Le château de Dole
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Le château de Dole

Forum Rôle Play de Franche-Comté du jeu Les Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  Dernières imagesDernières images  S'enregistrerS'enregistrer  ConnexionConnexion  
Le Deal du moment : -17%
(Black Friday) Apple watch Apple SE GPS + Cellular ...
Voir le deal
249 €

 

 Greffier de justice

Aller en bas 
+8
Blanca_d_arc
Jerome du Val d'Haine
Héloise Marie
Debenja
Leif
Sarrasin
Dwiral
Verania
12 participants
AuteurMessage
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyJeu 9 Juin 2011 - 2:37

Est-ce qu'on a pensé à faire une annonce pour le prochain greffier de justice?
Revenir en haut Aller en bas
Dwiral
Troubadour
Dwiral


Masculin Nombre de messages : 7012
Localisation : Pontarlier
Date d'inscription : 11/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyJeu 9 Juin 2011 - 10:56

pas encore, faut demander au porte parole...

LEIFFFFFF
Revenir en haut Aller en bas
Sarrasin
Conteur
Sarrasin


Masculin Nombre de messages : 3438
Age : 39
Localisation : Luxeuil, Franche-Comté
Date d'inscription : 20/11/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyJeu 9 Juin 2011 - 15:20

Oui enfin vu le temps qu'il reste, à mon avis ce sera à la charge du prochain porte parole si ce n'est pas fait ce soir.
Revenir en haut Aller en bas
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyJeu 9 Juin 2011 - 16:13

Réfléchit

Reste à savoir si j’attends ce soir ou non ...
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyJeu 9 Juin 2011 - 18:09

C'est pas a faire avant la fin du précédent mandat Mr.Red donc fait le directement ...
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Héloise Marie
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Héloise Marie


Masculin Nombre de messages : 2529
Localisation : Arbois
Date d'inscription : 23/05/2010

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyVen 10 Juin 2011 - 8:33

Je fais une annonce pour greffier, elle sera affichée ce soir.
Revenir en haut Aller en bas
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyLun 13 Juin 2011 - 23:38

On n'a eu des réponses ?
Revenir en haut Aller en bas
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyLun 13 Juin 2011 - 23:44

Je n'ai pas été contacté par un candidat pour le poste de greffier.

Et outre le poste de greffier, il faudrait envisager la désignation un nouveau bâtonnier, car je suis au regret de vous annoncer que l'état de santé de mon épouse ne lui permet plus d'assumer ses fonctions.
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 7:59

Pour l'annonce d'un bâtonnier, la PP a été prévenue et va s'en charger.
Je voudrais vous dire toute ma sympathie sieur Jerome, à vous et à votre épouse.

Pour le greffier, le plus efficace est encore d'en parler autour de vous maintenant que l'annonce a été passée et que personne ne semble y répondre.
Je vais encore discuter avec la PP de la possibilité de placer ce genre d'annonces en halles également.
Revenir en haut Aller en bas
Héloise Marie
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Héloise Marie


Masculin Nombre de messages : 2529
Localisation : Arbois
Date d'inscription : 23/05/2010

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 8:01

Je vais relancer, car il est possible que l'annonce de notre chancelier ait recouvert la mienne.
Aujourd'hui relance. Avec le poste de bâtonnier en plus.
Revenir en haut Aller en bas
Verania
Troubadour
Verania


Féminin Nombre de messages : 5324
Localisation : Dole et Cléron
Date d'inscription : 20/11/2008

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 9:21

N'est-ce pas les avocats entre eux qui désignent le bâtonnier? C'est le Conseil? Et à part Debenja y a-t-il d'autres avocats qui exercent en ce moment?
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 9:25

Non il n'y en a pas d'autres et Debenja m'a déjà fait comprendre qu'il ne souhaitait pas être bâtonnier.
Revenir en haut Aller en bas
blink
Voyageur
blink


Masculin Nombre de messages : 16
Localisation : Dole
Date d'inscription : 27/02/2010

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 11:18

Je me permet de donner mon avis sur le sujet car n'ayant pas eu de poste , j'aimerait si cela est possible bien sur de devenir avocat et ainsi aider a faire que les proces et jugements avancent plus rapidement.
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 17:38

Tout le monde a le droit d'être avocat, aucun rapport avec le conseil. Vaut mieux pas être avocat et juge ou proc sur la même affaire ça c'est sur.
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 17:58

Messire Blink, il faut que vous adressiez un petit CV et une lettre motivation:

Citation :
Pour pouvoir prétendre à la charge de greffier, le candidat devra remplir les conditions suivantes:

- résider en Franche-Comté depuis 4 semaines.
- des qualités de lecture et de compréhension, ainsi qu'une excellente élocution (faire preuve de qualités d'écriture irréprochables),
- rédaction d'un CV ainsi qu'une lettre de motivation claire et concise
- un casier judiciaire vierge en Franche-Comté (excepté les infractions mineures) ainsi que dans les comtés et duchés chez qui nous avons traité de coopération judiciaire ou d'alliance,
- éventuellement des lettres de recommandations de personnes de valeur.
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 19:21

Psssst Blanca, il veut être avocat pas greffier !
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:08

pour être avocat faut passer l'exam auprès du bâtonnier
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:10

Qui n'existe pas... C'est pratique. On passe en public ?
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:12

Comme il a parlé de faire en sorte que les procès et jugements aillent plus vite, j'en ai déduit qu'il parlait du poste de greffier...

Vous pourriez préciser votre désir messire Blink?

Est-ce que c'est Greffier qui vous intéresse?

Greffier: celui qui assiste le procureur et le juge dans leur tache en classant les dossiers, copiant les actes d'accusation, plaidoiries et verdicts à la Cour de Justice.

Ou bien est-ce que c'est Avocat qui vous intéresse?

Avocat: celui qui défend l'accusé et qui dépend du Cabinet d'Avocat de Franche-Comté, dont voici l'adresse mais du coup on s'éloigne du sujet...
Revenir en haut Aller en bas
blink
Voyageur
blink


Masculin Nombre de messages : 16
Localisation : Dole
Date d'inscription : 27/02/2010

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:19

ha bin du coup le poste de greffier je veux bien ainsi apporter mon aide a cela !!


Dernière édition par blink le Mar 14 Juin 2011 - 20:24, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:23

C'est ce qui me semblait... donc voilà, les conditions vous les avez plus haut, messire Blink.
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:45

y a pas de cumul à ce niveau?

J'ai pas relus la loi Wink
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:45

si surement
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:47


Article 4 - Règles

Alinéa 1 - Le greffier est soumis à la loi sur le non-cumul des mandats. Il ne peut donc exercer ce poste en même temps que la fonction de maire, conseiller comtal ou militaire.
Revenir en haut Aller en bas
Shen1
Prolixe
Shen1


Nombre de messages : 460
Date d'inscription : 25/01/2011

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:49

Ben à mon avis mais ces lois ne sert à rien....On peut être capable d'occuper 2 postes en même temps...
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:55

Mais oui le cumul, c'est comme sur l'autre débat ! On se torche avec. Qu'on passe ça en public c'est de plus en plus drôle.
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:56

Attendons de voir les autres candidatures, s'il y en a... Mr. Green
Sinon c'est le procureur et le juge qui cumuleront avec le poste de greffier de toute façon.
Revenir en haut Aller en bas
Lara....
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Lara....


Nombre de messages : 2863
Date d'inscription : 20/03/2011

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 20:59

De toute façon ce n'est pas au conseil de choisir le greffier, je ne vois même pas l'utilité de ce débat.
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 21:01

Ce n'est pas un débat mais un rappel. Et on peut verrouiller oui.
Revenir en haut Aller en bas
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 21:36

Quoi ?! Messire Shen on ne se torche pas avec nos lois, et chaque parlementaire est élu pour justement respecter et exécuter ses lois et non les dénigrer, c'est honteux d'avoir de tel parole alors que vous êtes parlementaire.
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 21:37

De toute façon le greffier sera de toute façon pas légal vu que l'appel à candidature n'a pas été fait lors de la dernière semaine du précédent mandat.

Mais bon ca aussi hein Smile ca fait des mois et des mois que ca dure !

Mais je pense que certain ici oublie une chose ! Nous avons de moins en moins de population ... et donc de moins en moins de candidat ...
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Leif
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Leif


Nombre de messages : 7307
Localisation : Sochaux
Date d'inscription : 23/10/2009

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 21:42

Peut être Wink Mais, on respecte la loi actuelle et que si on veut la changer, on fait une demande de changement avec tout nos procédure qui vont avec, mais un parlementaire va pas sortir des conneries comme quoi "on s'en tape de nos lois" c'est vraiment paradoxale.
Revenir en haut Aller en bas
Debenja
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Debenja


Masculin Nombre de messages : 21127
Age : 38
Localisation : Avec le Baron Rouge ... dans une taverne bien sur ...
Date d'inscription : 01/01/2006

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMar 14 Juin 2011 - 22:01

Se serait pas le premier parlement qui le ferait ... s'en taper des lois ...

Mais bon oui il faut demander le changement.
Revenir en haut Aller en bas
http://www.rock-nation.net
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyMer 15 Juin 2011 - 0:10

je vais faire comme si je n'avais rien entendu ....
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyVen 17 Juin 2011 - 15:56

On verrouille, on passe en public?
Revenir en haut Aller en bas
Héloise Marie
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Héloise Marie


Masculin Nombre de messages : 2529
Localisation : Arbois
Date d'inscription : 23/05/2010

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyVen 17 Juin 2011 - 19:52

On peut passer public. TOujours pas de candidats
Revenir en haut Aller en bas
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyVen 17 Juin 2011 - 19:59

Tu as contacté les maires pour passer les deux annonces (greffier et bâtonnier) dans les halles?
Revenir en haut Aller en bas
Héloise Marie
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Héloise Marie


Masculin Nombre de messages : 2529
Localisation : Arbois
Date d'inscription : 23/05/2010

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyVen 17 Juin 2011 - 20:00

Je vais envoyer un message commun.
Revenir en haut Aller en bas
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyDim 19 Juin 2011 - 21:46

J'ai reçu la candidature de Dina Galli pour le poste de greffier.

Conformément au codex j'ai soumis cette candidature au vote du trio justice.

Le vote est en cours en salle de travail de la Justice.

Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Jerome du Val d'Haine
Ex Franc-Comte
Ex Franc-Comte
Jerome du Val d'Haine


Masculin Nombre de messages : 10150
Age : 53
Localisation : Poligny Franche-Comté (RP) Mons - Belgique (HRP)
Date d'inscription : 06/10/2007

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyLun 20 Juin 2011 - 22:16

Dina a été désignée à l'unanimité.
Nous avons donc une nouvelle greffière.
Revenir en haut Aller en bas
http://castellaviron.forumactif.com
Blanca_d_arc
Volubile
Blanca_d_arc


Féminin Nombre de messages : 2772
Localisation : six pieds sous terre, en Bretagne
Date d'inscription : 14/04/2010

Feuille de personnage
Pseudo IG:
Type de personnage:

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyLun 20 Juin 2011 - 22:20

On peut donc classer cette fois.
Revenir en haut Aller en bas
Mousseline
Ex Franc-Comtesse
Ex Franc-Comtesse
Mousseline


Nombre de messages : 13536
Localisation : Clerval
Date d'inscription : 02/06/2010

Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice EmptyLun 20 Juin 2011 - 22:31

Je vérouille et j'archive
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Greffier de justice Empty
MessageSujet: Re: Greffier de justice   Greffier de justice Empty

Revenir en haut Aller en bas
 
Greffier de justice
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [justice] greffier
» Greffier de Justice
» [JUSTICE] Greffier
» Greffier au pole justice
» [justice] Poste comtal de greffier ou substitut du Procureur

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Le château de Dole :: Le Parlement de Franche-Comté :: Archives publiques des débats parlementaires :: Justice-
Sauter vers: