[Clos-Coupable] TALP (tentative de revolte) : Humbre

Humbre se serait rendue coupable de tentative de révolte dans la nuit du 30 au 31 août 1460 à Luxeuil.

Dossier

Acte d'accusation :

Citation :

*Le procureur arriva au tribunal en urgence, un sourire aux lèvres, trois dossiers sous le bras.*

Bonjour votre Honneur,

Je viens aujourd'hui vous présenter le cas de trois brigands de mauvaise fortune, qui ont osé s'en prendre à la mairie de Luxueil cette nuit. Il va de soi que nous ne devons pas laisser les pilleurs de mairies où les incapables qui tentent de le faire se ballader librement sur nos terres. Nos lois doivent être respectée, comme notre justice !

Voici la norme légale qu'il a enfreinte :

Livre III : Code pénal

Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction.
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.

Voici le dossier du prévenu nommé Humbre :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t37449-dp-luxeuil-talp-tentative-de-revolte-humbre

Accusé, vous avez le droit de demander un avocat dont vous trouverez la liste ici :

https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Fait à Dole le 31 août 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

*Humbre revenait tout juste d'une petite course et se rendit au tribunal pour répondre des accusations qui pesaient sur sa personne. Il entra dans la salle et sans attendre qu'on l'y autorise, prit la parole.*

Chers accusateurs,

Sachez que si l'on m'accuse de crime de Trouble à l'Ordre public", mes intentions n'ont jamais été mauvaises. Il est probable que l'ambiguité de ma présence devant la mairie au moment des faits fut pour le moins déconcertant pour vous, ainsi que pour les témoins de la scène qui, je le pense sincèrement, font un travail remarquable.

J'ai toujours été très attiré par les ambiances festives, et, je suis persuadé que vous comprendrez, lorsque l'on me propose de faire la fête, il m'est difficile de refuser. D'autant plus que la raison de mon voyage à travers le royaume est de rencontrer les habitants de mon pays et de festoyer avec eux. Aussi, lorsqu'un homme en taverne m'a proposé de me réjouir avec lui de sa bonne fortune, j'ai accepté avec joie !
Je fut surpris qu'il me montra la mairie comme lieu de fête, mais quand j'ai vu l'allégresse qui faisait vibrer les quelques personnes déjà présentes, je me suis mêlé à eux et j'ai partagé leur joie.

Cependant, lorsque ces gens ont décidé de prendre d'assaut la mairie, le peux vous le jurer, j'ai décidé rebrousser chemin. Je ne suis pas du genre à chercher les ennuis et quand j'ai vu les gardes autour de la mairie assaillir vaillamment les fêtards, j'étais déjà en retrait et me préparais à rentrer à l'auberge pour dormir. Peut être que votre garde m'a vu, oui, c'est même fort probable, mais il n'a pas put me voir attaquer la mairie. Ce serait m'accuser à tord que de porter un tel jugement à mon égard.

*Puis sans vraiment attendre de réponse, Humbre se retira. Un nouveau voyage l'attendait*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

*Le procureur arriva pour clore le dossier.*

Bonsoir votre Honneur,

Voilà donc, ce messire qui prétend nous faire croire qu'il n'était là que pour une fête, alors que notre bon garde est bien certain que c'est de ce messire qu'il s'agit, qui l'a bel et bien attaqué !

Nous ne pouvons nous permettre de laisser passer pareille offense, et nous nous devons de la punir la plus durement possible, mais avec justice.

Pour ce larron, je demanderais 3 jours de prisons et 150 écus d'amende.

Que cela lui serve de leçon ! Et si vraiment il croyait participer à une fête, que cela lui serve de pense bête, pour éviter que l'on ne l'embobine encore !

Fait à Dole le 30 septembre 1460,
Pierre du Val d'Haine, dict Martyn,
Procureur de Franche-Comté.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Après avoir lu le dossier avec intérêt, dans sans une certaine suprise quant à la défense apporté par le préposé coupable.
Le Juge prit la parole après avoir légèrement toussé pour se donner contenance.

Messire Umbre, bien que vostre absence à la séance, j'ai pu prendre connaissance du dossier concernant une tentative de prise de mairie de Luxeuil.
Ayant pris connaissance des diverses pièces et au vu de votre défense, vous ne démantez pas votre présence à ces lieux, lors de la nuit des faits. Vous ne niez pas non plus avoir participer à ce que vous appellez une fête.
De plus, j'ai cru comprendre que vous n'aviez que faire de la présente affaire.
Dès lors,
Attendu le dossier d'instruction à votre encontre,
Attendu l'accusation du délit suivant : Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
"Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction."
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.
Attendu que vous dites vous êtes retiré,
Attendu que vous n'apportez aucun éléments concret à se retrait,
Attendu que vous avez été reconnu dans la dite tentative,
Attendu que vous ne niez pas vous y être rendu,
Attendu tout les éléments citez précédemment ,

Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté, satue de la manière suivante, et vous reconnait coupable d'avoir participé à la "fête" et enttend vostre tentative de retrait.
Hors, je ne peux ignoré l'absence concret d'éléments,justifiant vostre défense.
Dès lors, je vous condamne à 2 jours de Prison et 5 écus d'amende pour la dite tentative.

Kalvin
Juge de Franche-comté

Fait à Saint-Claude, en ce 14 octobre de l'an de grâce 1460.