Le château de Dole
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 [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]

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Artifice
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Artifice


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MessageSujet: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyVen 8 Aoû 2014 - 3:23

07 Août 1462

Dame Keira_dulacre a fait l'objet d'une plainte de Dame Shyrin et Messire Antorin pour brigandage.
Celle-ci a racketté ces personnes à Besançon dans la nuit du 6 au 7 Août 1462.


Preuve:
- Témoignage de la victime, Dame Shyrin :
Citation :
Bonjour,

Je viens d'être brigandée à hauteur de Besançon, avec messire Antorin nous comptions nous installer à Pontarlier, toutes nos économies ont été dérobées, le préjudice est fort grand pour nous et remet tout en question quand à notre installation.

Pensez-vous pouvoir faire quelques choses contre ses brigands pour nous aider à récuper nos biens?

- Description éventuelle du ou des brigands : Aucun

Texte de loi:

Gain perçu :
> Pour Dame Shyrin : Pour 500 écus de finance et légumes + un sac rempli de diverses plantes et potions, un couteau et quelques bricoles.
> Pour Messire Antorin : Pour 700 écus de finance et toute sa nourriture.

Fiche du Contrevenant:

Missive adressé au brigand :
Citation :
Bonjour Dame Keira_dulacre,

Vous allez faire l'objet de poursuites pour acte de brigandage devant le tribunal de Franche Comté.

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier de Franche-Comté, Dame Ilays.

Bien à vous

Bien à vous

Maréchal Artifice d'Ollivaud
Traduction allemande:

Missive envoyée aux victimes pour un complément d'informations :
Citation :
Bonsoir,

je vous écris dans le cadre de votre plainte pour brigandage,

j'espère que vous n'êtes pas trop secoué par cet événement.

Bien, je suis Maréchal de la Prévôté, et je me suis occupé à traiter votre affaire et me faudrait un complément d'informations.

Pouvez-vous me faire un compte rendu de vos pertes ?
Pouvez-vous me faire une description de vos ravisseurs ?

Concernant la récupération de vos biens, je vous écris dans une seconde missive.

Cordialement,

Maréchal Artifice d'Ollivaud

Dépôt de plainte
Casier


Dernière édition par Artifice le Sam 9 Aoû 2014 - 2:38, édité 1 fois
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Artifice
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptySam 9 Aoû 2014 - 2:37

Réponse de Dame Shyrin :
Citation :
Expéditeur : Shyrin
Date d'envoi : 08/08/1462 - 15:18:08
Titre : Re: Missive du Maréchal de Prévôté
Bonjour,

Oh que si je le suis secouée et même désespérée, en plus d'être affaiblie pour n'avoir rien pu manger la veille, faute d'argent.

J'avais sur moi en argent et en légumes pour plus de 500 écus, de quoi m'acheter un champs pour vivre ici, ainsi que toutes une série de plantes et de potions, un couteau, et quelques bricoles je ne suis pas certaine des quantités, mais vous vous doutez qu'en déménageant les brigands ont fait là une bonne affaire en dérobant ma charrette.

Ce que j'ai pu voir:

Mémoire et vision
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Falkenauge de Syrilla et de Keira_dulacre.
07/08/1462 04:10 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Falkenauge de Syrilla et de Keira_dulacre .

Je sais que monsieur de Monmouth a reconnu plus de brigands que moi.

En vous remerciant pour le suivi de ma plainte,

Cordialement,

Shyrin

Réponse de Messire Antorin :
Citation :
Expéditeur : Antorin
Date d'envoi : 08/08/1462 - 00:57:34
Titre : Re: Missive du Maréchal de Prévôté

bonsoir je suis antorin et il mon vole a peut pres 700 ecu
et toute ma nourriture
je vous donne les nom falkenauqe - syrilla - keira dulacle
sais eux qui mon brigander
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Thomas von Dumb
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Thomas von Dumb


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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyDim 10 Aoû 2014 - 9:45

Mise en accusation

Citation :
*Tom prit la parole pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence de Dame Keira_dulacre, accusée d'avoir, avec la complicité du sieur Falkenauge et de Dame Syrilla, brigandé Dame Shyrin et Messire Antorin, respectables habitants de Pontarlier.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

*Tom s'avança et présenta le texte au Juge.*

=====
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice moral certain qu'ont encouru les victimes, il leur aura été dérobé, pour la première, 500 écus de finances, des légumes, un sac rempli de diverses plantes et potions, un couteau ainsi que quelques autres bricoles, et pour le second, 700 écus de finances ainsi que la totalité de la nourriture qu'il transportait.

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le dix août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Non déposé au Tribunal car à Grandson ce jour.
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gwenael
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyMar 19 Aoû 2014 - 8:24

A Chambéry (Savoie) ce jour  Arrow coopération ?
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Thomas von Dumb
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyMar 19 Aoû 2014 - 21:30

Pigeon envoyé demandant la collaboration du procureur savoyard, suivi de la missive suivante pour ce dossier :

Citation :
Cher collègue,

Comme annoncé dans le pigeon que je vous ai adressé (IG), voici le premier réquisitoire, pour trouble à l'ordre public à l'encontre de Keira_dulacre

En vous remerciant,

Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

Citation :
*Tom prit la parole pour un nouveau procès.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici en présence de Dame Keira_dulacre, accusée d'avoir, avec la complicité du sieur Falkenauge et de Dame Syrilla, brigandé Dame Shyrin et Messire Antorin, respectables habitants de Pontarlier.

Pour rappel, voici le texte légal prohibant le brigandage dans la législation franc-comtoise..

*Tom s'avança et présenta le texte au Juge.*

=====
Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion

Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.

Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
=====

*Puis, poursuivant :*

Au total, outre le préjudice moral certain qu'ont encouru les victimes, il leur aura été dérobé, pour la première, 500 écus de finances, des légumes, un sac rempli de diverses plantes et potions, un couteau ainsi que quelques autres bricoles, et pour le second, 700 écus de finances ainsi que la totalité de la nourriture qu'il transportait.

La parole est maintenant à l'accusée.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de sa mise en accusation.*

Fait à Dole, le dix-neuf août de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté
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Thomas von Dumb
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Confirmation de la part du Procureur de Savoie que le procès a bien été lancé par ses soins.
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Loanne
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptySam 30 Aoû 2014 - 14:33

1ère plaidoirie

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptySam 6 Sep 2014 - 15:33

Réquisitoire

Courrier adressé à Haironthe, Procureur de Savoie

Citation :
Cher confrère,

Je vous écris dans le cadre du procès en cours en Savoie à l'encontre de Keira_dulacre dans le cadre d'une coopération judiciaire avec la Franche-Comté.

Si mes informations sont exactes, vous attendez dans ce dossier mon réquisitoire. Vous le trouverez ci-dessous.

Cordialement,

Thomas von Dumb,
Procureur de Franche-Comté

=====

*Tom se leva à nouveau pour son réquisitoire.*

Votre Honneur,

Je serai bref, étant donné l'absence de défense de l'accusée, qui ne peut que signifier sa culpabilité car comme le dit le proverbe : qui ne dit mot consent. Les faits incriminés sont donc bien avérés, et il n'y a pas lieu de digresser outre mesure à ce sujet.

*Puis, après un instant de silence, Tom reprit.*

Au regard de tout ce qui précède, étant donné la nature des faits, étant donné que ceux-ci ont été parfaitement établis par l'accusation, et étant donné l'absence de défense de la part de l'accusée, nous, Thomas von Dumb, Procureur de Franche-Comté, requérons à l'encontre de l'accusé, outre 2 écus de frais de dossier conformément au Codex de Franche-Comté, en son Livre III, Chapitre 4, Article 4 ; 3 jours de prison ainsi qu'une amande de 200,00 écus.

Qu'il soit dit et su qu'en Franche-Comté, l'on ne transgresse pas impunément les lois et que le brigandage ne paye pas !

Je vous remercie.

*Tom regagna sa place et signa la transcription de son réquisitoire.*

Fait à Dole, le six septembre de l’an de grâce mil quatre cent soixante-deux.
Thomas von Dumb,
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyDim 7 Sep 2014 - 18:50

Citation :
Expéditeur : Haironthe
Date d'envoi : 07/09/1462 - 18:43:21
Titre : Réquisitoires

Cher Confrère,

Je vous remercie pour les réquisitoires. Je m'en occupe dans l'instant !

Bonne soirée.
Haironthe Sciphanius, Procureur de Savoye.
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Loanne
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyMer 17 Sep 2014 - 19:27

Verdict envoyé le 16/09/1462. En attente de confirmation

Citation :
*Loanne reprit le dernier dossier de leurs procès en Savoie. Elle le parcourut puis s’attaqua au jugement*

Je suis désolée de voir d’autres personnes suivre la voie de brigands bien connus. Vous ne bénéficierez donc pas de ma clémence, demoiselle Keira_dulacre

Etant donné les faits
Etant donné l’absence de défense,

Je déclare l’accusée coupable et la condamne à 3 jours de prison ainsi qu’à 5 écus d’amende en plus de 2 écus de frais de dossiers.

Affaire classée !

Fait à Dôle le 16 septembre 1462
Loanne Moren, Juge de FC

*Elle roula le dernier parchemin, écrit un mot rapidement pour la juge, et envoya le tout en Savoie*
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gwenael
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gwenael


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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyDim 19 Avr 2015 - 14:13

Citation :
Keira Dulacre
Date de naissance : le 28 février 1461
Adresse complète :Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Markgrafschaft von Baden
Village :Freiburg

Motif : Trouble à l'ordre public (Brigandage)

•Défense : //Aucune défense
•Verdict :  COUPABLE

•Condamnation : 3 jours de prison ainsi qu’à 5 écus d’amende en plus de 2 écus de frais de dossiers.
•Juge : Fait à Dôle le 9 septembre 1462 par Loanne Moren, Juge de FC / Transmis par S.G. Marc-Antoine di Leostilla, Juge de Savoie, le 22 septembre 1462.

•Procureur : Haironthe Sciphanius
•Greffier : Irina Liszt
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Noa
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MessageSujet: Re: [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462]   [PC] TALP (Brigandage) > Keira_dulacre/Shyrin & Antorin [07/08/1462] EmptyDim 19 Avr 2015 - 19:56

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Arrow Casier mis à jour
Arrow Archivage par Noa le 19/04/1463
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