[AC] TALP (décret municipal) virgin

Sire virgin s'est rendu coupable de trouble à l'ordre public en mettant en vente sur le marché des stères de bois sans autoristaion de la mairie.Il est en violation du décrêt municipal ci-dessous:

Citation :

Décret sur l’activité des MA :

Tout marchand ambulant qui intervient sur le marché de Luxeuil en dehors d’un échange avec la mairie est redevable d'une taxe commerciale de 25 écus par jour de vente(s’adresser au maire pour le règlement).

Est considéré comme MA toute personne étrangère à Luxeuil et y vendant des marchandises autres que le poisson, ou tout luxovien vendant des marchandises non produites à Luxeuil.
Tout contrevenant sera poursuivi.

Pour ne pas avoir à payer cette taxe, il vous suffit de vous adresser à la mairie pour toutes vos ventes.

Révisé à Luxeuil, le 10 janvier 1457

Gain perçu : a définire

Preuve :

Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

cher Dame
ce 14/08/1457 vous avez été pris en flagrant déli de trouble à l'ordre public en vendant sur le marché de Luxeuil des stères de bois sans l'autorisation de la mairie.

Vous n'avez pas tenu compte du décrêt visible sur la porte de la mairie. (https://chateau-de-dole.forumactif.com/les-decrets-municipaux-f5/decrets-municipaux-de-la-ville-de-luxeuil-t111-30.htm)

Vous avez deux jours pour prendre contact avec la gendarmerie de Luxeuil pour régler cette affaire sans quoi un procès vous sera intenté.

Salutations.

Rached2005, gendarme de Luxeuil.
fait a Luxeuil le 15/08/1457

Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Virgin

Né(e) le 29 Juillet 2009

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Pontarlier

Niveau : Vagabond
Points de réputation : 7
Argent : 54

Virgin ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 15 Août 2009 à 09h44

Casier

missive recue du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Virgin
Date d'envoi : 2009-08-15 12:04:45
bonjour messire suite a votre courier je vous repond a votre demande et j aimerais prendre contact avec vous en taverne il n y a pas de probleme je suis a votre disposition en taverne

cordialement dame Virgin

ma repense :

Citation :

bonsoir Dame virgin
oui je suis a votre disposition cher Dame mais je vous conseille de prendre contact aussi avec le maire de Luxeuil afin de payer la taxe ou récupérer votre marchandise
fait a Luxeuil le 16/08/1457
Rached2005 gendarme de Luxeuil

missive de rappelle pour non répense :

Citation :

rebonjour Dame
les 2jours sont passé et vous n'avez pas encore pris contact ni avec moi ni avec le maire
je regrette de vous annoncer que vous avez jusqu'à ce soir minuit pour régler votre situation sinon je passe le dossier au tribun
merci
Rached2005 gendarme de Luxeuil
fait le 18/08/1457

sa répense :

Citation :

Expéditeur : Virgin
Date d'envoi : 2009-08-18 11:12:02bonjour messire

je crois que nous avons bien du mal a ce voir en taverne pourtant je
passe du temps pour regler cette affaire au plus vite en tous les cas
je suis comme toujours a votre disposition
cordialemnet Dame Virgin

ma répense :

Citation :

Cher Dame
apparament nos horraires sont un peut different l'un de l'autre
pour passer cette ettape je vous demande alors votre accord pour payer l'amande de 25 ecus
c pour lancer la procedure
merci
Rached 2005 gendarme de luxeuil

lettre recue d'un proche du contrevenant:

Citation :

Expéditeur : Callmar
Date d'envoi : 2009-08-19 09:13:29Messire Rached

Je me presente messire Callmar d Epinal .
Je viens d aprendre par ma cousine Dame Virgin (qui es nouvelle sur RR)
qu elle venais d avoir une amande de 25 ecus . Vous imaginez ce que
represente 25 ecus pour un vagabond ou pied nu 5 jours de pain , mais
bon passons
Moi meme je controle le marche d Epinal qui c est vrai libre pour le
commerce de toute personne . Je comprend le reglement et les lois de
votre ville . Je me porte garand de la somme que dois ma cousine a
votre ville quand a moi je serais demain dans votre Ville pour vous
rencontrer si bien entendu vous avez un peu de temps a me consacrer .

Amicalement Callmar

ma répense :

Citation :

ca sera avec plaisir de vous rencontrer sieur callmar
comprenez bien que je comprend l'etat de dame virgin mais c'est hélas la loi
amicalement Rached2005 gendarme de Luxeuil

voila Sieur Callmar et la je procede a la transaction
ma lettre d'explication :

Citation :

bienvenue a luxeuil Sieur
alors voila comment on va procéder
je vais mettre sur le marcher 4 pain a 12.25 ecus chaque sois une augmentation de 6.25 pour chaque pain et 25 ecus pour la totale
comme ca tu payera l'amande taxer sur virgin
merci de votre compréhension
brigadier Rached de la gendarmerie de Luxeuil
fait le 21/08/1457

et tout qui commence bien finie bien
transaction effectuer
preuve :

c'est impecable brigadier!!

on peut mettre le casier a jour et classer

c bon Mdame casier mis a jour et demande de classement du dossier aussi