[Clos-Coupable] Tentative de révolte (SC) > Fischione

Le sieur Fischione s'est rendu coupable de tentative de révolte à l'encontre de la Mairie de Saint Claude dans la nuit du 23 au 24 juin 1460.

Casier

Citation :

Dernier village où ce personnage a été recensé: Genève [Schweizerische Eidgenossenschaft], aujourd'hui à 9h43.

Citation :

Madame le juge,

Mes sires, Mes dames;

Nous sommes réunis aujourd'hui pour débattre du cas de messire Fischione.
En effet, dans la nuit du 23 au 24 Juin, cet individu a tenté de s'approprier la mairie de Saint-claude.
Sa tentative a, par bonheur, échouée et cet homme a été formellement identifié par Tompouce95.

Comme il est écrit dans le Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire, je cite :
"Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois "
Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
Amendé par vote du Parlement le 27 juillet 1459, promulgué par la franc comtesse Lara von Dumb de Sparte le 12 août 1459.

*se tournant vers l'accusé

Messire, n'étant pas franc-comtois, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Vous pouvez vous faire accompagner d'un avocat du barreau : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Qu'avez vous à clamer pour votre défense ?

Proclamé par Pouline
Procureur de Franche-comté
le 26/06/1460

Citation :

Né(e) le 12 Septembre 2011

Fischione fête son anniversaire le 22 Août.

Dernière adresse connue
Pays : Serenissima Repubblica di Venezia
Comté/Duché : Serenissima Repubblica di Venezia
Village : Udine

Niveau : 2
Points de réputation : 61
Argent : 1

Fischione ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 05 Juillet 2012

Madame le juge,

Mes sires, Mes dames;

Nous sommes réunis aujourd'hui pour débattre du cas de messire Fischione.
En effet, dans la nuit du 23 au 24 Juin, cet individu a tenté de s'approprier la mairie de Saint-claude.
Sa tentative a, par bonheur, échouée et cet homme a été formellement identifié par Tompouce95.

Comme il est écrit dans le Codex - Livre III : Code Pénal et Judiciaire, je cite :
"Chapitre 2 : Les crimes et délits

Article 1 : Prise ou tentative de prise de mairie et château

Alinéa 1 - La prise de mairie : La prise de mairie ou tentative de prise de mairie est un crime punissable par la loi, considéré comme un crime de Trouble à l'Ordre Public si il est commis par un étranger - sauf pour la prise de Dole où il s'agira d'une trahison - et considéré comme une trahison si il est commis par un franc-comtois "
Promulgué par le Franc-Comte Volpone le 8 août 1453.
Amendé par vote du Parlement le 20 décembre 1456, promulgué par le franc comte Bobyzz de Sparte le 21 décembre 1456.
Amendé par vote du Parlement le 27 juillet 1459, promulgué par la franc comtesse Lara von Dumb de Sparte le 12 août 1459.

*se tournant vers l'accusé

Messire, n'étant pas franc-comtois, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Vous pouvez vous faire accompagner d'un avocat du barreau : https://chateau-de-dole.forumactif.com/t34323-barreau-d-avocats-de-franche-comte

Qu'avez vous à clamer pour votre défense ?

Proclamé par Pouline
Procureur de Franche-comté
le 26/06/1460

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Début de travail en attente de la réponse de la prévoté pour appeler un témoin:

Spoiler:

appel de tompouce à la barre pour témoignage le 2 aout 1460

Rappel de Tompouce, et témoignage de celui-ci.

Citation :

*Thomas du Val d'Allon, Major de la Prévôté de Franche-Comté, s'avança à la barre, se demandant pourquoi c'était lui qui était appelé à témoigner et non le Maire de la ville, Starkel.*

Votre Honneur, Mesdames et Messieurs, le bonjour.

Dans la nuit du 23 au 24 juin dernier, la Mairie de Saint Claude a bien été attaquée. Suite à cette attaque, le Maire de Saint Claude, Messier Starkel, a alors déposé plainte à la Prévôté de Franche-Comté.

Étant moi-même membre de ladite Prévôté, j'ai alors traité la plainte de messire Starkel et j'ai reçu son témoignage. Ce témoignage identifiait formellement le sieur Fischione comme étant l'un des assaillants de la Mairie.

Je remercie la Cour pour son attention.

*Tom se retira et retourna s�asseoir à sa place.*

Réquisitoire :

Citation :

*Le nouveau procureur entra pour la première fois dans la salle d'audience du tribunal. Il regarda un peu autours de lui avant de s'avancer vers la place qui lui était dévolue, et ouvrit un dossier devant lui...

Il prit le temps de remettre ses papiers en ordre, avant de commencer à parler à Confucius, nouveau juge de Franche-Comté.

Le cas qui était ici datait, mais il fallait bien que Justice soit rendue.*

Votre Honneur, cet homme, venu d'Italie, a décidé délibérément d'attaquer l'une de nos mairies, il n'a fait cas d'aucune de nos lois, pas plus de notre droit. Il n'a même pas jugé bon de venir se défendre devant notre justice, démontrant encore son irrespect pour notre Comté.

Le témoignage de messire Tompouce95 vient accréditer sa culpabilité, et il n'y a aucune raison de ne pas croire notre Major de la Prévôté.

Votre Honneur, ce cas date, certes, mais est ce une raison pour être clément? Il est vrai que l'accusé a du vivre dans la peur du jugement, ou alors son manque de réaction vient il du fait qu'il ne prend pas au sérieux notre Justice?

Je vous demande de ne pas être clément avec les pilleurs de mairie, et ceux qui tentent de le devenir. Aussi, je requiers une peine de deux jours de prisons, ainsi que d'une amende d'une trentaine d'écus.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict a écrit:

*Mandaté de cette affaire, Confucius fronça les sourcils. S'il y avait bien quelque chose qu'il n'aimait pas, c'était que la Justice Franc-Comtoise soit bafouée de la sorte*

*Tap* *Tap*

Par notre qualité, Nous, Confucius, Juge de Franche Comté, actons le verdict suivant:

Entendu que le prévenu a violé la loi en tentant de soulever le peuple de Saint-Claude,
Entendu que le prévenu n'a pas daigné répondre aux injonctions de la cour à se présenter devant elle,
Entendu que le prévenu en est à son premier préjudice sur nos terres et que nous souhaitons que cela y soit le dernier,

Condamnons l'accusé à 2 jours de prison et à 30 écus d'amende. En complément, des excuses publiques devront être rendues à la ville de Saint Claude, dans un laps de temps de 15 jours ouvrables, sous peine d'être mis en procédure de Talion.

*Et Toc* *Confucius abattît son maillet sur son bureau, Justice avait été rendue*