[DCD] TALP (décret municipal) Rudolph

Le 10 septembre 1459, le sieur Rudolph a contrevenu au décret municipal concernant la journée obligatoire aux mines pour tous les niveaux 2 et 3. Il avait déjà été averti pour un fait similaire le 3 septembre.
La mairie a porté plainte

contrevenant:

Citation :

Informations sur Rudolph

Né(e) le 09 Octobre 2010

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Saint Claude

Niveau : 2
Points de réputation : 88
Argent : 592

Rudolph est boulanger.
Rudolph possède un potager.

Dernière connexion le 10 Septembre 2011

preuves

Citation :

03/09 13:43 : Starkel embauche Rudolph pour 21,00 écus N2

Madeleine a écrit:

Citation :

10/09 19:03 : Gmoncharm embauche Rudolph pour 17,00 écus Niv 2

Il est récidiviste c'est l'une amende qui l'attend de 15 écus, si refus d'arrangement procès.

courrier envoyé

Citation :

Bonjour

Je vous signale que le 10 septembre, vous n'avez pas respecté le décret municipal relatif à la journée de la mine obligatoire pour tous les artisans et notables, valable également pour les étrangers à la ville de Saint Claude.
A titre indicatif, le texte est affiché à la mairie.
Comme vous êtes en état de récidive (non respect le 3 septembre), vous êtes donc passible d'une amende de 15 écus correspondant au salaire d'une journée à la mine.
Je vous demande de bien vouloir prendre contact afin d'un arrangement à l'amiable. Dans le cas contraire, vous serez poursuivi en justice et pourrez vous faire assister d'un avocat lors des audiences.

bien à vous

Adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

à titre d'info:
copie de celui du 3/9

Citation :

Bonjour

Je vous signale que le 3 septembre, vous n'avez pas respecté le décret municipal relatif à la journée de la mine obligatoire pour tous les artisans et notables, valable également pour les étrangers à la ville de Saint Claude.
A titre indicatif, le texte est affiché à la mairie.
La récidive sera sanctionnée par une amende équivalente à la journée de paie d'un mineur.

bien à vous

Adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

casier

réponse reçue... transaction proposée

Citation :

* Expéditeur : Rudolph
* Date d'envoi : 11/09/2011 - 08:29:22
* Titre : Re: infraction à la loi

* bonjour,

j'ai oublié, tout simplement, voilà

bonne journée

missive

Citation :

bonsoir messire,

la mairie a déposé une plainte à votre encontre auprès de la gendarmerie et vous êtes passible d'une amende de 15 écus. Toutefois une transaction à l'amiable est possible pour le versement des 15 écus.

Dans le cas d'un refus de votre part, le dossier sera transmis au tribunal de Franche Comté.

Bonne soirée

adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

ps: si vous ne désirez pas que vos réponses figurent in extenso au dossier, faites-le savoir.

relance envoyée

Citation :

bonsoir messire

n'ayant toujours aucune nouvelle de vous depuis une semaine, je me permets de vous rappeler que si vous ne vous manifestez pas pour le règlement de l'amende relative au non respect de la journée mine, une action sera entamée contre vous auprès du tribunal de Franche Comté d'ici 48 heures.
Vous pourrez alors vous faire assister d'un avocat lors des audiences.

Bonne soirée

adjudant prof13
gendarmerie de Saint Claude

ps: si vous ne désirez pas que vos réponses figurent in extenso au dossier, faites-le savoir.

Citation :

Rudolph entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 12 Septembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 6h56.

Rudolph entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 12 Septembre 2011

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Saint Claude [Franche-Comté], aujourd'hui à 5h49.

Rudolph entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 12 Septembre 2011

Le séminaire semble beaucoup lui plaire...

Citation :

Rudolph entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 12 Septembre 2011

Ce Rudolph n'existe plus depuis quelques jours... Un nouveau est né ce matin

Citation :

Informations sur Rudolph

Né(e) le 30 Décembre 2011

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Herzogtum von Bayern
Village : Passau

Niveau : 0
Points de réputation : 1
Argent : 5

Dernière connexion le 30 Décembre 2011

Rudolph est apparemment DCD. Un autre personnage a maintenant le même nom.

Affaire à classer