Texte de la première ébauche d'une union francophone

Monsieur le Régent,

Lorsque je lis vos propositions, cela me rappelle de vieux souvenirs. J'ignore si vous le savez, mais pendant l'automne 1455, au sein du Haut Commandemant Impériale, il avait été étudié la création d'une institution francophone. Le but était de permettre d'avoir une puissance francophone pouvant s'imposer face aux grandes entitées italiennes ou germaniques.
L'objectif était aussi de permettre une certaine cohésion malgré l'absence de l'Empereur LJS que nous connaissons tous.
Maintenant qu'on a au niveau de l'Empire des dirigeants actives et présentes, certains points peuvent être obsolètes.

Néanmoins, certaines choses semblent revenir, j'ai eu de vagues échos que la Savoie serait à l'initiative d'elles. C'est-elle inspirée de ce texte ? Je ne le sais.

Je vous le présente donc, non pour qu'on l'utilise, mais peut être certains points pourraient être utiles.
(Attention, le texte n'était pas finalisé.)

Ce texte avait été présenté au comtois par le franc comte de l'époque, voici le Débat sur la Première ébauche d'une union francophone

Vous avez aussi les réactions de l'époque. Certaines sont pleines de sagesse, Valaraukar notamment qui a participé aux débats au HCI. C'était en janvier 1456.



(Hrp et le débat HRPqui était fait en parallèle)

Citation :

Préambule

Notre Bon Empereur LongJohnSilver, par la grâce d’Aristote, Empereur du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ et Roi d’Angleterre,
à tous ceux qui ces présentes verront, salut…

Par le désir d’icelui notre Empereur, il est décrété ce qui suit, dont acte pour qui de droit et de devoir dans le respect de chacun.

L’Empire composé du Cercle francophone Impérial devient entité autonome du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.

Tenir compte de : l'Eglise Aristotélicienne est la religion officielle de l'Empire tandis que sont reconnues et tolérées les religions reconnues par les Saintes Ecritiures, soit à ce jour : l'Averoïsme et ainsi que le Spinozisme.



Titre I : Du Cercle Francophone Impérial

Le Cercle Francophone est la représentativité du Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ.


Article I : Fonction et domaines de compétences:

Le Cercle Francophone est dit « indivisible ».


Du et à l’égard de la politique Impériale, il est la représentativité de l'Empire et de l’Empereur vis-à-vis des royaumes et peuples étrangers ainsi que de la sainte Eglise Aristotélicienne.
Il est le garant de l’intégrité physique et donc de la défense du territoire Impérial par sa Garde Impériale


Il est le garant du bon fonctionnement et du respect de la Justice par sa Cour d’Appel Impériale
Il est le garant de la diffusion des productions intellectuelles, artistiques, médicales et militaire par son Université Impériale.
Il est le garant des règles, des us et coutumes et du tribunal héraldique par sa Hérauderie Impériale.


Article II : Attribution:

Du fait de l’Article I du Titre I les Provinces Impériales sont soumises au cercle Francophone pour tous les attributs entrant dans la compétence d’icelui.

A donc dans les autres domaines de compétences, les Provinces Impériales sont autonomes et ont autorité dans tous les attributs nécessaires à la survie de leurs peuples et de leurs composantes locales telles que politique, économique, sociale.


Par conséquent, le Cercle Impérial Francophone en dehors de ses domaines de compétences ne peut faire montre d'ingérence dans les affaires d’une Province Impériale. Il reconnaît officiellement et garantit l'exercice inaliénable de fait, des systèmes institutionnels des provinces en leur sein.

Par conséquent, aucune Province de l’Empire ne peut faire montre d'ingérence dans les affaires d’une Province sœur.

Article III: Composition:

Le Cercle Francophone Impérial est entité fédérale composée de 43 provinces Impériales :
A savoir :
La Franche-Comté
La Lorraine,
La Provence Libre
La Savoie


Titre II : Du Sénat Impérial

Article I : Fonction:

Le Sénat Impérial est l’organe représentatif de la volonté Impériale au sein du Cercle Francophone, il légifère et centralise les institutions Impériales sous la présidence d’un Prince Régent
Le Sénat Impérial détermine et conduit la politique Impériale.


Article 2 : Attribution :

Le Sénat légifère dans ses domaines de compétences ci-dessus nommées à l’Article 1 du Titre I pour le Cercle Francophone. Les lois et décrets ainsi votés au Sénat Impérial ne peuvent être contestés par les Provinces Impériales.

Le Sénat lance les directives aux différentes Institutions Impériales. Il a droit de regard sur elles.
Il nomme ou révoque par décret les Hauts dignitaires Impériaux.


Article 3 : Composition :

Le sénat Impérial est composé de 12 9 Sénatus Impériaux représentant les Province impériales.
A savoir :
Franche-Comté : 3 Sénatus
Lorraine : 3 Sénatus
Provence : 3 Sénatus
Savoie : 3 Sénatus

Et d’un Princeps Sénatus qui est le Prince Régent. Représentant l’empereur il préside le Sénat Impérial

Article 3-1: Les Sénatus :

Chaque Sénatus Impérial est choisis de façon discrétionnaire au sein des Provinces Impériales et confirmé par décret du Comte ou Duc en exercice des dites provinces, sauf pour la Provence Libre.

Une fois élu le Sénatus Impérial ne peut être destitué sauf cas ci-dessous définis :
Absence prolongée sans justification et sans avoir prévenu le Sénat Impérial
Absence répétées et non justifiées
Non participation aux débats ou aux votes des sessions sénatoriales
Trahison ou Haute Trahison
Non respect de l’Annexe II

Le mandat d’un Sénatus sera de 6 mois reconductible pour 3 mois sur accord du Conseil de la province concerné.


Article 3-2 : Conditions nécessaires pour devenir Sénatus Impérial :

Seules les personnes possédant une terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat -électif ou non- ou poste dans une quelconque institution ceci au sein du Saint Empire ou dans n’importe quel Royaume voisin ou éloigné, sont éligibles.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénatus de se mettre en règle.
Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés et faire partie de la Noblesse du Saint Empire dite de Mérite, et être au minimum artisan.


Les Sénatus Impériaux sont pénalement irresponsable devant les justices provinciales. En cas de Trahison et de Haute Trahison dument constaté, un Sénatus Impérial peut être traduit devant une Haute Cour de Justice composé du Président de la Cour Appel Impériale, du Prince Régent et du Duc de la Province dont il est issu.
Seul le Prince Régent peut convoquer la Haute Cour de Justice.
En cas de condamnation par la Haute Cour de Justice le Sénatus Impérial est démis de ses fonctions sans que cela fasse l’objet d’un vote.


Article 4 : Le Prince dict Princeps Sénatus

Il est élu au sein du Sénat Impérial par ses membres, à la majorité relative. Il est Sacré Prince du Cercle Francophone Impérial avec un mandat de 6 mois reconductible une fois. (soit impossibilité de cumuler plus de 2 mandat consécutifs)
Néanmoins :
Il peut être révoqué sur demande du Sénat Impérial à la majorité des 2/3 pour incompétence avérée et dument constatée par le vote des 4/5 de ses membres.

Il peut être destitué par le Sénat Impérial, en vertu de l’article 4-3

Seules les personnes possédant terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat - électif ou non – ou responsabilité dans l’Empire ou dans n’importe quel Royaume que se soit, sont éligibles.
Seul les nobles, issus du mérite, et ayant la capacité d'érudition peuvent être candidat. Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés.


Le Prince rend hommage et porte allégeance au Saint Empereur, il assure la régence en son nom et se devra de gouverner le Cercle Francophone dans sa volonté achevée.
Le Saint Empereur met fin aux fonctions du Prince sur la présentation d’icelui de sa démission.

Article 4-1: Le Prince contresigne les actes du Saint Empereur au sein du Cercle Impérial Francophone en son nom et en ses actes. Il signe et promulgue la législation Impériale – Ordonnances, lois et décrets - dans les sept jours consécutifs à la fin de la délibération du Sénat Impérial. Il contresigne les actes des Hauts Dignitaires Impériaux. Cela en nom et en acte de l'Empereur.

Article 4-2 : En cas de vacance prolongée dépassant 8 jours, sans justification, et sans que le Prince en ai porté connaissance au Sénat Impérial , dument constatée par icelui au deux tiers de ses membres, la Régence du Cercle Francophone sera assurée par le dit Sénat Impérial

Article 4-3 : Le Prince sera destitué de ses charges de Princeps Sénatus et de son titre si force est de constater :
Absences régulières et non justifiées du dit Prince
Absence de 30 jours consécutifs et non justifiée
Incompétences : absences, non participation, non gestion des débats
Fautes : propos ou acte allant à l'encontre de l'Empire ou d'une de ses provinces (la neutralité et l'impartialité sont exigées)
Trahison avérée envers l’Empereur ou l’Empire
En cas de Hte Trahison


Ceci, dument constatée par le Sénat Impérial au 2/3 de ses membres et après vote à la majorité simple en vertu selon les modalités de l’article 4
Dans ces conditions, la Régence du Cercle Francophone sera assurée par le Sénat Impérial jusqu’à nomination d’un nouveau Prince.


Article 5 :
Le Prince veille au respect de la Charte du Cercle Impérial Francophone. Il assure par sa gouvernance, le fonctionnement régulier des institutions Impériales ainsi que la préservation des Provinces Impériales.

Article 5-1 : Le Prince peut prononcer la dissolution du Sénat Impérial.
Les Sénatus Impériaux seront alors renommés suivant la procédure coutumière dans les 15 jours suivant la dissolution du Sénat.
Il ne peut être procédé à une nouvelle dissolution dans les 6 mois suivant la dernière dissolution.


Article 5-2 : En cas de décès ou de démission du Prince, les fonctions du Prince sont provisoirement exercées par le Sénat Impérial jusqu’à l’élection du nouveau Princeps Sénatus dans le mois suivant le décès du Prince.



Titre III : des Institutions Impériales

Pour assurer l’essentiel de ses attributions exécutives, l’administration du Cercle Impérial Francophone est composée de différentes Institutions Impériales.


Elles sont les organes administratifs dépendant exclusivement du Sénat Impérial et s’administrant en dehors de cette filiation de manière autonome.
L’organisation interne de celles ci est définie par les acteurs de ses institutions, toute réforme interne se faisant sur proposition du Haut Dignitaire Impérial en charge de l’institution et promulgué après contrôle par le Sénat. Nota : Toute charte spécifique interne, définissant les dites institutions impériales, se doit d'être en stricte conformité avec les principes généraux ayant cours au Saint Empire, cas contraire rendant caduque de fait les passages incriminés.

Citation :

Article 1 : La Cour d'Appel Impériale

Cour de seconde instance, ayant prérogative à juger les appels déposés en son sein sur contestation de verdict d'une première instance, par un requérant dans son domaine de compétence. Elle est gérée par un Dignitaire, désigné sous le titre de Président de la CAI.


*Conformément au droit dit "fondamental", il est à noter que tout appel ne peut être suspensif du verdict de première instance provinciale, réservé aux seuls cas de Trahison et Haute Trahison.

*De même il est à noter que la CAI, de par sa nature même, n'a en aucun cas la prérogative de créer jurisprudence sur le fond ou sur la forme, sur quelque corpus juridique provincial ou impérial que ce soit.


Article 2 : La Hérauderie Impériale

Est l'organe compétent gérant tout ce qui a trait aux affaires héraldiques - lois, us et coutumes, tribunal Héraldique. Elle est gérée par un Dignitaire, désigné sous le titre de Maréchal d'Armes Impérial.



Article 3 : Le Haut Commandement Impérial

Est l'organe qui gère et coordonne les forces armées Impériales. Elle est gérée par un Dignitaire, désigné sous le titre de Haut Connétable, et composée des ducs/comtes en exercice de chaque province du SRING.

En réalité le nombre de personnes participant au HCI est bien plus nombreux avec lub, sirius, erageon...

Je pense que son activité doit etre différent, et plus large pour correspondre au pouvoir exécutif... Avec tout ce que cela implique

*Il est à noter que la Chancellerie Impériale n'est pas définie comme une institution à part entière, mais comme l'organe diplomatique œuvrant pour le HCI, au sein du HCI.
Celle-ci est gérée par le Prime Chancelier.


Article 4 : L’Université Impériale

Est l'organe qui regroupe et enregistre les œuvres des sciences, d’histoires et de techniques propres à l'Empire. Elle est gérée par un Dignitaire désigné sous le titre de Recteur de l'Université Impériale.

Titre IV : des Dignitaires Impériaux

Préambule :

En marche normale, les cumuls de postes entre les différentes institutions Impériales sont expressément interdits.
Néanmoins, une dérogation extraordinaire peut être accordée par le Sénat à un membre d'une institution impériale, de façon qui ne peut être que ponctuelle et à durée limitée, afin d'occuper temporairement un poste vacant dans une institution autre que la sienne, si telle vacance de poste perturbe les intérêts essentiels de l'Empire.
Pour se mettre en conformité avec les cumuls interdits, un délai de carence d'une semaine est accordé pour permettre au sénatus de se mettre en règle.


Les conditions nécessaires pour devenir Dignitaire Impérial sont que seules les personnes possédant une terre et vivant au Saint Empire, n'ayant aucun mandat -électif ou non- ou poste dans une quelconque institution ceci au sein du Saint Empire ou dans n’importe quel Royaume voisin ou éloigné, sont éligibles. Les candidats devront en outre être Aristotéliciens et baptisés et faire partie de la Noblesse du Saint Empire dite de Mérite, ayant la capacité d’artisanat ou d’érudition.


[ La durée de leur mandat est de 6 mois reconductible une fois, soit impossibilité de cumuler plus de 2 mandats consécutifs.]

Article 1 : Chaque dignitaire est responsable devant le Sénat du développement de l'institution qu'il a à charge.
Il devra par ailleurs transmettre des rapports et toute information utile sur ladite institution sur demande motivée du Sénat.

Article 2 : Toute personne ne peut être dignitaire que d'une seule institution. Aucune dérogation ne peut être accordée. Sauf cas exceptionnel entériné par le Sénat selon le préambule du Titre IV

Article 2-1 : Tout dignitaire ne peut cumuler sa charge avec une charge [IG] éligible provinciale, qu'il s'agisse d'un Conseil ou d'une Mairie. Aucune dérogation ne peut être accordée.

Article 2-2: En vertu des spécificités de fonctions propres à chaque poste de dignitaire, celles-ci sont définies dans la charte de leur Institution référente.

Alors je ne sais pas d'ou vous sortez que la Savoie est à l'initiative du projet puisque j'ai repris la plupart des propositions de votre Duc que j'ai trouvé fort cohérente.

Pour ce texte la effectivement je n'en connaissais pas l'existence. Je vais donc lire tout ça attentivement.

Je lis tout cela et je commenterais.