lluna Ménestrel
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![[Clos] Esclavagisme - Youka Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: [Clos] Esclavagisme - Youka Mar 27 Juin 2006 - 6:29 | |
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Dernière édition par le Sam 15 Juil 2006 - 22:42, édité 1 fois | |
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Pinss Troubadour
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![[Clos] Esclavagisme - Youka Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme - Youka Mer 5 Juil 2006 - 9:26 | |
| - Citation :
- Monsieur le juge,
Nous sommes ici pour suivre le cas du Sieur Youka qui s'est rendu coupable d'esclavagismeen embauchant le Sieur Rudix pour 12 écus, salaire non conforme à la grille des prix en vigueur à Pontarlier (https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?t=391).
Le montant de l'escroquerie s'élève à 4 écus.
Si le contrevenant a fait preuve de bonne volonté pour rembourser la victime, il a par ailleurs feint de ne pas voir les marchandises qu'il devait acheter pour ce remboursement à l'amiable.
Sommé de nombreuses fois par la gendarmerie d'effectuer la transaction, il ne l'a toujours pas fait et c'est pourquoi il se retrouve devant nous, monsieur le juge.
Le dossier du contrevenant se trouve ici : https://chateau-de-dole.forumactif.com/viewtopic.forum?p=52413
Accusé, levez-vous et venez vous défendre à la barre.
A Dole le mercredi 5 juillet. Vous me direz si elles sont pas bien mes accusations ![Razz](https://2img.net/i/fa/i/smiles/icon_razz.gif) | |
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Pinss Troubadour
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![[Clos] Esclavagisme - Youka Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme - Youka Sam 8 Juil 2006 - 16:16 | |
| - Citation :
- Monsieur le juge,
Devant le désintérêt de l'accusé pour sa défense personnelle, je sollicite de la cour la condamnation du Sieur Youka pour esclavagisme et réclame une amende de 6 écus (4 écus pour l'embauche + 2 écus pour non présentation devant la cour).
Accusé levez-vous et venez vous défendre une dernière fois avant le verdict du juge.
A Dole le samedi 8 juillet. | |
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lluna Ménestrel
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![[Clos] Esclavagisme - Youka Empty](https://2img.net/i/empty.gif) | Sujet: Re: [Clos] Esclavagisme - Youka Sam 15 Juil 2006 - 22:41 | |
| Enoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Sieur Youka, je viens de consulter votre dossier… que dire?! Vous souhaitez rembourser mais finalement vous ne remboursez pas l’honorable gendarmerie et voilà qu’à nouveau vous prétendez vouloir rembourser… Dois-je en conclure que vous vous moquez des institutions de notre Comté ou que vous êtes vraiment quelque un d’honnête souhaitant réparer ses erreurs ? Le doute prend le dessus, je n’ai pas l’habitude de faire des conclusions trop hâtive donc j’outrepasse ces questions. Je vous déclare coupable d’esclavagisme pour une embauche non conforme à la grille des prix. Je vous inflige une amende de 5 écus. La séance est levée. | |
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