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| [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] | |
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gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Lun 26 Mai 2014 - 19:14 | |
| 26/05/1462Plainte a été déposée par Messire Leonin qui s'est fait brigander dans la nuit du 24 mai sur la route reliant Saint Claude à Genève par un groupe de trois personnes. Deux d'entre elles sont déjà connues de nos services, Beewolf et JDLM, la 3e a été reconnue comme étant Bounty_Texte de loi:- Spoiler:
- Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.
Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Alinéa 2 : Constitue un acte de pillage toute soustraction par la force (révolte) ou par un élu des biens d'une mairie ou du conseil comtal.
Alinéa 3 : Le brigandage et le pillage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.
Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Le pillage ou tentative de révolte son des crimes poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de trahison ou haute trahison.
Préjudice subi : environ 2 000 écus et diverses marchandisesFiche du contrevenant : - Citation :
- Né le 28 Septembre 1459
Dernière adresse connue Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ Comté/Duché : Duché de Savoie Village : Chambéry Adresse : 2, rue des Chevaliers Niveau : 2 Points de réputation : 255 Argent : 1 592,74 écus Beewolf est boucher. Beewolf possède un potager et un culture du maïs . CasierCourrier : - Citation :
- Bonjour,
Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour acte de brigandage sur Messire Leonin entre Saint Claude et Genève .
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise. Vous pouvez contacter le bâtonnier, Dame Ilays.
Bien à vous
Gwenaël d'Eyrignac Major de la Prévôté
Si vous ne souhaitez pas que nos échanges de courriers soient annexés à votre dossier, merci de nous le signaler | |
| | | Cira. Voyageur
Nombre de messages : 17 Age : 23 Date d'inscription : 23/05/2014
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Lun 26 Mai 2014 - 23:35 | |
| Je ne peux pas ouvrir un procès il n'est pas dans le Comté | |
| | | spagnolo Moulin à paroles
Nombre de messages : 2155 Age : 26 Localisation : rp: luxieul hrp: le havre Date d'inscription : 04/12/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: spagnolo Type de personnage: PJ
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Mar 27 Mai 2014 - 22:01 | |
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| | | gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Jeu 29 Mai 2014 - 8:03 | |
| Se trouve à Chambéry (Savoie) - coopération judiciaire ? | |
| | | Cira. Voyageur
Nombre de messages : 17 Age : 23 Date d'inscription : 23/05/2014
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Jeu 29 Mai 2014 - 22:42 | |
| En attente d'une réponse de la Procureur de Savoie | |
| | | gwenael Ecrivain
Nombre de messages : 19644 Localisation : Poligny ou Dole ou Anteuil ou Montbozon (RP) - Houilles (HRP) Date d'inscription : 28/11/2010
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Ven 30 Mai 2014 - 10:34 | |
| Je vous confirme que le procès est lancé en Savoie - Spoiler:
28/05/1462 - procès opposant Beewolf au Duché de Savoie
Beewolf est accusé de trouble à l'ordre public.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense (à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
En ce jour du 28 Mai 1462, nous vous présentons les faits suivants rapportés par la prévôté comtoise dans le cadre d'une coopération judiciaire lotharingienne :
------------------------------------ Ville de Annecy Prévôté Savoyarde
DEPOT DE PLAINTE Date : 28/05/2014
Plainte de Sieur/Dame : Léonin de Monmouth / coopération judiciaire avec la Franche Comté
Contre Sieur/Dame : Beewolf
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| | | Cira. Voyageur
Nombre de messages : 17 Age : 23 Date d'inscription : 23/05/2014
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Ven 30 Mai 2014 - 10:37 | |
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| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Dim 8 Juin 2014 - 1:23 | |
| Courrier reçu pour la procureure, le 7 juin 1462 - Citation :
- Expéditeur : Nashia de Tiallaz
Date d'envoi : 07/06/1462 - 15:35:10 Titre : Coopération judiciaire Leonin C/ Bounty et beewol De Nous, Lénaïg de Tiallaz, Baronne de Cavaglia, Dame de Pettinengo, Procureur de Savoie A Vous, Procure de Franche Comté
Salutation
Nous somme nouvellement nommée Procureur de savoie et nous avons dans nos dossier une coopération judiciaire pour une affaire de brigandage sur le noeud entre Saint Claude et Genève oppossant Messer Leonin la victime et les dénommés : beewolf et bounty_ . veuillez trouver ci joint les minutes du procès. Nous attendons votre réquisitoire.
------------------------------------------------------------------------------------------------
Procès Beewolf :
Acte d'accusation
En ce jour du 28 Mai 1462, nous vous présentons les faits suivants rapportés par la prévôté comtoise dans le cadre d'une coopération judiciaire lotharingienne :
------------------------------------ Ville de Annecy Prévôté Savoyarde
DEPOT DE PLAINTE Date : 28/05/2014
Plainte de Sieur/Dame : Léonin de Monmouth / coopération judiciaire avec la Franche Comté
Contre Sieur/Dame : Beewolf
Pour : (Acte d'accusation) TOP - Brigandage
Preuve : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .
Vols constatés pour les cas de brigandages : Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.
Exposé des faits : (Résumé de l'agression, de la fraude, par la victime) ------------------------------------ Expéditeur : Leonin Date d'envoi : 26/05/1462 - 10:43:37 Titre : Plainte Coucou Spa !
Je sais que tu es Prévôt aujourd'hui, donc je viens officiellement déposer une plainte pour racket sur la route reliant Saint-Claude à Genève.
Voici leurs noms : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .
Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.
Si jamais tu n'est pas Prévôit, peux-tu lui transmettre.
Prends soin de toi et si jamais tu as besoin d'aide, n'hésite surtout pas à venir me voir.
Léo ------------------------------------
Témoins : Léonin
Formulaire rempli par : Sarah Elisabeth von Hohenlohe - Sergent d'Annecy (signature obligatoirement d'un brigadier)
Votre Honneur, l'accusé a participé à l'agression et au vol sur la personne de Léonin de Monmouth sur la route reliant Saint-Claude à Genève. Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume.
Nous rappelons toutefois à l'accusé qu'il lui est possible de faire appel à un avocat lors de ce procès afin de la représenter ou d'assurer lui même sa défense s'il n'a pas les moyens de s'en payer un.
1ere plaidoirie de la Défense :
ans comprendre ce qu'il lui était reproché, l'Ours se présenta à la barre afin de répondre à l'horrible accusation qui pesait sur lui.
Votre Honneur, Messire Juge,
*Salue l'assemblée
Je dois admettre que je suis fort surpris de me retrouver en ce tribunal Savoyard, accusé d'un vulgaire brigandage par la FC, moi qui ai toujours été dévoué à la Savoie depuis mon arrivée en ses terres. Moi qui ai aucun retard ni problème d'impôts avec la ville de Chambéry et qui n'en a jamais eu. Moi qui fourni la mairie et ses administrés en maïs d'une part et en légumes de l'autre et bien entendu, j'ai des preuves de ventes si vous en voulez. Moi qui défend ma chère ville et mon cher comté en prenant des tours de gardes la nuit sur les remparts.
Pour poursuivre, je suis navré d'avance si certains propos vous sont désagréables mais j'ai plusieurs choses à dire:
La proximité entre le procureur franc-comtois et la "victime" nous est prouvé dans les divers documents que vous avez présenté ici. Ce même procureur qui, profitant du traité judiciaire entre nos deux provinces abuse de son pouvoir et fourni un dossier bien maigre à notre cour en vue des accusation qui pèsent sur moi. De plus, je note que la section "Exposé des faits" de la procédure franc-comtoise reste vide et n'aide en aucun cas à l’identification des fraudeurs... La victime qui, ayant sans doute abusé de boisson ce soir là en vient même à se vouvoyer et, grâce à quelques vapeurs alcoolisées est capable de donner des noms de personnes qu'il n'a jamais rencontré et la je me permets de le citer car c'est assez exceptionnel: "Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm"
Je demande donc la relaxe pour vice de procédure et quelques mots d'excuse en publique afin que mon patronyme soit lavé en Savoie...
Je reste bien évidemment à votre disposition.
*Salue une nouvelle fois puis retourne à sa place*
Témoignage de l'accusation / Vicomte Leonin
Voici son témoignage : *Léonin arriva dans la salle d'audience pour ce procès dont il était la victime. C'était la première fois qu'il se présentait ici, dans ce tribunal. Il préférait la place de l'homme derrière son grand bureau. A l'appel de son nom, il s'avance pour témoigner.*
Madame la Procureur, Monsieur le Juge, Je suis ici pour témoigner du racket dont j'ai été victime. Je reconnais parfaitement cette personne qui est là. Mon groupe et moi nous passions tranquillement sur la route entre Saint-Claude et Genève, cet homme s'est attaqué à nous. Nous n'avons pas pu nous défendre car ceux-ci se sont attaqués à nous par surprise. Nous n'avons eu aucune chance et ils nous ont tout volé. Je fus celui qui fut le plus impacté, car j'ai perdu dans les 2 000 écus en argent, 1 000 écus et le reste en diverses marchandises.
Nous avons pu nous enfuir par chance sinon, qui sait ce que nous serions devenus ? Avec ces gens-là ...
Merci de m'avoir écouté.
*Le Vicomte regagna sa place.*
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Procès Bounty_
Acte d'accusation
En ce jour du 28 Mai 1462, nous vous présentons les faits suivants rapportés par la prévôté comtoise dans le cadre d'une coopération judiciaire lotharingienne :
------------------------------------ Ville de Annecy Prévôté Savoyarde
DEPOT DE PLAINTE Date : 28/05/2014
Plainte de Sieur/Dame : Léonin de Monmouth / coopération judiciaire avec la Franche Comté
Contre Sieur/Dame : Bounty_
Pour : (Acte d'accusation) TOP - Brigandage
Preuve : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .
Vols constatés pour les cas de brigandages : Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.
Exposé des faits : (Résumé de l'agression, de la fraude, par la victime) ------------------------------------ Expéditeur : Leonin Date d'envoi : 26/05/1462 - 10:43:37 Titre : Plainte Coucou Spa !
Je sais que tu es Prévôt aujourd'hui, donc je viens officiellement déposer une plainte pour racket sur la route reliant Saint-Claude à Genève.
Voici leurs noms : Vous avez été racketté par un groupe composé de Beewolf de Bounty_ et de Jdlm .
Ces brigands m'ont volé pour grosso-modo 2 000 écus d'argent et marchandises.
Si jamais tu n'est pas Prévôit, peux-tu lui transmettre.
Prends soin de toi et si jamais tu as besoin d'aide, n'hésite surtout pas à venir me voir.
Léo ------------------------------------
Témoins : Léonin
Formulaire rempli par : Sarah Elisabeth von Hohenlohe - Sergent d'Annecy (signature obligatoirement d'un brigadier) ------------------------------------
Votre Honneur, l'accusé a participé à l'agression et au vol sur la personne de Léonin de Monmouth sur la route reliant Saint-Claude à Genève. Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume.
Nous rappelons toutefois à l'accusé qu'il lui est possible de faire appel à un avocat lors de ce procès afin de la représenter ou d'assurer lui même sa défense s'il n'a pas les moyens de s'en payer un.
Première plaidoirie de la défense
Votre honneur, Madame la procureur , bonjour
Je vous avoue être assez consternée par ce procès qui m’étonne pour plusieurs points . Selon vos termes, et si j’ai bien compris , je suis ici accusée de brigandage sur les terres de Franche-Comté par le sieur ici présent. Plainte déposée par une simple lettre rédigée dans un style très « amical « au prévôt , ne comportant aucune description physique de son agresseur pouvant correspondre à ma personne ni même un vague récit des faits. Je suis donc assez étonnée d’être accusée ici sur la seule nomination de mon pseudonyme. Je me suis moi-même faites racketter plusieurs fois et croyez-moi , jamais aucun de mes agresseurs n'a eu l'amabilité de me donner son nom . D'ailleurs, en suposant que les faits qui me sont reprochés soient exacts,et je dis bien : en suposant , comment aurait-il pu le connaître? C'est la première fois que nous nous rencontrons . En revanche, je me souvenais toujours très bien de leur allure et de tous les faits et pouvait les décrire sans problème. Ce qui dans ce procès n’est absolument pas le cas .
De plus dans l’acte d’accusation, vous précisez je cite : « Nous vous demandons de vous montrer sans concession pour se groupe d'individus multirécidivistes qui sont tristement connus de nos différents services de prévoté au sein du Royaume. Pourriez-vous avoir l’amabilité de m’éclairer sur ce point ? à ma connaissance mon casier judiciaire en Savoie comme en franche comté d’ailleurs est totalement vierge et je n’ai jamais été jugée pour faits similaires comme vous l’insinuer. Cette pratique n’est rien d’autre que de la diffamation à mon égard .
En outre, le déposeur de la plainte, dans sa plaidoirie , vient tout juste de déclarer, je cite : « Je reconnais parfaitement cette personne qui est là … cet homme s'est attaqué à nous. » Cet homme ! dit il Ai-je l’air d’un homme à vos yeux ? Le fait est qu'il est incapable de décrire convenablement son agresseur Manifestement, le plaignant ne sait pas ce qu’il dit et son témoignage ne peut constituer une preuve à mon égard
A ce titre, je plaide donc non coupable et demande la relaxe pour vice de forme dans la rédaction du formulaire de plainte, diffamation à mon égard de la part de l’accusation et faux témoignage de la part du plaignant .
L'accusation a appelé Leonin à la barre
Voici son témoignage : *Léonin arriva dans la salle d'audience pour ce procès dont il était la victime. C'était la première fois qu'il se présentait ici, dans ce tribunal. Il préférait la place de l'homme derrière son grand bureau. A l'appel de son nom, il s'avance pour témoigner.*
Madame la Procureur, Monsieur le Juge, Je suis ici pour témoigner du racket dont j'ai été victime. Je reconnais parfaitement cette personne qui est là. Mon groupe et moi nous passions tranquillement sur la route entre Saint-Claude et Genève, cet homme s'est attaqué à nous. Nous n'avons pas pu nous défendre car ceux-ci se sont attaqués à nous par surprise. Nous n'avons eu aucune chance et ils nous ont tout volé. Je fus celui qui fut le plus impacté, car j'ai perdu dans les 2 000 écus en argent, 1 000 écus et le reste en diverses marchandises.
Nous avons pu nous enfuir par chance sinon, qui sait ce que nous serions devenus ? Avec ces gens-là ...
Merci de m'avoir écouté.
*Le Vicomte regagna sa place.*
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Nous vous remercions de l'attention que vous porterez a notre missive.
Que Dieu vous garde.
Lénaïg de Tiallaz
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| | | Louisette Troubadour
Nombre de messages : 5204 Date d'inscription : 27/02/2012
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Dim 8 Juin 2014 - 18:13 | |
| - Citation :
- À vous Lénaïg de Tiallaz, Baronne de Cavaglia, Dame de Pettinengo, Procureur de Savoie
De Nous Louisette Silinie d'Ormerach, Baronne de Comblain-au-Pont, Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir, procureur de Franche-Comté.
Bonjour à vous,
Je vous écris afin de vous informez que j,ai bien reçu votre missive, ainsi que les minutes du procès. Mon réquisitoire vous sera envoyé sous peu.
Je vous remercie grandement.
Louisette Silinie d'Ormerach, Baronne de Comblain-au-Pont, Dame d'Autrechaux-de-Roide, d'Orgelet & de Belvoir, procureur de Franche-Comté. fait à Dole le 8 juin 1462 | |
| | | Noa Pipelette
Nombre de messages : 1912 Date d'inscription : 27/10/2010
Feuille de personnage Pseudo IG: Type de personnage:
| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] Dim 26 Avr 2015 - 23:39 | |
| Affaire classée sans suite suite à un vice dans le suivi de la coopération judiciaire (Voir enquête pour détails) Casier mis à jour Archivage par Noa le 26/04/1463 | |
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| Sujet: Re: [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] | |
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| | | | [SS]TALP - Brigandage Beewolf > Leonin [26/05/1462] | |
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