[SS][TALP] Décret municipal Flamzz

Le Sieur Flamzzc'est rendu coupable de trouble à l'ordre public pour non respect de décrêt municipal. La bourgmestre de Luxeuil, Dame Jenah a porté plainte.

Preuve :

Citation :

Fiche du contrevenant :

Citation :

Né(e) le 30 Mai 2010
Flamzz fête son anniversaire le 01 Janvier.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Duché de Lorraine
Village : Nancy
Flamzz entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : Vagabond
Points de réputation : 19
Argent : 312
Flamzz ne cultive ni n'élève rien.
Dernière connexion le 07 Avril 2011

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Messire,
Vous avez mis des marchandises en vente sans l’accord de la mairie (stères de bois) .
Selon le décret en vigueur à Luxeuil vous étiez redevable de taxes .
Merci donc de me contacter rapidement pour un règlement à l'amiable .
Faute de quoi, vous serez poursuivi en justice. Dans ce cas, vous pourrez vous faire défendre par un avocat si vous le désirez. Voici l'adresse du Cabinet d'avocats : http://avocats.forumactif.com/forum

Décret sur l’activité des MA

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement)

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil

Tout contrevenant sera poursuivi

La transaction s'effectuera via l'achat d'une miche de pain sur le marché à 31 écus (6 écus prix Cac + 25 écus Taxe MA)

Révisé ce 12 novembre 1458 par Madalen Maire de Luxeuil

Bien à vous,

Brigadier Jym56, Brigade de Luxeuil,

casier

Citation :

Tulle [Comté du Limousin et de La Marche], aujourd'hui à 10h34.

Vérifié le 12/05.

Citation :

Luxeuil [Franche-Comté] du 07/04 au 11/04.
Retraite du 07/04 au 11/04.
Vesoul [Franche-Comté] du 12/04 au 13/04.
Dole [Franche-Comté] du 14/04 au 15/04.
Autun [Duché de Bourgogne] du 16/04 au 20/04.
Retraite depuis le 23/04.
Bourbon [Duché du Bourbonnais-Auvergne] du 20/04 au 26/04.
Montluçon [Duché du Bourbonnais-Auvergne]du 28/04 au 11/05?.

3 mois sont passés.

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