Courriers de coopération

Dernière édition par Artifice le Lun 28 Jan 2013 - 16:55, édité 3 fois

Je vais mettre une copie ici des procureurs que j'ai contacté, ainsi que leurs réponses :

Procureur de Bourgogne, Messire Aristokoles :

Citation :: Bonsoir homologue de la procure,

cela fait une semaine que j'ai pris les fonctions de procureur de Franche-Comté,

et nous avons en attente, une dizaine d'affaires dont les accusés se trouvent sur vos terres.

Au vu du coutumier qui lie nos deux comtés, est-il possible de lancer cette dizaine de procès ?

Merci d'avance,

si vous acceptez, confirmez moi que je vous envoi par pigeon (ici).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Réponse :

Citation :: Expéditeur : Aristokoles
Date d'envoi : 09/12/1460 - 02:51:46
Titre : Re: Demande de coopération.
Je m'en occupe dès que possible, pourriez vous me redonner le noms des accusés?

Citation :: Bonsoir confrère,

je reviens vers vous pour les procès.

Les noms des accusés sont les suivants :
- Dogbig (vu à Cosne, le 11)
- Falk (vu à Cosne, le 11)
- Lidia (vu à Joinville, le 12) > 2 affaires
- Zeblille2 (vu à Chalon, le 10)
- Tywin.Lannister (vu à Chalon, le 10) > 2 affaires
- Atika (vu à Mâcon, le 7)

Informez-moi quand je peux envoyer les actes d'accusation détaillés de toutes les preuves et témoignage en notre possession

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Procureur du Languedoc, Messire Vanye :

Citation :: Bonsoir homologue de la procure,

cela fait une semaine que j'ai pris les fonctions de procureur de Franche-Comté,

et nous avons en attente, deux affaires dont les accusés se trouvent sur vos terres.

Serait-il possible de lancer, pour nous, ces deux procès ?

Merci d'avance,

si vous acceptez, confirmez moi que je vous envoi par pigeon (ici).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Réponse :

Citation :: Expéditeur : Vanye
Date d'envoi : 09/12/1460 - 01:37:37
Titre : Re: Demande de coopération.

Bonjour Messire,

Cela aurait été avec plaisir, mais nous ne sommes liés par aucun traité de coopération judiciaire. Or, selon la jurisprudence de la cour d'appel, point de procès en coopération judiciaire si point de traité.

Un traité a bien été signé en 1454, mais les autorités de Franche-comté ont désiré se désengager en 1457. Voici le message reçu à l'époque par le Languedoc :
----------------------------------------------
Nous, Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour, suite aux votes du Parlement et avec mon accord, souhaitons nous retirer du traité de coopération judiciaire entre nos deux Provinces.

Après analyse de l'application dudit traité, force est de reconnaitre son inutilité de par le non respect chronique dont il est fait l'objet partout. Toutes nos institutions concernées, Prévôté et la Cour de Justice en particulier soutiennent la suppression des traités de Coopération des traités susceptibles d'être contractés avec la Franche Comté.

Néanmoins, cela ne signifie pas pour autant que la Franche-Comté n'est pas ouverte à des coopérations exceptionnelles suivant les cas qui lui seront demandés et en particulier la motivation des services juridiques de la province demandeuse. Ces cas seront traités dans le cadre des lois comtoises.

La Franche-Comté continuera à �uvrer pour des relations cordiales, la dénonciation de ce traité n'ayant aucune incidence dans le relationnel qu'entretiennent nos Provinces respectives.

Faict à Dole, le 13 juin 1457

Pour la Franche-Comté

Franc Comtesse Macricri Adams de Mélincour
Comtesse de Nozeroy
---------------------------------------------

Vous me voyez désolé de cette situation, mais je ne vois pas comment contourner cette difficulté essentielle. J'en profite pour vous indiquer que si les autorités de Franche-comté souhaitent travailler en coopération judiciaire, nos diplomaties peuvent se rapprocher pour négocier un traité.

Cordialement

Procureur du Lyonnais-Dauphiné, Messire Amalric

Citation :: Bonsoir homologue de la procure,

cela fait une semaine que j'ai pris les fonctions de procureur de Franche-Comté,

et nous avons en attente, une affaire dont l'accusé se trouve sur vos terres.

Serait-il possible de lancer, pour nous, ce procès ?

Merci d'avance,

si vous acceptez, confirmez moi que je vous envoi par pigeon (ici).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Procureur d'Alençon, Madame Mymu_von_strass

Citation :: Bonsoir homologue de la procure,

nous avons en attente, trois affaires dont les accusés se trouvent sur vos terres.

Serait-il possible de lancer, pour nous, ces trois procès ?

Merci d'avance,

si vous acceptez, confirmez moi que je vous envoi par pigeon (ici).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Réponse :

Citation :: Expéditeur : Mymu_von_strass d'Alhuy
Date d'envoi : 09/12/1460 - 10:05:45
Titre : Re: Demande de coopération.

Cher confrère,

Je suis toujours prête à faire régner la justice en ce pays donc aucun problème envoyer moi donc les noms de ces mécréants que je regarde si ils sont bien ici et je ferai le nécessaire

Cordialement

Mymu_Von_Strass
Dame des Mottes
Procureur D'Alençon
MG d'Alençon

Citation :: Bonsoir consoeur,

je reviens vers vous pour les procès.

Les noms des accusés sont les suivants :
- Bartsimson (vu à Argentan, le 13)
- Louvea (vu à Argentan, le 13)
- Cadom (vu à Argentan, le 13)

Confirmez-moi que je puisse vous envoyer les actes d'accusation détaillés de toutes les preuves et témoignage en notre possession

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Procureur d'Helvétie, Messire Leo... :

Citation :: Bonsoir homologue de la procure,

cela fait une semaine que j'ai pris les fonctions de procureur de Franche-Comté,

et nous avons en attente, dix affaires dont les accusés se trouvent sur vos terres.

Serait-il possible de lancer, pour nous, ces dix procès ?

Merci d'avance,

si vous acceptez, confirmez moi que je vous envoi par pigeon (ici).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Citation :: Expéditeur : Leo...
Date d'envoi : 09/12/1460 - 13:50:13
Titre : Re: Demande de coopération.
Bonjour, j'ai bien reçu votre courrier mais ne puis honorer votre demande.
La justice helvète est en effet cantonale et non confédérale et c'est à chaque canton de lancer ses propres procès.
Si vous voulez que des procès soient lancés contre des gens résidant dans la confédération vous devrez contacter chaque canton individuellement.

Amitiés.
Leo.

Réponse :

Citation :: Bonsoir,

merci de ces informations mais où puis-je trouver les noms des procureurs de chaque cantons ?

Merci d'avance de votre réponse,

Cordialement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Citation :: Expéditeur : Leo...
Date d'envoi : 12/12/1460 - 23:13:31
Titre : Re: Re: Re: Demande de coopération.

Il vaudrait mieux s'adresser directement aux avoyers, vu que ce sont eux qui lanceront les procès.
Voici leur liste:

Fribourg koblenz
Genève izaac
Grandson lucasdeminestrol
Schwyz poste vacant, tribun: Big_daddy
Sionn yana
Solothurn martin_stauffacher.

Bon courage à vous.
Leo.

Procureur du Poitou, Messire Azzazelo

Citation :: Bonsoir homologue de la procure,

cela fait une semaine que j'ai pris les fonctions de procureur de Franche-Comté,

et nous avons en attente, une affaire dont l'accusé se trouve sur vos terres.

Serait-il possible de lancer, pour nous, ce procès ?

Merci d'avance,

si vous acceptez, confirmez moi que je vous envoi par pigeon (ici).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Citation :: Expéditeur : Azzazelo
Date d'envoi : 09/12/1460 - 11:57:18
Titre : Re: Demande de coopération.
Bonjour Sieur Procureur,

pour que je puisse lancer le procès, je dois d'abord m'assurer qu'il existe un traité de coopération judiciaire entre nos deux Provinces, sans quoi je ne pourrai rien faire. Etant aussi ambassadeur, je pense pouvoir trouver cette information assez rapidement, et je vous recontacterai après.

Respectueusement

Azzazelo

Citation :: Expéditeur : Azzazelo
Date d'envoi : 09/12/1460 - 19:21:46
Titre : Re: Demande de coopération.
Bonsoir,

après recherche, il existe toujours un traité de coopération judiciaire entre nos deux Provinces. Je me suis référé au document et j'ai vu que vous deviez m'envoyer votre acte d'accusation, ainsi que toutes les pièces du dossier afin que je puisse lancer le procès.

[mon adresse mésange, si vous voulez parler de cela de vive voix : azzonrr@live.fr]

mes meilleurs salutations,

Azzazelo

Procureur de Champagne, Dame Eloise_de_lucas :

Citation :: Bonsoir homologue de la procure,

cela fait une semaine que j'ai pris les fonctions de procureur de Franche-Comté,

et nous avons en attente, deux affaires dont les accusés se trouvent sur vos terres.

Serait-il possible de lancer, pour nous, ces deux procès ?

Merci d'avance,

si vous acceptez, confirmez moi que je vous envoi par pigeon (ici).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Citation :: Expéditeur : Eloise_de_lucas
Date d'envoi : 09/12/1460 - 13:39:43
Titre : Re: Demande de coopération.

Le bonjour messire d'Ollivaud,

Malgré le traité d'Amitié qui a été signé, nous n'avons malheureusement à l'heure actuelle aucun traité de coopération judiciaire qui nous lie, mais je trouve qu'il serait intéressant de remédier à cette regrettable lacune.

J'ai porté votre affaire devant le Conseil de Champagne pour tenter d'y trouver une rapide solution.

Je reviens vers vous dès que possible.

Croyez, cher confrère, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.

Eloïse de Lucas,
Procureur de Champagne

Prévôt des Maréchaux de Lorraine, Messire Charles_de_Raveline :

Citation :: Bonsoir Monsieur le Prévôt,

cela fait une semaine que j'ai pris les fonctions de procureur de Franche-Comté,

et j'essaye de trouver le nom du procureur de votre Comté (recherché via Dufric mais il n'y a pas de procureur renseigner sur votre liste comtale).

Respectueusement,

Artifice d'Ollivaud
Procureur de Franche-Comté

Citation :: Expéditeur : Charles_de_raveline d'Anjou
Date d'envoi : 09/12/1460 - 12:42:13
Titre : Re: Procureur de Lorraine

Salutations,

Il y a 2-3 jours, notre ancien procureur a été mis aux arrêts par la Sainte Inquisition, et brûlé vif sur le champs, il est donc normal que vous n'ayez trouver son nom. Ce matin, un autre procureur l'a remplacé, dame Ladylara .

Cordialement,
Charles de Raveline,
Prévôt de Lorraine

Invité

Pour le procès de Drakenhof pour non paiement des taxes de taverne. J'ai fait copie de la lettre je vais faire suivre la réponse dès que je l'ai.

Citation :: Bonjour messire Jorocket,

Nous, Estebaiy De Calabery, procureur de la Franche-Comté, aimerions que vous lanciez un procès contre messire Drakenhof, ancien citoyen de la Franche-Comte habitant maintenant chez vous à Alais en Languedoc. Selon notre traité entre nos deux provinces sur la coopération judiciaire nous voulons un procès pour trouble à l'ordre public pour ne pas avoir payé ses taxes de sa tavernes.Le montant total, avec les retards, s'élèvent à 2 002 écus (520 écus + 1482 écus de pénalités).

Toutes informations concernant le dossier vous sera remis sur demande.

Merci de votre collaboration.

Cordialement.

Estebaiy De Calabery
Procureur de la Franche-Comté

Citation :: Bonjour messie Jorocket,

Je vais préciser le nom de la personne, à amener en procès, par mégarde je ne vous ai pas donné le nom complet, le voici, c'est messire Voncarstein de Drakenhof.

Respectueusement.

Estebaiy De Calabery
Procureur de la Franche-Comte

Citation :: Expéditeur : Jorocket du poulet �dent�
Date d'envoi : 12/04/1461 - 17:43:38
Titre : Re: Justice précision
Bonjour messire,

Il me faudrait les preuves de la fraude fiscale pour que je puisse le mettre en procès.

Cordialement,
Procureur Jorocket.

Citation :

Bonjour messire le procureur,

Je vous envois donc le dit dossier, sur l'accusé:

Citation :

1er Avril 1461

Imladris, en tant que Bailli de Franche-Comté, porte plainte contre Voncarstein pour non paiement de la taxe sur les tavernes

Voir ci-dessous le récapitulatif, soit un préjudice de 2 002 écus (520 écus + 1 482 pénalités de retard)

Spoiler:

Fiche du contrevenant

Citation :: Informations sur Voncarstein de Drakenhof

Créé(e) le 09 Juin 2008

Voncarstein fête son anniversaire le 02 Février.

Dernière connexion le 01 Avril 2013

Dernière adresse connue
Pays Royaume de France
Comté/Duché Comté du Languedoc
Village Alais

Niveau : 2
Points de réputation : 196
Argent : 640,59 écus

Voncarstein ne cultive ni n'élève rien.

Ses filleuls : Colombe - Ghaelle

Les dernières personnes à avoir fait confiance à Voncarstein

Point annulé
Ghaelle
Ruben66
Crapaud12

Courrier

Citation :: Bonjour,

Vous faites l'objet d'une plainte de la part du Bailli de Franche Comté pour non réglement de la taxe sur les tavernes. Le montant total s'élève à ce jour à 2 002 écus.

Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28
Voncarstein : 20,00 écus (+57,00 écus de pénalité) avant le 1460-06-28

Je vous remercie par avance de bien vouloir procéder au réglement faute de quoi nous nous verrions dans l'obligation de lancer un procès à votre encontre.
Sauf avis contraire de votre part, tous nos échanges de courriers seront inclus au dossier.

Bien à vous,
Gwenaël, Major de la Prévôté

Réponse

Citation :: Expéditeur : Voncarstein de Drakenhof
Date d'envoi : 01/04/1461 - 21:03:52
Titre : Re: Taxe sur les tavernes
Très cher Major de la Prévôté je paierai quand la Franche Comté sera terre libre et Franche sortie de cette Lotharingie puante et d'un Empire tout aussi nauséeux et que ses Francs- Comtes ne seront plus des valets impérialistes donc pas demain la veille quoi que ....

Si vous voulez absolument récupérer cette somme faite une collecte en mon nom auprès de la noblesse comtoise ou demandez a vos ex Francs Comtes et Comtesses dont ma chère Mousseline que je salue au passage de créer une fondation pour vos écus perdu

Bien a vous

Vlaad Voncarstein de Drakenhof
GM des Écorcheurs de l'Exil
Quelque part sur les routes de France et de Navarre

Donc à la fin du dossier, un coup les preuves réunies et avec les aveux de la personne qui nous envoie promener bien un procès peut être lancé selon nos lois. Ceci est la loi à laquelle il contrevient:

Citation :: «Codex - Livre II : Code du Commerce, des Finances et de l'Économie

III - Code de l�Economie

Article 3 : De la taxe sur les tavernes
Tout tavernier franc comtois se doit de payer la taxe sur la taverne. Dans le cas contraire, il encourt le risque d'une poursuite pénale.
Toutefois, les taverniers se trouvant à l'étranger peuvent bénéficier d'un délai d'un mois pour se mettre en ordre.»

Personnellement je demande une peine exemplaire, qu'on ne peut pas fuir la justice.

Je vous remercie de donner un peu de votre temps.

Respectueusement

Estebaiy De Calabery
Procureur de la Franche-Comté

Au Procureur de Savoie, Messire Galopin, dans le cadre du dossier Jasinte.

Citation :: Honorable collègue,

Nouvellement nommé à la Procure franc-comtoise, j'ai constaté dans les documents laissés par mes prédécesseur qu'une coopération judiciaire est actuellement pratiquée entre le Duché de Savoie et la Franche-Comté.

Or, il se trouve que nous avons un dossier en attente pour lequel le contrevenant su trouve être actuellement dans votre Duché. Aussi, je désirerai savoir si vous seriez prêt à lancer un procès à son encontre au nom de la Franche-Comté.

En vous remerciant pour l'attention que vous porterez à ma requête, je vous prie d'agréer, cher collègue, mes salutations les plus respectueuses.

Thomas von Dumb du Val d'Allon,
Procureur de Franche-Comté

Citation :: Expéditeur : Galopin de Chambéry
Date d'envoi : 05/05/1462 - 19:07:47
Titre : Re: Coopération judiciaire
pourriez vous me donnez les preuve ainssi que ce nom etc que je puisse agir dès ce soir

Citation :: Bonsoir,

Je vous remercie pour votre collaboration et serai, bien entendu, ravi de vous rendre la pareille lorsque vous en exprimerez le besoin.

Voici les éléments demandés :

Le nom de l'individu : Jasinte (http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Jasinte)

La preuve : 18/12/1461 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clipper de Gnafron de Jasinte de Shipper et de Winnie.

Voici également, si vous désirez le consulter, le dossier monté par la Prévôté Franc-Comtoise : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t41552-dp-besancontalp-brigandage-clipper-gnafron-jasinte-de-shipper-et-winnie-elias

Vous trouverez par ailleurs ci-dessous la mise en accusation qui avait été préalablement préparée.

Je profite également de ce courrier pour vous informer qu'un second dossier vient d'arriver sur mon bureau, et donc le contrevenant se trouve également en vos terres. Cependant, il s'agit d'un délit municipal. Accepteriez-vous tout de même de procéder également à une coopération judiciaire ?

En vous remerciant,

Thomas von Dumb du Val d'Allon,
Procureur de Franche-Comté

PS : Texte de la mise en accusation préalablement préparé :

*Après avoir pris connaissance du dossier, Tom avait achevé de préparer la mise en accusation. Le procès débuta donc.*

Votre honneur,

Voici ici devant vous Dame Jasinte, brigande de son état ayant agressé et dépouillé avec quatre comparses le Sieur Elias de Cheroy.

Les faits se sont déroulés dans la nuit du 18 au 19 décembre 1461 entre Pontarlier et Besançon. Certes, le dommage n'est pas énorme. Le montant du butin des brigands ne s'élève qu'à 14 écus et une pelote de laine. Cependant, quel que soit le montant du préjudice, l'acte reste le même, et c'est bien lui qui est condamnable.

Pour rappel voici la loi franc-comtoise sur le brigandage, je cite :

"Code pénal franc-comtois, Chapitre 2 : Les crimes et délits, Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP."

Je suis convaincu que vous rendrez votre sentence avec justice afin que tous sachent que le brigandage ne paye pas et que tout qui commettra de tels acte ne passera pas entre les mailles du filet judiciaire.

Je vous remercie pour votre attention

Fait à Dole, le cinq mai de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb du Val d'Allon,
Procureur de Franche-Comté

Citation :: Expéditeur : Galopin de Chambéry
Date d'envoi : 06/05/1462 - 20:15:36
Titre : Re: Re: Re: Coopération judiciaire
cher ollègue je vbous informe que jasie ne se trouve plus dans le duché et je ne sais pas depuis quand mais sachez d qu'elle pointe le bout de sont nez elle vas direct au procès

Citation :: Cher collègue,

C'est avec regret que j’apprends qu'elle a, une fois de plus, filé de justesse. Mais comme vous le soulignez, ne perdons pas espoir : la prochaine fois, nous tâcherons d'être plus rapides qu'elle.

En vous remerciant encore,

Thomas von Dumb du Val d'Allon,
Procureur de Franche-Comté

Voyageur Nombre de messages : 17 Age : 23 Date d'inscription : 23/05/2014

Au Procureur de Savoie, la Vicomtesse Sarah_elisabeth, dans le cadre du dossier Beewolf et Bounty_

Citation :: A vous, Vicomtesse Sarah Elisabeth von Hohenlohe von Dumb, Procureur de Savoie,
De nous, Cira de Raveline, procureur de la Franche-Comté,

Salutations,

Je me permets de vous écrire selon le traité entre nos deux provinces sur la coopération judiciaire concernant 2 personnes se trouvant actuellement sur votre sol portant les noms de Dame Bounty_ et Sieur Beewolf.
Ces deux individus sont accusés de brigandage sur la personne de Sieur Leonin, Vicomte de Sellières et de Doubs et Seigneur de Villers-Farlay.

Toutes informations concernant le dossier vous sera remis sur demande si vous acceptez ma requête.

En attendant une réponse, que le Très Haut vous garde.

Cordialement,

Cira de Raveline
Procureur de la Franche-Comté

À Haironthe, Procureur de Savoie (dossier Aubenard)

Citation :: Cher confrère,

Il se trouve qu'un procès est actuellement en cours en Franche-Comté à l'encontre du sieur Aubenard pour motif de Haute-Trahison envers la Savoie.

Dans le désire de clore ce procès qui traine depuis déjà pas mal de temps, je vous rappelle que le réquisitoire de l'accusation est attendu. Si vous le désirez, je peux vous faire parvenir une copie du début du procès afin que vous sachiez exactement ce qu'il en est.

En vous remerciant,

Thomas von Dumb

Citation :: Expéditeur : Haironthe
Date d'envoi : 27/07/1462 - 16:20:59
Titre : Re: Coopération judiciaire Franche-Comté
Bonjour,

Cette affaire date d'avant ma prise de fonction à la Procure de Savoie, aussi vais-je demander des informations à mon binôme le Juge de Savoie.

Ceci dit, si le procès traîne depuis longtemps déjà, alors mieux vaut en finir. J'accepter volontiers que vous me transmettiez les minutes du procès, pour me faire une idée.

Je vous promets de m'occuper rapidement de cette affaire, pour ne pas rallonger encore la durée de l'audience.

Je vous remercie cher confrère.
Respectueusement.
Haironthe Sciphanius.

à Izaac, Juge de la Confédération Helvétique, concernant le dossier Aubenard

Citation :: Bonjour,

Récemment nommée Juge de Franche-Comté, j'ai pris connaissance d'un dossier concernant une Haute Trahison d'un ex-conseiller Savoyard, Aubenard. Celui-ci prétend avoir déjà été mis en procès pour ces mêmes motifs sur votre territoire alors que Starkel ou Sarani était avoyer à Genève fin mars de cette année.

Pouvez-vous confirmer cette information? Un jugement a-t-il déjà été rendu pour ce dossier?

Merci d'avance pour votre réponse,

Bien à vous,

Loanne Moren, juge de Franche-Comté.

Citation :: Expéditeur : Izaac
Date d'envoi : 27/07/1462 - 21:20:44
Titre : Re: Coopération Judiciaire

Maethor, alors bourreau confédéral (juge ig) a relaxé monsieur Aubenard, en suivant le verdict du juge de Genève (juge rp), madame Leamance. Outre que le délit relevé a été commis en Savoie et la procédure, illégale, avait été lancée par le gouvernement d'occupation de Genève. Nos tribunaux cantonaux sont souverains, le seul légitime pour Genève est celui qui est issu de l'élection de février 1462. Les armées sous oriflamme comtois qui occupent Genève depuis le 8 mars ne représentent pas une autorité légitime.

hopla

I

http://mairiegenevoise.forumactif.info/t2724p160-rp-les-affaires-in-gratibus-en-cours#83157

A Olivier1er, Juge de Bourgogne, concernant les dossiers Raulvolfoni et Renuncius

Citation :: Salutations cher confrère,

Après consultation des divers dossiers en cours lors de ma prise de fonction à la Cour de Justice Franc-Comtoise, j'ai pu constater que deux d'entre eux étaient en coopération avec votre Duché et attendent le verdict final. Il s'agit de procès pour TALP et plus précisément brigandage à l'encontre de Raulvolfoni et de Renuncius.

Si vous le désirez, je peux vous envoyer une copie des-dits dossiers avec la transcription du début du procès

Bien à vous,

Loanne Moren, Juge de FC

Citation :: Expéditeur : Olivier1er de Châtillon en Bazoys
Date d'envoi : 01/08/1462 - 16:55:17
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Bonjour chere Consoeur,

J'accpete bien volontiers votre proposition de copie de ces deux affaires, car je reconnais ne point trouver trace d'icelle chez nous. Se qui est fort regrettable ou alors j'ai grand besoin de besicles...

Desolé de vous donner du travail supplementaire.

Bien a vous

Athos de la Bronze
Baron de Chatillon en Bazoys
Juge de Bourgogne

Citation :

Cher confrère,

Dans nos archives, notre procureur d'alors aurait envoyé une copie à l'époque, mais peut-être a-t-il choisi le mauvais pigeon!
Voici donc la copie de ces deux procès similaires :

Spoiler:

Pour rappel, les prévenus sont Renuncius et Raulvolfoni.

J'attends donc votre verdict, dès qu'il vous est possible de me l'envoyer.

Bien à vous,

Loanne Moren, Juge de FC

Citation :: Bonjour cher Confrère,

Avez-vous reçu mon pigeon avec la copie des deux procès?
Pensez-vous pouvoir me donner rapidement le jugement?

En effet, nous essayons de mettre de l'ordre dans nos dossiers et donc de clôturer ceux qui sont encore en cours depuis plusieurs mois.

Bien à vous,

Loanne Moren,

Juge de FC

Citation :: Expéditeur : Olivier1er de Châtillon en Bazoys
Date d'envoi : 12/08/1462 - 07:32:18
Titre : Re: Re: Re: Coopération Judiciaire
Bonjour chere Collegue,

Oui j'ai bien recus la copie des dossiers et je vous en remercie.

Je vous envoie mon verdict d'ici demain soir.

Bien a vous

Athos dela Bronze
Juge de Bourgogne

A Lavava, juge de Savoie dans le dossier Aubenard

Citation :: Bonsoir chère consoeur,

Dans le cadre du procès pour Haute Trahison contre Aubenard, je vous invite à prononcer votre jugement. Peut-être en avez vous déjà été avisée par votre Procureur?

Bien à vous,

Loanne Moren, Juge de FC

Citation :: Expéditeur : Lavava du Bourget et de Leverogne
Date d'envoi : 03/08/1462 - 18:38:40
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Nous prononçons la relaxe. En effet, cet homme a déjà été jugé pour le même fait et un autre procès est en court chez nous.
(Nous le jouons rp merci à vous)

Je vous remercie de votre implication et suis à votre disposition pour tout autre renseignement.

Lavande Lavorel Estriviers
Juge de Savoie.

A Olivier1er, juge de Bourgogne, concernant les affaires Santiagoriccardo et Jerominus

Citation :: Cher confrère,

Notre Major a attiré mon attention sur deux affaires. Celles ci, en coopération dans votre duché, attendant toujours le verdict. Il s'agit des dossiers concernant Santiagoriccardo et Jerominus pour TALP, concernant une Armée non autorisée.

Ont-elle été clôturées? Si oui, serait-il possible d'avoir le verdict afin que nous puissions archiver ces deux affaires?

D'avance merci,

Loanne Moren,
Juge de FC.

À Haironthe Procureur de Savoie à été adressé ce jour un courrier demandant qu'il nous accord sa coopération dans plusieurs dossier, un courrier pour chaque dossier ainsi qu'un dernier courrier le remerciant et corrigeant quelque petites erreurs.

Le premier est assez banal et ne dit rien de particulier : c'est le même que d'habitude. J'ai oublié d'en faire une copie.

Les courriers relatifs à chaque dossier en particulier et contenant les mises en accusation peuvent être retrouvés dans les dossiers en question :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42476-ea-geneve-talp-loi-martiale-saintalban-25-06-1462#1130888
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42658-ea-grandson-talp-brigandage-falkenauge-shyrin-antorin-07-08-1462#1130889
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42659-ea-grandson-talp-brigandage-syrilla-shyrin-antorin-07-08-1462#1130890
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42405-ea-geneve-saint-claude-creation-de-penurie-saintalban-21-06-1462#1130891
https://chateau-de-dole.forumactif.com/t42660-ea-grandson-talp-brigandage-keira_dulacre-shyrin-antorin-07-08-1462#1130892

Le dernier courrier fut le suivant :

Citation :: Bonjour,

Vous vous pourrez le constater, j'ai repris à chaque fois le même début de message (copier-collé). Par ce procédé, il est possible que j'aie commis des erreurs. Avant de lancer chaque procès, je vous invite donc bien à vérifier dans le texte de la mise en accusation le nom de l'accusé et à ne pas tenir compte du petit message d'introduction. C'est bien le nom figurant dans la mise en accusation (et non dans le réquisitoire, comme je l'ai indiqué à chaque fois...) qui est le bon. Pour les motifs, il s'agit de trouble à l'ordre public à chaque fois.

En vous remerciant grandement pour votre collaboration,

Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Suite des échanges :

Citation :: Expéditeur : Haironthe
Date d'envoi : 20/08/1462 - 07:06:00
Titre : Re: Demande de coopération

Cher collègue,

Je lance les procès sous peu.

Je vous tiens au courant.

Mes amitiés,
Juridiquement vôtre,
Haironthe Sciphanius.

[HRP : Je suis en mode tamago jusqu'à la fin de la semaine, aussi je ne peux pas vous promettre d'avoir lancé tous les procès avant dimanche. Mais je m'y emploi ! ^^]

Citation :: Bonjour,

Je vous remercie. Je vous demanderais seulement de nous faire parvenir une confirmation afin de nous indiquer quels procès auront pu être lancés et quels autres non, afin que je puisse l'indiquer dans nos dossier.

Bien à vous,

Thomas von Dumb

[HRP : Je comprend, pas de soucis ! ]

Citation :: Expéditeur : Haironthe
Date d'envoi : 21/08/1462 - 18:25:06
Titre : Re: Demande de coopération
[HRP : je n'ai pas pu lancer les procès concernant Saintalban car le joueur a changé de nom, de background ect. Désolé.

Ceci dit, les autres procès sont lancés ! ]

A Amaury_de_thenac, juge de Bourgogne:

Citation :: Cher confrère,

Après plusieurs courriers sans réponse à votre prédécesseur, Athos de la Bronze, qui n'a pas jugé bon de me faire savoir le changement, je vous contacte concernant plusieurs affaires en coopération avec votre duché.

En effet, je suppose qu'il n'a pas transmis le message, nous attendons le jugement concernant les procès pour TALP contre Raulvolfoni et Renuncius. J'avais transmis alors la copie de la transcription des minutes du procès. Ces éléments sont-ils toujours à votre disposition?

La deuxième demande concernait deux procès franc-comtois dans votre duché où je demandais la confirmation du jugement transmis par Mimi Guyader, juge de FC à l'époque, dans les procès pour TALP contre Santiagoriccardo et Jerominus. Ces deux procès sont-ils bien clôturés? Pouvons nous les passer aux archives?

Bien à vous,

Loanne Moren, Juge de FC.

A Allessandra, Procureur de Bourgogne, concernant les affaires Renuncius, Raulvolfoni, Iibenii, Santiagoriccardo et Jerominus.

Citation :: Dame Alessandra,

C'est en se demandant si j'aurai un jour une réponse que je m'adresse à vous aujourd'hui. J'ai en effet envoyé plusieurs courriers au juge précédent concernant plusieurs affaires, sans avoir même une réponse de bonne réception de la missive. Constatant par la suite mon erreur, puisque votre gouvernement fut changé entre temps, j'ai envoyé un courrier à votre juge, sans qu'aucune réponse ne me parvienne à nouveau. Je me permets donc de vous contacter à présent, espérant être enfin entendue et pouvoir ainsi clôturer et archiver plusieurs affaires chez vous, comme chez nous. Voici ce dont il est question :

- Nous attendons toujours le jugement concernant les procès pour TALP contre Raulvolfoni et Renuncius. J'avais transmis alors la copie de la transcription des minutes du procès. Ces éléments sont-ils toujours à votre disposition?

- La deuxième demande concernait trois procès franc-comtois dans votre duché où je demandais la confirmation du jugement transmis par Mimi Guyader, juge de FC à l'époque, dans les procès pour TALP contre Santiagoriccardo et Jerominus ainsi que pour Poutrage envers la personne de Starkel contre Iibenii. Ces trois procès sont-ils bien clôturés? Pouvons nous les passer aux archives?

D'avance merci,
Bien à vous,

Loanne Moren, Juge de FC.

Citation :: Expéditeur : Allessandra de Vercelli
Date d'envoi : 26/08/1462 - 08:25:25
Titre : Re: Coopération Judiciaire
A vous Loanne Moren, Juge de FC
De nous Allessandra Di Vercelli, Procureur de Bourgogne

Dame Loane Moren,

J'accuse réception de votre missive et vous répondrai dans les meilleurs délais.
Le temps de me mettre en relation avec le juge et faire les recherches nécessaires pour vous apporter réponse.

Bien a vous,
Allessandra Di Vercelli.

Citation :: Expéditeur : Allessandra de Vercelli
Date d'envoi : 27/08/1462 - 13:37:58
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Bonjour Dame Juge,

Je reviens vers vous concernant votre courrier.

les procès pour TALP contre Santiagoriccardo et Jerominus ainsi que pour Poutrage envers la personne de Starkel contre Iibenii. sont tous bien clôturés.

Pour les jugements contre Raulvolfoni et Renuncius j'ai transmis votre requête au Juge qui vient de prendre ses fonctions.

Par la présente je vous informe aussi que dorénavant, a été décidé en Bourgogne de faire et demander des procès en coopération pour les cas grave seulement, plus pour de simples brigandages.

Je vous remercie et reste à votre dispositions pour toutes informations complémentaires.

Que le très Haut veille sur vous.

Allessandra,
Procureur de Bourgogne

Citation :: 27/08/1462 : J'ai répondu que nous prenions bien note des informations et de leur requête et que nous attendions le jugement. [Oubli de copie du message]

A Lavava, Juge de Savoie concernant les affaires Falkenauge, Syrilla, Keira_dulacre, Saintalban et Beewolf

Citation :: Chere Consoeur,

Je vous recontacte concernant nos procès en coopération.

Premièrement, constatant l'absence de plaidoirie dans les procès contre Keira_dulacre, Syrilla et Falkenauge, pourriez-vous passer à l'étape suivante et me confirmer quand cela est fait? Le Procureur Franc-Comtois enverra son réquisitoire dès que possible.

Ensuite, un procès a été intenté au nom de notre Comté contre Saintalban. Vu qu'il y a erreur sur la personne, nous aimerions que ce procès soit annulé (HRP: on la joue fair-play vu que le joueur n'a pas seulement changé de nom mais également de background)

Enfin, on m'a signalé que le procès contre Beewolf a été clôturé, mais je ne vois aucune trace du jugement donné dans nos dossiers. Vous serait-il possible de m'en envoyer un copie?

D'avance merci,
Bien à vous,

Loanne Moren, Juge de FC

Citation :: Expéditeur : Lavava du Bourget et de Leverogne
Date d'envoi : 30/08/1462 - 13:33:26
Titre : Re: Coopération Judiciaire

Chère consœur,

Nous annulerons bien sur le procès contre messire Saintalban, et j'ai avancer les trois autres procès. Votre procureur peut dés à présent envoyer son réquisitoire.

Quant au procès du sieur Beewolf, je ne l'ai trouvé nulle part. j'ai pourtant vu en d'autre temps son nom dans les procès en cours mais quand ?... Peut-être pourriez vous me préciser les dates ?

Dans l'attente
Amitié savoyarde

Lavande Lavorel Estriviers,
Juge et vice-duchesse de Savoie.

Citation :: Chère consoeur,

Merci pour les quatre procès. J'en ai informé mon Procureur.

Concernant le Procès Beewolf. La plainte date du 24 mai 1462. Le procès a été débuté chez vous le 28 mai 1462. Nous avons reçu un courrier du Procureur Savoyard Lénaïg de Tiallaz (IG: Nashia de Tiallaz) le 7 juin 1462 comprenant la copie des minutes du procès. Ce a quoi notre propre procureur d'alors, Louisette D'Ormerach (IG: Loulou) a répondu qu'elle enverrait le réquisitoire. Ensuite, nous n'avons plus rien dans le dossier.

Bien à vous,

Loanne Moren, Juge de FC

Citation :: Expéditeur : Lavava du Bourget et de Leverogne
Date d'envoi : 08/09/1462 - 09:48:28
Titre : Re: Coopération Judiciaire
Bonjour chère consoeur !

Me voici juge encore pour deux jours ou bien pour encore deux mois si notre nouveau duc le veut bien^^.

Je viens donc vous demander de me transmettre votre jugement concernant les affaires :

Keira_dulacre
Saintalban
Falkenauge
Syrilla

Pour clore au plus vite ces procès. (le proc a été absent et donc je poterai le réquisitoire avec le jugement^^)

J'ai été ravie de travailler avec vous en collaboration et recommencerai volontiers.

Lavande LAvorel Estriviers
Juge de Savoie

Citation :: Bonjour chère consoeur,

Recevez tout d'abord mes félicitations pour votre nouvelle élection! J'espère également pouvoir continuer à collaborer avec vous jusqu'à la fin de mon propre mandat.

Concernant les procès, je vous rappelle que celui de Saintalban était annulé puisqu'il ne concernait pas la bonne personne. Pour les réquisitoires, mon procureur m'a confirmé leur envoi au procureur savoyard qui lui a répondu les avoir transmis au tribunal.

Je prépare néanmoins les jugements. Prévenez moi s'il y a une éventuelle 2ème plaidoirie, ce dont je doute, et passez quand vous le pouvez.

Avez-vous pu retrouver le jugement de Beewolf?

Je vous recontacte une fois les jugements prêts.

Bien à vous

Loanne Moren, Juge de FC.

Citation :: Expéditeur : Lavava du Bourget et de Leverogne
Date d'envoi : 09/09/1462 - 15:34:19
Titre : Re: Re: Re: Coopération Judiciaire
Bonjour Loanne !

Oui vous pouvez envoyer les jugements, comme je vous disais, le procureur m'a demandé d'inclure les réquisitoires dans mon jugement car il avait été absent et j'ai fait avancer les procès^^.

Aucune trace de Beewolf. Il faut dire qu'avant mon arrivée et cela depuis des mois, notre greffier n'avait rien fait et donc, les procès ont disparu du bureau du juge sans que l'on ai de trace.... tsss

Sujet: Re: Courriers de coopération Ven 12 Sep 2014 - 17:41

Rosealine, Procureur de Lorraine, a été contactée ce jour pour demande de coopération judiciaire dans les dossiers Bounty_ et Beewolf. Les courriers envoyés ont été joints auxdits dossiers.

» [AC]esclavagisme cast02-Olywood
» Courriers
» Courriers municipaux.
» Bureau des chefs de port
» courriers à répondre