Le château de Dole
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 [Clos] Esclavagisme - Youka

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lluna
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MessageSujet: [Clos] Esclavagisme - Youka   [Clos] Esclavagisme - Youka EmptyMar 27 Juin 2006 - 6:29

- Pontarlier -

Esclavagisme, 4 écus.
Le contrevenant avait fait part de bonne volonté pour devenir muet pat la suite

https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=52413#52413


Dernière édition par le Sam 15 Juil 2006 - 22:42, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Clos] Esclavagisme - Youka   [Clos] Esclavagisme - Youka EmptyMer 5 Juil 2006 - 9:26

Citation :
Monsieur le juge,

Nous sommes ici pour suivre le cas du Sieur Youka qui s'est rendu coupable d'esclavagismeen embauchant le Sieur Rudix pour 12 écus, salaire non conforme à la grille des prix en vigueur à Pontarlier (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=391).

Le montant de l'escroquerie s'élève à 4 écus.

Si le contrevenant a fait preuve de bonne volonté pour rembourser la victime, il a par ailleurs feint de ne pas voir les marchandises qu'il devait acheter pour ce remboursement à l'amiable.

Sommé de nombreuses fois par la gendarmerie d'effectuer la transaction, il ne l'a toujours pas fait et c'est pourquoi il se retrouve devant nous, monsieur le juge.

Le dossier du contrevenant se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=52413

Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre.

A Dole le mercredi 5 juillet.

Vous me direz si elles sont pas bien mes accusations Razz
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MessageSujet: Re: [Clos] Esclavagisme - Youka   [Clos] Esclavagisme - Youka EmptySam 8 Juil 2006 - 16:16

Citation :
Monsieur le juge,

Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation du Sieur Youka pour esclavagisme et réclame une amende de 6 écus (4 écus pour l'embauche + 2 écus pour non présentation devant la cour).

Accusé levez-vous et venez vous défendre une dernière fois avant le verdict du juge.

A Dole le samedi 8 juillet.
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lluna
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MessageSujet: Re: [Clos] Esclavagisme - Youka   [Clos] Esclavagisme - Youka EmptySam 15 Juil 2006 - 22:41

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Sieur Youka, je viens de consulter votre dossier… que dire?!
Vous souhaitez rembourser mais finalement vous ne remboursez pas l’honorable gendarmerie et voilà qu’à nouveau vous prétendez vouloir rembourser…
Dois-je en conclure que vous vous moquez des institutions de notre Comté ou que vous êtes vraiment quelque un d’honnête souhaitant réparer ses erreurs ?
Le doute prend le dessus, je n’ai pas l’habitude de faire des conclusions trop hâtive donc j’outrepasse ces questions.
Je vous déclare coupable d’esclavagisme pour une embauche non conforme à la grille des prix.
Je vous inflige une amende de 5 écus.
La séance est levée.
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