[PC - Luxeuil] TALP (tentative de revolte) : Humbre

31 août 1460 :

Humbre se serait rendue coupable de tentative de révolte dans la nuit du 30 au 31 août 1460 à Luxeuil.

Preuve :



Fiche du contrevenant :

Citation :

Informations sur Humbre de Tombétoile

Créé(e) le 03 Mai 2012

Humbre fête son anniversaire le 04 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché de Champagne (Domaine Royal)
Village : Troyes

Niveau : 1
Points de réputation : 15
Argent : 1

Humbre ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 31 Août 2012

Missive adressée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous allez faire l'objet de poursuites devant le tribunal de Franche Comté pour révolte à l’encontre de la mairie de Vesoul (Trouble à l'ordre public).

Cette missive a pour but de vous informer que vous pouvez vous solliciter les services d'un avocat pour vous défendre devant la justice Franc-Comtoise.

Bien à vous,

Major TomPouce95,
Prévôté de Franche-Comté.

Casier

Demande de procès

Réponse du contrevenant :

Citation :

Expéditeur : Humbre de Tomb�toile
Date d'envoi : 31/08/1460 - 12:53:13
Titre : Re: Procès

Monsieur,

Vous m'en voyez fort désolé, je ne pensais vraiment pas être dans mon tord, mais l'ambiance qu'il y avait devant la mairie cette nuit m'a porté et je peux vous dire sans détour que mon séjour dans votre ville fut pour moi des plus agréable.

En tant que voyageur et coureur de bonne aventure, je vous remercie chaleureusement de votre accueil et si un procès doit avoir lieu, je vous fait pleinement confiance quant à la décision qui en découlera. Si justice il y a, je ne doute pas un seul instant de la justesse de votre verdict.

Sur ce, je reprends mon voyage et vous souhaite une agréable journée.

Cordialement

Humbre Graham.

Réponse au contrevenant :

Citation :

Messire,

Permettez-moi tout d'abord d'apporter une petite correction à ma missive en date de ce matin : c'est bien de la ville de Luxeuil qu'il est question, et non de celle de Vesoul.

Ensuite, je vous rappelle que je ne suis que membre de la Gendarmerie de Franche-Comte, c'est donc au Tribunal qu'il conviendra d'adresser vos explication. Je ne peux, moi-même rien en faire.

Bien à vous,

Major Thomas du Val d'Allon,
Prévôté de Franche-Comté.

Dossier terminé et demande de procès ajoutée.

Dossier mis à jour.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :

Après avoir lu le dossier avec intérêt, dans sans une certaine suprise quant à la défense apporté par le préposé coupable.
Le Juge prit la parole après avoir légèrement toussé pour se donner contenance.

Messire Umbre, bien que vostre absence à la séance, j'ai pu prendre connaissance du dossier concernant une tentative de prise de mairie de Luxeuil.
Ayant pris connaissance des diverses pièces et au vu de votre défense, vous ne démantez pas votre présence à ces lieux, lors de la nuit des faits. Vous ne niez pas non plus avoir participer à ce que vous appellez une fête.
De plus, j'ai cru comprendre que vous n'aviez que faire de la présente affaire.
Dès lors,
Attendu le dossier d'instruction à votre encontre,
Attendu l'accusation du délit suivant : Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château
"Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois, sauf si la prise de mairie a été autorisée par le Franc Comte ou le Maire en fonction."
Le maire aura l'obligation de prévenir le parlement avant la prise de mairie en communiquant le nom de la personne qu'il a autorisé à prendre la mairie.
Les francs comtois devront être ensuite prévenus afin d'éviter tout mouvement de panique.
Attendu que vous dites vous êtes retiré,
Attendu que vous n'apportez aucun éléments concret à se retrait,
Attendu que vous avez été reconnu dans la dite tentative,
Attendu que vous ne niez pas vous y être rendu,
Attendu tout les éléments citez précédemment ,

Moi, Kalvin, Juge de Franche-Comté, satue de la manière suivante, et vous reconnait coupable d'avoir participé à la "fête" et enttend vostre tentative de retrait.
Hors, je ne peux ignoré l'absence concret d'éléments,justifiant vostre défense.
Dès lors, je vous condamne à 2 jours de Prison et 5 écus d'amende pour la dite tentative.

Kalvin
Juge de Franche-comté

Fait à Saint-Claude, en ce 14 octobre de l'an de grâce 1460.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 5 écus.

Casier à jour, prêt à être achivé