[PC Dole] Escroquerie Picomani > Viande (récidive2)

5 Novembre 1460

Picomani a été reconnu coupable d'escroquerie sur le marché de Dole en vendant un morceau viande à  un gendarme de la prévôté pour un montant de 18.13 écus (17.60 écus sans taxe) ce qui est contraire à  la loi municipale du prix maximum de 18.03 écus (17.50 écus sans taxe).

Preuve:


Gain: 0.10 écus

Fiche du contrevenant:

Citation :

Créé(e) le 07 Novembre 2011

Picomani fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Dole

Niveau : 2
Points de réputation : 156
Argent : 58

Picomani est boucher.
Picomani possède un elevage de vaches et un elevage de vaches.

Dernière connexion le 05 Novembre 2012

Ses filleuls : Buenaventura

Casier de Picomani

Missive envoyé au contrevenant:

Citation :

Bonjour,

(Ça devient une routine ma foi...)
Vous avez vendu en ce jour un morceau de viande pour 18.13 écus TTC (17.60 écus sans taxe), le prix maximum étant de 18.03 écus TTC (17.50 écus sans taxe).
Vous êtes donc en infraction vis à  vis de la loi pour une troisième fois, vous serez donc mis en procès.
Vous pourrez prendre un avocat pour assurer votre défense.

Je présume que vous en avez plus qu'un sur le marché, je vous laisse donc une chance de les retirer avant que je ne les achète également.

Grilles des prix en mairie ou par ce lien http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans le dossier, il convient de me le signaler.

bien à  vous
Allhia, gendarme de la brigade de Dole.

Demande de Procès

réponse du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Picomani
Date d'envoi : 06/11/1460 - 12:33:56
Titre : Re: Escroquerie > viande (récidive2)
Dsl je les ai tous retiré, vous savez je ne suis pas à 0.1 écus près, j'ai fixé le prix en vitesse, celà aurait pu etre aussi 17.4 ou 17.55...
Cordialement

On dirait qu'il m'aime bien... il fait tout pour que je l'attrape...

3 fois en deux semaines...

DP SVP

MAJ - Demande de Procès

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

Citation:
*Une affaire d'escroquerie ce matin sur le bureau, voilà qui changeait un peu du brigandage. Picomani, un nom qui ne lui était pas inconnu et pour cause, le messire n'en était pas son coup d'essai en la matière. Silence dans la salle qui ne fut rompu que par la voix du procureur qui exposé son réquisitoire. La juge ferma le dossier et pris la parole*

Pas la peine de m'étendre sur ce dossier, ou l'accusé lui même ne prend même pas la peine de venir se défendre. Ce messire n'en est pas à son premier procès, pour les même fait qui lui sont reprochés aujourd'hui. De plus, malgré la proposition du procureur de faire un don à la mairie de juste 5 écus en preuve de bonne foi, le prévenu n'a daigné accepté ou refuser cet arrangement en préférant se terrer dans son mutisme.

Donc au vu des éléments en ma possession

Au vu de l'acte d'accusation d�escroquerie
Au vu des faits qui sont reprochés à l'accusée d'avoir vendu un morceau de viande 0,10 supérieurs au prix maximum fixé
Au vu de la troisième récidive du prévenu
Au vu du refus de du prévenu de prononcer le moindre mot de défense
Au vu de ce simple fait incriminant découlant de l'adage voulant que « qui ne dit mot consent »

Nous, Ilays de Monmouth, Juge de Franche-Comté, condamnons l'accusé Picomani, à une amende de 25 écus.

J'espère que cette amande vous permettra de penser à aller lire la grille des prix.

*Une nouvelle fois le bruit sourd de maillet retendit dans le tribunal, justice venait d'être rendu. La juge signa et data le verdict.*

Verdict rendu à Dole, le 23 décembre 1460,
Par Ilays de Monmouth, Juge de F.C.


Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

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