[PC] TALP Decret municipal Adelinda

Vendredi 14 Septembre:


Adelinda à été pris en flagrant délit de Trouble à l'ordre public pour non-respect de Décret Municipal, en achetant sur le marché du bois sans l’accord du maire.
Plainte

Décret Concerné:

>>>>Décret sur l'activité des MA<<<<

Spoiler:

Preuve:

Citation :

1460-09-10 16:30:30 : Vous avez vendu 6 stères de bois pour 3,15 écus à Adelinda.

Fiche du Contrevenant:

Citation :

Informations sur Adelinda

Créé(e) le 13 Septembre 2007

Adelinda fête son anniversaire le 13 Septembre.

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Epinal

Niveau : 2
Points de réputation : 107
Argent : 26

Adelinda est boulanger.
Adelinda ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 13 Septembre 2012

Missive Adressée au Contrevenant:

Citation :

Bonjour,

Vous avez été pris en flagrant délit de Trouble à l'Ordre Public en ne respectant pas le décret Municipal en vigueur sur l'achat du bois à Dole.

Vous avez achetée sans avoir eu l’accord du maire.

Je vous rappelle que vous pouvez trouver le décret en vigueur ainsi que tout Décret Municipal à cet endroit.

http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Si aucune réponse ne nous ai parvenu dans un délai de 24 heures, un procès sera intenté à votre encontre et vous risquerez amendes et peine de prison, dans ce cas vous pourrez demander l'assistance d'un avocat.
Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas que les courriers que nous échangeons au sujet de cette affaire ne soient pas publiés dans votre dossier, il convient de me le signaler.

Bien à vous.
Alice du Val d’Haine
Brigadier de Franche Comté

Courrier reçu du contrevenant:

Citation :

• Expéditeur : Adelinda
  
• Date d'envoi : 14/09/1460 - 10:24:24
  
• Titre : Re: Achat de bois
  

• J'ai été prisE en flagrant délit, je suis une fille, merci de faire attention à ce que vous dites.
  
  Je suis déjà au courant que je suis hors la loi, merci. Oui j'ai eu le
  toupet d'acheter 6 bois sur le marché de Dole sans être doloise. Oh la
  vilaine que je suis. J'attends d'ailleurs mon procès, il tarde à venir.
  Menfin si vous en faites pour des situations aussi ridicules que
  celle-ci, j'imagine que vous devez être débordés.
  
  Ah aussi, je veux un procès PUBLIC (sur gargote). J'espère que cette
  chère Mousseline vous l'a dit, sinon elle m'aurait menti. Et je pourrai
  alors lui faire un procès à mon tour.
  
  Adye
  

Casier

Demande de procès

verdict

Citation :

Dame La Procureur, Dame Adelinda,

J'ai pu entendre les diverses intervention de tout à chacun et suis désormais en mesure de rendre verdict !

Dame Ilays, veuillez prendre note je vous prie, que nous puissions libéré Dame Adelinda pas plus tard que ce soir, cette affaire n'a que trop durée.

Or donc, Dame Adelinda s'est vue accusée de trouble à l'odre public pour avoir acheté du bois contre le décret municipal en vigueur, le destinant à nos artisans Comtois.

La loi est telle que vous même la reconnaissez et il n'est pas de ma compétence d'apprécier la juste valeur de cette dernière.

Vous ne niez aucunement l'achat du bois, objet du délit pour lequel vous paraissez devant la cour aujourd'hui et bien que conscient du temps que vous nous avez donné pour arriver à ceci.

J'ai cru également comprendre que Justice avait été partiellement rendue, suite à la rencontre malheureuse avec l'une de nos armées, et je décide d'en tenir compte dans la sentence qui va être prononcée ici.

Dès l'or;
Attendu le chef d'accusation pour trouble à l'ordre public,
Attendu que l'objet du délit est l'achat de bois sans autorisation,
Attendu que vous confirmez le dit délit,
Attendu que Justice a été partiellement rendue,
Attendu que le dit délit, reste mineur et sans grande conséquence sur l'économie avérer de la mairie,

Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté, vous condamne à une amende de 5 écus !

Justice est rendue !

Garde, laissez donc partir cette femme !

Procès clos, casier mis à jour. A archiver