[Clos-Coupable] TALP (Brigandage) : Anton_voyl/Shean&Acnia&Sagesse&Aud_de_perlis [19/12/1460]

1er Décembre 1460

Réception d'une plainte pour brigandage à l'encontre de Shean et son groupe par le groupe de brigands composés de Anton_voyl, de Ignace., de Lena. et de Sysko

Spoiler:

Preuve:
Shean :

Citation :: 01/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko .

Acnia :

Citation :: 01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Sagesse :

Citation :: 01/12/1460 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko .
01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Aud_de_perlis : n'a plus son évènement.

Préjudice reçu:
Shean : 120 écus et 2 miches de pain
Acnia : 139 ecus et 10 pains 10 maïs
Sagesse : 42 Maïs,2 morceau de viandes et 32 écus.
Aud_de_perlis : 500 écus, 20 morceaux de viande et 15 miche de pain

Fiche du contrevenant :

Citation :: Créé(e) le 07 Avril 2010

Anton_voyl fête son anniversaire le 07 Avril.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft
Village : Genève

Appartement : Orléans (Duché d'Orléans (Domaine Royal))
Appartement : Lyon (Duché du Lyonnais-Dauphiné)
Appartement : Alençon (Duché d'Alençon (Domaine Royal))
Appartement : Dijon (Duché de Bourgogne)

Niveau : 1
Points de réputation : 151
Argent : 114

Anton_voyl possède un culture du blé et un culture du blé.

Dernière connexion le 01 Décembre 2012

Casier de Anton_voyl

Missives envoyés au contrevenant :

Citation :: Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté.
Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Cabinet d'avocats :https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous

Allhia, gendarme de la brigade de Dole

Dossier complet

Acte d'accusation

Citation :: *Le procureur continua sa soirée avec quatre procès concernant les mêmes faits, il s'avança devant la Cour pour le premier, un multirécidiviste*

Votre Honneur,

Messire Anton_Voyl, que voici présent, devient un habitué de notre Cour de Justice, il est encore une fois accusé pour des faits de brigandage. Les victimes sont au nombre de 4 : Messire Shean, Dame Sagesse, Dame Acnia et Dame Aud_de_perlus.

L'accusé était accompagné de comparses, nommés : Ignace., Lena. et Sysko.

Les biens volés des quatre victimes s'élèvent environ à un millier d'écus.

Je rappelle qu'en Franche Comté :
tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : 'Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.'
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : 'Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP.'

Il serait temps que cela cesse, je suis curieux de voir la défense de ce Messire,
qui cette fois, n'a même pas pris la peine de répondre au gendarme qui s'occupe du dossier à la Prévôté.

J'appelle aussi à la barre Messire Shean et Dame Acnia

Fait à Dole, le 3 décembre 1460.
Artifice d'Ollivaud, procureur de Franche-Comté

Première plaidoirie de la défense :

Citation :: Boarf... les personnes en questions me disent rien... ptête ben qu'woui ptêt ben qu'non...
Malheureuses victimes collatérales qui n'avaient rien à faire là.... J'en suis franchement désolé pour elles. Elles font les frais d'un différent que j'ai toujours en travers de la gorge avec la FC...

Il y a quelques mois j'avais fait amende honorable, je m'étais engagé à ne jamais brigander en FC en échange d'un sauf conduit pour me permettre de traverser le duché à l'abri de vos armées (qui m'ont déjà poutré deux fois soit dit en passant...)

La rédemption m'a été refusée, on m'a même dit qu'il en était hors de question. Aussi je me sens délivré de mon engagement... Par ailleurs considérant les méthodes en vigueur en FC j'ai pris la ville de Pontarlier... bah oui, j'ai pillé les caisses en guise de représailles pour les poutrages injustifiés dont j'ai fait les frais...

ça vous fera les pieds comme on dit.

Vous pensiez sérieusement qu'en poutrant les gens sans vergogne ils ne vengeraient jamais??
La facilité avec laquelle vous exercez votre droit de police, la velléité que vous avez à mettre en proces pour un rien sans aucune marge de négociation on fait jaillir contre vous un esprit de revanche...

Aucune difficulté n'a été rencontrée pour trouver des volontaires pour venir piller au péril de leurs vies une de vos villes. Chacun pouvait trouver motif à vengeance....
Il a suffit d'un mot, d'ue impulsion pour trouver y compris dans la population locale des gens éclairés pour manifester leurs courroux.

Mais ne vous méprenez pas : c'est vous les responsables, la répression aveugle à laquelle vous vous livrez, l'incurie de vos politiques commerciales, l'iniquité de votre justice sont la cause de votre perte.

Aussi longtemps que vous assomerez de lois, de taxes, d'impots votre population et ceux qui vous rendent visite alors vous subireez je genre de foudres.

L'accusation a appelé Shean à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: A l'appel de son nom,Shean alla à la barre ...
Mr le Juge...
Je viens au devant de vous pour dénocé le fait que les accusés ici présents,nous ont molestés mes amies et moi-même dans la nuit du 30 Novembre au 01 Décembre,jamais je ne pourrais oublié le visage de ces malandrins,je les ai vu rouer de coups de bien gentes dames avant de s'occuper de ma modeste personne ,le tout en ricanant,ils nous ont laissé là à moitié mort sur le bord du chemin,j'entends encore leurs rires....
/me les montrent du doigt..
vous êtes méprisable...
excusez moi Mr le juge...l'émotion de revoir une telle troupe de faquins..
tout ça pour soustraire de ma bourse une centaine d'écu et 5 miches de pain même plus fraiches...
Puis je rejoindre ma place ...merci ...
/me rejoignit le fond du tribunal...

L'accusation a appelé Acnia à la barre
Voici son témoignage :

Citation :: Acnia s�avança et pris la parole nous étions en route mes compagnons et moi même quand surgit de nul part c'est individus nous on attaquer pour ma part ils m'ont voler 139 écus 10 miches de pains et 10 sacs de maïs

01/12/1460 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Anton_voyl de Ignace. de Lena. et de Sysko (coefficient de combat 18), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Merci de m'avoir écouter
Acnia alla se rasseoir et attendit la suite

Réquisitoire d'accusation :

Citation :: *Le procureur sourit à plusieurs passages de la plaidoire de la défense.
Un sourire satisfait que l'accusé aborde certains points...*

Et bien en voilà des aveux, premièrement vous dites clairement que vous avez voulu jouer de chantage.
Il est normal que notre comté n'accepte pas ce genre de proposition. Si vous avez rencontré les épées de nos armées, c'est que vous aviez brigandés sur nos terres. Devrions-nous vous laisser faire ?

Il vous en a fallu du temps pour vous rendre compte qu'on ne vous laissera pas faire, nous ne sommes pas un comté qui accueille les bras ouverts, les gens comme vous.

Notre facilité avec laquelle nous exercons notre droit de police, est à la hauteur de votre facilité à déposséder les biens d'autrui. Un simple retour de bon procédés, vous avez les vôtres, nous avons les nôtres.

Notre velléité que nous avons à mettre en procès pour un rien sans aucune marge de négociation, est totalement faux. Vous avez pu négocié au procès où je vous ai lancé le choix de rembourser la victime et que vous avez accepté. Donc arrêtez de changer d'opinion comme de chemise.

Nous en sommes en rien responsable de vos actions, assumez-les seulement un peu !

Ce ne sont pas les victimes qui n'avaient rien à faire là mais vous ...

Quand vous comprendrez cela, ça vous empêchera de rencontrer soit notre justice, soit notre armée.

Pour finir, je vous remercie de votre principal aveu. Vous allez être ravi de nous revoir encore ici pour un nouveau procès.

Votre honneur, avec une défense telle que la sienne, j'en conclu aisément que les faits se sont bien déroulés et donc punissable par notre Cour.

Je propose de le condamner comme coupable avec une amende de 250 écus et de 3 jours de prison pour montrer l'hospitalité que nous avons pour les brigands de cette espèce.

Fait à Dole, le 10 décembre 1460
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le juge va rendre son verdict

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :: *Et pour fini le dernier comparse de la bande de 4. Même dossier, même délit, même butin mais pas même personne. Un nom qu'elle commençait a voir un peu trop souvent dans des dossiers et c'est le regard plus noir que d'habitude qu'elle dévisagea la personne. *

Et bien on peu dire que vous savez occupé le terrain. Brigandage, brigandage t complicité de prise mairie que vous avouez ici même d'ailleurs. D'autres part vous ne niez en rien les fait pour ce dont on vous accuse là et ne montrez pas la moindre once de remord.

*Elle haussa les sourcil dépitée et s'adossa à son fauteuil avec calme *

Bien je vais commencer par juger ce dossier là, puis ensuite celui là et encore celui là.

*Montre du doigt les trois dossiers. *

Donc au vu du dossier vous opposant à Shean, Acnia, Sagesse et Aud_de_perlis

Au vu des éléments, déclaration et divers témoignages en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation de brigandage
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir dérobé près d'un millier d'écus ainsi que tout le stock de nourriture des voyageurs
Au vu des divers témoignages des personnes attaquées
Au vu lors de la défense du prévenu de reconnaître son méfait tout en trouvant normal de l'avoir fait

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Anton_Voyl, à une amende de 84 écus et 3 jours de prison.

Qu'il soit su que justice a été rendu et que les actes de brigandage ne restent pas impunis sur nos terres.

*Coup de maillet, jugement venait d�être rendu. La juge signa et date le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 19 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 84 écus.

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