[PC] Vesoul - Brigandage de Grengie sur Jess1836 - RECIDIVE

Réception d'une plainte de Jess1836 pour brigandage.

Preuves



Préjudice

60 écus et 5 miches de pains.

Fiche de la contrevenante

Citation :

Informations sur Grengie

Créé(e) le 26 Juillet 2011

Grengie fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 1
Points de réputation : 23
Argent : 168

Grengie ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 22 Octobre 2012

Casier


Missive adressée à la contrevenante

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté suite à une affaire de brigandage (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.
Voici l'adresse du Barreau d'avocats : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte
Sauf avis contraire de votre part, les courriers seront publiés dans nos dossiers

Bien à vous
Gwenaël, Major de Franche Comté

Demande de procès

Citation :

Grengie était accusé de trahison.
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

/ L�homme à la grande robe noir entra dans la salle et écouta les différentes plaidoiries, comme la plus part du temps la défense ne montra apparemment aucun intérêt pour cette affaire. Le juge agacé par ces personnes qui ne semblent porter aucun intérêt à la justice, il se leva pour prononcer son verdict. /

Mon verdict sera donc le suivant :

Dans un premier temps je confirme que l�acte d�accusation est bien un acte de trahison envers le duché de Lorraine par l�article :

« Article II.V.2 : Tout individu portant des propos accusateurs sans preuves à l�encontre des institutions lorraines et impériales ou de leur représentant. Tout acte ou parole à l'encontre des institutions Lorraines et Impériales ou de leur représentant, ou toute divulgation de renseignements politiques, militaires ou économiques, ayant pour finalité l�affaiblissement du Duché de Lorraine, de ses composantes locales et du Saint Empire Romain Germanique, notamment à travers la perte de terres, de population, de stabilité sociale, de souveraineté politique ou d�autonomie économique sera considéré comme trahison. »

Ayant entendu que Madame Grengie a brigandé en Franche comté, et a été reconnue par la victime Dame Jess1836.

Ayant entendu que l�accusé avoue être coupable, d�après l�article du codex Lorrain :

Article II.I.6 du codex : « La non présentation d�un défendeur à son procès sans raison valable sera considéré comme un aveu de culpabilité et sera jugé comme tel. »

Depuis d�après les Articles de notre très bien aimée s�ur Franc-comtoise
:
« Premièrement donc, l'Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.
Deuxièmement, l'Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP." »

Par les pouvoirs qui me sont conférés, toujours en accord avec les articles du codex Lorrain :

« Article II.I.4 : Les peines pouvant être prononcées.
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 2 jours (selon le niveau In Grabitus du condamné).»

« Article I.II.11.II : Toute personne reconnue coupable sur le sol Lorrain doit s�acquitter d�une taxe de 5 écus couvrant les frais de justice. Elle est distincte de l'éventuelle amende, décidée par le juge, et énoncée dans le verdict. Cette taxe couvrant les frais de justice est directement prélevée In Gratibus à l'énoncé du verdict de culpabilité et ne vient en rien diminuer l'amende décidée par le Juge qui sera à payer intégralement sauf indications contraires. »

Je vous condamne, Madame Grengie, à une peine de 2 jours de prison ferme pour réfléchir à vos actes. Mais aussi à une amende de 10 écus. En plus les 5 écus traditionnels de frais de dossier.

A l'avenir, vous devrez veiller à respecter la Loi du duché ou comté, que vous traversez. La justice est partout.

Je vous rappelle aussi que selon la loi de l'article 14 vous avez la possibilité de faire appel à ma décision selon les modalités fixées par la Cour d'Appel Impériale.

(Forum - La Cour d'Appel Impériale - Salle de dépôt des dossiers en appel.)

L�intrépide Lorenz von Frayner
Juge de Lorraine
Fait le 10/03/1461 à Nancy.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 10 écus

A archiver, procès clos, casier à jour