Greffier au pole justice

Cyrianna a été obligée de partir chez les moines pour une durée indeterminée.

Encore une fois de plus, plus de greffier.

Donc je propose la relance pour ce poste.

Tristan pourrais tu me faire une annonce en ce sens ou préfères tu que je la fasses ?

Soupire un peu , parce qu'il pensait faire la sieste sous le tilleul de la cour .. il fait si beau ...

Bon , puisque c'est demandé si gentiment :

Citation :

Appel d'offre d'emploi Comtal

De par le Franc Comte , protecteur des droits et gardien des lois de notre chère Franche Comté :

Le Comté recrute au poste de greffier toute personne s'en sentant la compétence .

Le greffier a pour rôle d'assister le procureur dans sa tâche concernant la gestion des dossiers. Donc si vous aimez la justice , où si vous désirez vous impliquer dans ça gestion , c'est pour vous .

Les postulants à ce poste devront envoyer leur demande à Beren accompagnée d'une lettre de motivation .

Chaque courrier reçu fera l'objet d'une étude scrupuleuse du trio juridique à savoir le procureur, le juge et le Prévôt des Maréchaux

Les candidatures sont à déposer avant 14 juillet 1460.

pour le Franc Comte , le Porte parole .

Parfait tu peux envoyer

Merci tristan

Et moi je veux ma liste de talion, que j'ai demander à la procure via le Capitaine.
Procureur ?

le Fc m'autoriserait il a réquisitionner un maire pour lancer deux procès qui me paraissent urgent ?

Si le procureur traine franchement ... Qu'on applique les réquisitoires rapidement via les maires actif.

Le procureur ne fait pas son travail ?

Faut demander au maire en effet, Votre grâce...? Sinon ils vont se pousser en riant bien encore une fois. Je demanderais bien au Maire de Dole... Heu mairesse de Dole.

Oui bien me dérange pas de faire un procès IG même 2... mais je ne signerai pas le réquisitoire je peux lancer la procédure par contre. Si le FC passe et approuve.

Article 3 : Des procès palliatifs ou d'urgence
Alinéa 1 : Par le maire
- Du déclenchement
Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire.
Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif.
Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison.
Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès.
- De la procédure
En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour.
Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire.
Le Juge reste souverain pour la décision finale
Alinéa 2 Par le Procureur
Lorsque le Franc Comte a promulgué un décret d’urgence concernant la sécurité de la Franche Comté, le procureur peut, sur la base du décret en vigueur et d’une preuve d’infraction à ce décret par une personne, lancer immédiatement un procès contre cette personne en passant outre l’attente de constitution de plainte et dossier en gendarmerie.

Le franc comte vous répondra pas avant lundi.
Mais, au lieu qu'on prenne les maires pourquoi le procureur ne peut pas faire son travail ? C'est quoi l'histoire.

Parce que sa dernière visite au château est le 27 juin?

C'est gênant.
Si d'ici lundi quand le Franc Comte reviendra elle n'est pas revenu, faudra la remplacer.

Personellement je sais que Loulou serait une bonne procureur advenant le cas... mais ce n'est que mon humble avis.

Je verrais bien Sarrasin moi.

Le CAC ou un autre parlementaire ne peut pas donner l'autorisation Flo ?

Je crains que si c'est une urgence Leif aura à prendre une décision ou vous dame juge dans l'urgence, cela devrait être fait aujourd'hui avant qu'encore une fois les brigands partent en fuite, si ce n'est déjà fait, et qu'on passe pour des incapables.

Pour ce qui est du temps de la procureur, Mousseline à écrit 27 juin donc 4 jours de manquement pas 1 mois... Pour le travail pas fait, ça je ne peux savoir, mais je sais bien qu'on ne l'a pas vu ici souvent.

Regarde Flory:

Et en effet vous pouvez prendre la décision seule,comme chacun de nous du parlement pourrait le demander d'ailleurs. Puisque la loi dit bien '']Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif.''Je préfère quand même laisser cela en les mains du juge ou du connétable après tout ses lui qui remplace le comte quand il est pas là. :

Citation :

Article 3 : Des procès palliatifs ou d'urgence

Alinéa 1 : Par le maire

- Du déclenchement

Ces procès ont pour but de pallier à une absence du procureur ou de l'impossibilité du procureur d'accéder à son bureau ou si le procureur est concerné par le procès ou pour tout cas d'urgence de lancer une procédure immédiate lorsque le procureur ne peut le faire.

Tout membre du Parlement est légitimé à faire une demande de procès palliatif.
Dans l'intérêt de la Justice, le Maire devra répondre favorablement à la demande si elle est légitime. S'il ne s'exécute pas, et s'il ne se justifie pas, il fera l'objet d'une instruction pour obstruction à la Justice et pourra être mis en examen pour trahison.
Si cela est possible il devra être opéré un retour à la norme des procédures par le procureur, celui-ci ayant droit à refaire le procès.
- De la procédure
En déclenchant le procès, le maire prend la place du procureur. C'est donc à lui que revient la charge de suivre le dossier et de remettre les réquisitoires a la Cour.
Toutefois, si cela est possible le procureur se devra de proposer un réquisitoire au maire.
Le Juge reste souverain pour la décision finale
en passant outre l’attente de constitution de plainte et dossier en gendarmerie.

Demande de passage en public de ma part aussi.

edith rejout: Sauf si vu qu'on parle de la procureur cela sera contre la loi.

Louisette a écrit:

''Je préfère quand même laisser cela en les mains du juge ou du connétable après tout ses lui qui remplace le comte quand il est pas là.[/b] :

Par remise de procuration de Kran? Pour info lorsque j'étais CaC je remplaçais Lara quand elle n'était pas la...

Sauf que j'ai aucune action de pouvoir changer le procureur actuellement, mais si les procès doivent être intenté par les maires alors qu'un maire lance le procès, il en a les droits et les pouvoirs.

Pour ce qui du remplacement du procureur actuel, qui est absent.
Nous verrons demain avec le Franc Comte, je n'ai aucune procuration de changer les choses en son absence.

Anne-Cyrella a écrit:

Mais c’était qui cette personne qui est arrivée d'un seul coup

Une candidature appuyée par le sieur Beren.
Heloise ayant laissé tomber sa candidature, il ne restait qu'elle.
Un maire Ok pour lancer les procès selon la procédure d'urgence?

Quel est le souci exact du procureur? Si ça ne suit pas, je remplace.

Quant aux dossiers, je vais aller y faire un tour.

Bon, vu avec Leif.
Pouline a été révoquée pour absence dans son travail, remplacée par Loulou.

Elle a demissionnée cette dame

Et le proc absent.

Je ne peux etre greffier, proc et juge donc on remplace FC.

Bon, comme dit à côté, je remplace la proc actuelle par Loulou.
Concernant les dossiers, je vais aller voir.

J'ai reçu ça par message privé :

Citation :

Bonjour il serait possible de faire suivre cette missive en séance publique dans le sujet de la candidature de greffière merci

Bonjour à toutes et à tous,

Je vous écris aujourd'hui pour poser ma candidature en tant que Greffière... Je ne sais pas si nous devons être dans un village pour ce poste, mais si non je serais heureuse de combler le manque côté justice.

Je sais que étant Gouverneur et aussi étant sur un nœud pour le moment j'ai aucune accès au tribunal mais tout peux se faire, il y à surement moyen de pouvoir voir à ce que je puisse faire à la fois mon rôle de Gouverneur et celui en tant que Greffière...

Alors voilà avec la conversation que j'ai remarquée en séance publique à la recherche d'un ou d'une greffière c'est ici que je pose ma candidature pour prendre part à cette fonction et surtout pour la sécurité de mon Comté!

Cordialement

Misselyzya d'Entrelacs
Gouverneur
Rectrice de FC
Lieutenant ADC de l'armée Franche-Comtoise.

Je rappel que c'est pas au parlement de débattre des candidatures ou des potentiels candidat, mais bien aux trio de justice dans leur salle respective.

Donc que le trio prenne bien en compte la demande de candidature que je vous transmet.

Merci et pour rassurer tout le monde les procès sont lancé...

Merci Louisette.
J'en avais marre de l'absence de procure.

parfait merci

bon je publie :

Citation :

Le franc Comte nomme sur proposition du trio de Justice , dame Misselyza greffière de justice , à compter de ce jour 7 juillet 1460 .