en charge votre plainte.
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Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Mousseline


Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

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MessageSujet: Re: Non paiement d'Impot - Dole - Belle_   Non paiement d'Impot - Dole - Belle_ EmptyDim 13 Jan 2013 - 0:00

Merci
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gwenael
Ecrivain
gwenael


Nombre de messages : 19644
Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP)
Date d'inscription : 28/11/2010

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MessageSujet: Re: Non paiement d'Impot - Dole - Belle_   Non paiement d'Impot - Dole - Belle_ EmptyMer 3 Avr 2013 - 14:48

Arrow A classer, la contrevenante n'existant plus
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MessageSujet: Re: Non paiement d'Impot - Dole - Belle_   Non paiement d'Impot - Dole - Belle_ Empty

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