[Lorraine][Clos - Condamné] TALP (Brigandage) : Grengie/Jess1836 [08/01/1461]

22 Octobre 1460

Réception d'une plainte de Jess1836 pour brigandage.


Dossier

Idem, contre qui, quand, etc etc...

Tout est indiqué dans le dossier : fiche de la contrevenante, casier... mais je veux bien préciser.

Il s'agit d'un brigandage de Grengie sur Jess1836 qui a eu lieu à Vesoul le 21/10

Epinal ce jour (04/11). Coopération avec la Lorraine ?

Pas en FC

pas en FC

A Epinal le 27/11

idem je renvoie un courrier de suite au procureur de lorraine messire Reinhart_manause

Coop possible
j'atttends l'acte d'accusation, merci

J'ai voulu écrire au procureur mais d'après la liste, il y avait pas de procureur nommé donc à vérifier demain...

Acte d'accusation envoyé au Procureur de Lorraine, Dame Ladylara :

Citation :

Cher Consoeur,

je vous envoi le deuxième acte d'accusation contre Grengie :

"Votre Honneur,

L'accusée, Dame Grengie a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Jess1836.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage en la date du 21 octobre 1460.

Les biens volés se composent de 5 miches de pains, 60 écus.

Selon nos lois franc-comtoises :
"tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP."

Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressée de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'elle se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"

Citation :

Expéditeur : Kyroper d'Epinal
Date d'envoi : 04/01/1461 - 11:34:12
Titre : Coopération judiciaire

Bonjour messire.

Je suis Kyroper, le nouveau procureur de Lorraine. J'ai trouvé des affaires deux affaires en cours dans mon bureau de coopération judiciaire avec la Franche Comté; les deux ayant comme accusé Grengie.
Je ne sais pas si ma prédécesseur a fait le suivi avec vous, je vous informe donc que suite à votre acte d'accusation, l'accusé, dans les deux procès, ne s'est pas présenté; et nous sommes donc en attente du réquisitoire de l'accusation.

Je me tiens naturellement à votre disposition,

Kyroper,
Procureur de Lorraine.

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :

Votre Honneur,

au vu que l'accusé ne semble toujours pas intéressé à s'expliquer,
au vu des faits présentés,

je demande qu'on juge l'accusé coupable d'acte de brigandage et de le condamner à 100 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours.

Fait à Dole, le 8 janvier 1461,
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté

Courrier envoyé au procureur actuel de Lorraine, Messire Kyroper :

Citation :

Bonsoir Cher Homologue,

je suis le procureur de Franche-Comté pour quelques jours encore et comme j'ai, en décembre, pu obtenir l'ouverture de deux procès dans votre Comté, je viens à vous pour être informé de l'avancée de ceux-ci. L'accusé pour les deux procès est le même, au nom de Grengie.

Merci d'avance,

respectueusement,

Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté.

Citation :

Expéditeur : Kyroper d'Epinal
Date d'envoi : 28/01/1461 - 11:05:33
Titre : Re: Demande d'information
Bonjour messire,

La Lorraine est actuellement en proie à une armée de brigands, celle de FATUM que la Franche-Comté a laissé passer en direction de la Lorraine.
Je ne puis pour le moment accéder à votre requête, nous sommes en guerre.

Je vous tiendrai informé une fois ces éléments passés, si je suis encore en vie.

Cordialement,

Kyroper,
Procureur de Lorraine

Il manque le jugement (pour cela notre juge doit contacter le juge lorrain) et ensuite on pourra classer.

Des nouvelles ?

Le juge lorrain : Silanie
Le procureur lorrain : Lorenz.von.frayner

Faut-il que j'écrive ? ou notre proc s'en charge ?

Je vais contacter.

Lettre reçu par le procureur de la Lorraine:

Citation :

Procès ayant opposé Grengie au Duché de Lorraine

Grengie était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

/ L�homme à la grande robe noir entra dans la salle et écouta les différentes plaidoiries, comme la plus part du temps la défense ne montra apparemment aucun intérêt pour cette affaire. Le juge agacé par ces personnes qui ne semblent porter aucun intérêt à la justice, il se leva pour prononcer son verdict. /

Mon verdict sera donc le suivant :

Dans un premier temps je confirme que l�acte d�accusation est bien un acte de trahison envers le duché de Lorraine par l�article :

« Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l�encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l�affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d�autonomie économique sera considéré comme trahison. »

Ayant entendu que Madame Grengie a brigandé en Franche comté, et a été reconnue par la victime Dame Jess1836.

Ayant entendu que l�accusé avoue être coupable, d�après l�article du codex Lorrain :

Article II.I.6 du codex : « La non présentation d�un défendeur à son procès sans raison valable sera considéré comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel. »

Depuis d�après les Articles de notre très bien aimée s�ur Franc-comtoise
:
« Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP." »

Par les pouvoirs qui me sont conférés, toujours en accord avec les articles du codex Lorrain :

« Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 2 jours (selon le niveau In Grabitus du condamné).»

« Article I.II.11.II : Toute personne reconnue coupable sur le sol Lorrain doit s�acquitter d�une taxe de 5 écus couvrant les frais de justice. Elle est distincte de l'éventuelle amende, décidée par le juge, et énoncée dans le verdict. Cette taxe couvrant les frais de justice est directement prélevée In Gratibus à l'énoncé du verdict de culpabilité et ne vient en rien diminuer l'amende décidée par le Juge qui sera à payer intégralement sauf indications contraires. »

Je vous condamne, Madame Grengie, à une peine de 2 jours de prison ferme pour réfléchir à vos actes. Mais aussi à une amende de 10 écus. En plus les 5 écus traditionnels de frais de dossier.

A l'avenir, vous devrez veiller à respecter la Loi du duché ou comté, que vous traversez. La justice est partout.

Je vous rappelle aussi que selon la loi de l'article 14 vous avez la possibilité de faire appel à ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

(Forum - La Cour d'Appel Impériale - Salle de dépôt des dossiers en appel.)

L�intrépide Lorenz von Frayner
Juge de Lorraine
Fait le 10/03/1461 à Nancy.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 10 écus

Acte d'accusation

"Votre Honneur,

L'accusée, Dame Grengie a fait l'objet d'une plainte contre sa personne de la part de Dame Jess1836.
Elle témoigne être la victime d'un acte de brigandage en la date du 21 octobre 1460.

Les biens volés se composent de 5 miches de pains, 60 écus.

Selon nos lois franc-comtoises :
& quot;tout acte de brigandage est condamnable. Je vous énonce les deux extraits issu du troisième livre du codex de ce Comté qui est le code pénal et plus particulièrement du chapitre deux intitulé 'Les crimes et délits'.

Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP."

Celle-ci n'a pas non plus daigné répondre au courrier de notre Prévôté, donc semble totalement désintéressée de l'affaire.

Est-ce que cela changera avec ce procès ? Nous verrons ...

Qu'elle se présente donc à la barre,

Fait à Dole, le 14 décembre de l'An 1460,
Artifice d'Ollivaud, Procureur de Franche-Comté"

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

*Il n'y avait pas foule dans le tribunal, et c'est donc dans le calme que Kyroper prit la parole.*

Votre Honneur, mesdames et messieurs, dans cette affaire de coopération judiciaire entre le Duché de Lorraine et la Franche Comté; qui oppose l'accusée nommée Grengie à la demanderesse nommée Jess183; je vais vous lire le réquisitoire de l'accusation formulé par Le Procureur de Franche-Comté, Sieur Artifice d'Ollivaud.

*Kyroper prit la lettre qu'il avait reçu, et la lu:*


& quot;Votre Honneur,

au vu que l'accusée ne semble toujours pas intéressée à s'expliquer,
au vu des faits présentés,

je demande qu'on juge l'accusée coupable d'acte de brigandage et de la condamner à 100 écus d'amende et une peine de prison de 3 jours.

Fait à Dole, le 8 janvier 1461,
Artifice d'Ollivaud,
Procureur de Franche-Comté"


*Kyroper replia la lettre, et termina par ces paroles:*

Grengie, je rappel que selon la loi lorraine, l'accusé peut se faire représenter par un avocat:

Article I.II.5 : Tout accusé a le droit de se faire défendre par un avocat. L'absence d'avocat ne pourra cependant en aucun cas être un motif pour que l'accusé échappe aux sanctions imposées par la justice.

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.