Discussion de la constitution

Parait que le Nerval, il a proposé ses lignes directrices en chambre dorée...

Pourrions-nous les connaitre?

Soupire.


C'est très simple : s'il n'est pas possible de faire confiance aux intermédiaires et bien il suffit d'écrire directement à l'Impératrice et lui présenter notre façon de percevoir la situation.

c'est juste ennuyant de savoir que les bans lorrain et savoyard le savent déjà et pas nous...

Vous allez voir le coup qu'on sera encore la dernière roue de la charrette ...

non non je pense que pour le coup, Leif n'a pas encore pu transmettre l'information

on a tous des aléas de la vie

Ah ... Bon ... Autant pour moi alors.

Voilà les propositions du régent :

Citation :

Pouvoir exécutif - Le Roi :
* Élu 50-50 entre les grands électeurs (Conseils Ducaux et maires) et la noblesse, utiliser la base de la constitution révisée et ajouter clause pour voix plus importante pour le Duc et ne pas utiliser le double vote pour un noble, ce dernier vote selon son poste en priorité
* Représentant de l’Empire dans le Royaume de Lotharangie et représentant unique de la Lotharangie au CI, il gère les affaires de la HR, de la CAR, de la chancellerie et la levée du ban
* Le Roi est le chef du Conseil Royal de Lotharingie ; il nomme et révoque les Ministres au sein de ce conseil
* Le Conseil Royal est composé du Roi, des Ministres Royaux, des trois Régnants, du représentant agréé de l'Église Aristotélicienne, du Maréchal d'Armes Impérial
* Reçoit les allégeances pour le royaume, au nom de l'empire et pouvoir de lever le ban au nom de l’Impératrice.

Pouvoir législatif - La diéte royale
* L’Assemblée Royale est composé de neuf membres, 1 membre issu respectivement de la noblesse Franche-Comté, de Lorraine, de Savoie et du Domaine Royal, d’un clerc, d'un représentant élu des trois duchés ( élu par les conseils ducaux à la majorité ) ainsi que du Roi.
* Ils sont confirmés dans leur fonction par le Roi.
* Veille au bon respect de la constitution et à son application.
* Assure la tenue des élections royales à titre neutre.
* Rédaction de la législation impériale
* Avis pour les textes de la HR ? Et possibilité de véto ( modalités à definir )

Citation :

* Élu 50-50 entre les grands électeurs (Conseils Ducaux et maires) et la noblesse, utiliser la base de la constitution révisée et ajouter clause pour voix plus importante pour le Duc et ne pas utiliser le double vote pour un noble, ce dernier vote selon son poste en priorité

En fait, il va supprimer le poste d'archichancelier pour ne garder que le poste de roi (il revient à la première version que nous avions écrit au CC...)
Avec une double clause de votation y mélant CD, maires et noblesse...

La seule critique à ce système : trop de monde pour élire quelqu'un : ça va se planter et durer en longueur

Citation :

* Représentant de l’Empire dans le Royaume de Lotharangie et représentant unique de la Lotharangie au CI, il gère les affaires de la HR, de la CAR, de la chancellerie et la levée du ban

ok pour la représentation mais il n'a pas à "gérer" la HR et la CAR. juste à veiller à son fonctionnement correct. Quant à la chancellerie, il me semble que la position des derniers gouvernements comtaux était à une autonomie accrue de la chancellerie royale... Pas sûr que nous acceptons une chancellerie royale

Pour la levée du ban, voir ma remarque à Nerval à coté

Citation :

* Le Conseil Royal est composé du Roi, des Ministres Royaux, des trois Régnants, du représentant agréé de l'Église Aristotélicienne, du Maréchal d'Armes Impérial

Aucun changement à ce qui a été fixé

Citation :

* Reçoit les allégeances pour le royaume, au nom de l'empire et pouvoir de lever le ban au nom de l’Impératrice.

voir ma remarque au régent :

juridiquement, la levée du ban ne concernera que la haute noblesse et doit avoir une déclaration scellée de l'impératrice pour se faire... Le régnant ne faisant que recevoir les allégeances...

On en revient à ce que j'avais dit en juin à part que le roi n'est plus suzerain et donc n'a aucune autorité réelle sur la noblesse

Citation :

* L’Assemblée Royale est composé de neuf membres, 1 membre issu respectivement de la noblesse Franche-Comté, de Lorraine, de Savoie et du Domaine Royal, d’un clerc, d'un représentant élu des trois duchés ( élu par les conseils ducaux à la majorité ) ainsi que du Roi.
* Ils sont confirmés dans leur fonction par le Roi.
* Veille au bon respect de la constitution et à son application.
* Assure la tenue des élections royales à titre neutre.
* Rédaction de la législation impériale
* Avis pour les textes de la HR ? Et possibilité de véto ( modalités à definir )

Pour les représentants élus des bans ducaux et des représentants des CD, le roi n'a pas à nommer. ils sont nommés par leurs instances... Ingérence donc

Pour le reste ça rejoint le texte du cc

quant aux avis de la Hérauderie royale (HR)... Soit on l'applique à toutes les institutions et donc de la CAR et de l'université
soit on laisse une autonomie

L'impression que la hérauderie ne sera plus autonome... mais soumise... au contraire de la CAR...

En effet, je n'ai pas eu le temps encore de transmettre l'information.
Merci Imladris de l'avoir fait

Bon il y a du bon et du mauvais aussi dans les propositions, le système d’élection des deux castes principale peuple-noblesse c'est quand même pas mal, faudra juste voir d'atteindre une majorité et un délai de vote.
Ce serait une bonne idée que la CAR ne soit pas autonome ? Faut voir, mais approfondir le pouvoir législatif du royaume en rajoutant la CAR et l'Université ça donnera un peu plus de sens à la législation.

Maintenant je ne sais pas si c'est intéressant de n'avoir qu'eux le roi et pas d'Archichancelier, toute personne et surtout à une fonction de Roi, à besoin d'un second légitime.
Je vais voir les commentaires en chambre dorée et je vous en ferrais part.

La hérauderie ne doit pas être contrôlé, que le roy y est accès ne me pose pas de soucis, mais qu'il puisse contrôle la HR... je suis pas d'accord.

J'ai mis mes commentaires à coté, pas envie d'avoir un double débat : autant que nos commentaires aillent aussi aux oreilles du régent.

Sacrai peux-tu nous faire un topo des demandes de Nerval et de ce qui est dit en chambre dorée concernant la constitution et le conseil constitutionnel?

J'en ai marre

Je demande un vote du ban concernant l'allegeance royale ou impériale ou la double allégeance...

Vu que le régent s'obstine...

* ricanne *

Et il veut unir les provinces... Cela semble mal parti au vu de l'absentéisme en chambre dorée...

Pour ma part, nous devons défendre notre conception sur la noblesse.

Je me suis battu pour supprimer ce concept de double allégeance, ce n'est pas pour le voir revenir par la petite porte...

Le plus drôle c'est que c'est à cause de la Savoie que nous avons abandonné cette idée... Enfin je suis d'accord avec cet abdandon mais pas pour les mêmes raisons

Vous ne comprenez pas ? C'est pourtant évident, maintenant que le Régent est savoyard et que les idées des savoyards vont passer sans problème, ils sont pour le Royaume.

C'était pourtant clair et net avant même que les débats ne commencent... La Savoie aura eu ce qu'elle voulait une fois de plus, et nous... On s'est encore laissé pigeonner...

Récapitulatif des idées du ban:

Citation :

Pour le pouvoir exécutif:

Citation :

Élu 50-50 entre les grands électeurs (Conseils Ducaux et maires) et la
noblesse, utiliser la base de la constitution révisée et ajouter clause
pour voix plus importante pour le Duc et ne pas utiliser le double vote
pour un noble, ce dernier vote selon son poste en priorité

- Beaucoup trop de votants il risque d'y avoir des soucis sur la longueur du vote qui risque de prendre longtemps. Sachant que côté élu ca change vite , les votants changeront en cours de route.
-Bonne idée le système de vote des deux castes cependant il faut décider d'un delai maximum de durée de vote ainsi qu'un nombre minimal de

Citation :

Représentant de l’Empire dans le Royaume de Lotharangie et représentant
unique de la Lotharangie au CI, il gère les affaires de la HR, de la
CAR, de la chancellerie et la levée du ban

-Il ne doit pas gérer la HR, juste veiller à son bon fonctionnement, les futurs hérauts et maréchal d'armée seront la pour gérer.Idem pour la CAR il surveille mais ne gère pas.
-Pour la levée de ban il ne gère pas directement car ne recevant pas les allégeances directe des nobles ils ne rendent de compte qu'a l'empereur.A l'occasion l'empereur pourra lui confier la logistique, qu'il s'en occupe au nom de l'empereur mais pas du sien.

Citation :

Reçoit les allégeances pour le royaume, au nom de l'empire et pouvoir de lever le ban au nom de l’Impératrice.

-Comme dit au dessus, il ne lève pas le ban que ce soit au nom de l'empereur ou pas, c'est l'empereur qui décide de la levée ou non et qui lui confie après le bon déroulement.Le roi n'étant pas un suzerain il n'a aucune autorité sur la noblesse.
-Refus de la double allégeance, cela pourrait apporter beaucoup de soucis en cas de différent entre le roy et l'empereur.
-Il faut un vote pour décider du sort des allégeances et régler le soucis des lien de vassalité.


Pour le pouvoir législatif:

-Pour le représentant noble et le représentant d'un CD, il est élu par les instances de son lieu d'origine, en quoi le roi irait contre?Car qui dit confirmation dit pouvoir de ne pas le confirmer et l'ignorer.Ca pourrait apporter des dérives.Ils ont été choisis pour représenter leur

comté/duché le roi se doit de respecter ce choix.
-Ajouter la CAR et l'université donnera plus de sens à la législation, a approfondir pour l'autonomie de la CAR
-Si il doit y avoir avis sur la HR, il devra aussi y avoir pour la CAR et l'université, on ne fait pas juste pour l'un.

Voilà ce que je mettrais en chambre dorée pour les avis du ban, malheureusement nous n'avons pas eu beaucoup de représentants nobles pour s'exprimer mais on ferra avec.Les avis se rejoignent pour la plus part de toute façon.

Si l'on ne dit rien c'est que nous sommes d'accord avec ce qui est dit

C'est comme pour tout débat... devant l'absence de participation, comment peut-on savoir si le débat est suivi ? Par qui ? Comment deviner que le mutisme équivaut à un avis similaire ?
Parce que vous, vous le savez, mais nous en face non.

On est combien de nobles ? Combien ont participé ? Faut-il déduire que tous ont suivi et été d'accord avec les avis avancés, mais quand ils été contradictoires ?

Ca coute quoi que dire : je partage cet avis.

En gros, ils ne veulent pas que la volonté de l'Impératrice soit appliquée...

J'adore l'opinion de la Savoie

Ils confirment ce que je pensais... La double allégeance ne sert que pour NOUS mettre sous la coupe du roi alors qu'ils bénéficient de la prime allégeance à l'impératrice.

Idem ils ont la même interprétation que nous sur la double allégeance, sur la HR etc...

D'ailleurs sur la HR, un commentaire interessant sur le fait qu'ils veulent soumettre la HR.

Pour moi, c'est la preuve que la Savoie n'a pas abandonné son combat

Au vu des réponses de la Savoie, je maintiens mes dires sur la double allégeance, la levée du ban et l'autonomie de l'Hérauderie :
- refus de la double allégeance et allégeance directe à l'impératrice ;
- le roi ne sera qu'un gestionnaire d'une levée du ban ; seule l'impératrice lévera le ban ;
- pleine autonomie de la HR et de la CAR, le roi ne devra maintenir que leur bon fonctionnement.